Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 120 Subve
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 119 Subve
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 119 Subve
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 121 Subve
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 121 Subve
Déliberation - Delib 2025 12 120
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 120 Subvention de fonction
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 113 Subve
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 113 Subve
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 91 Modali
Déliberation - Deliberation n° 2022 12 120 Subve
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 2022 12 120 Subve)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
N° DELIB 2022/12/120 Publié le 13/12/2022 ne ID : 058-215800863-20221208-DEL202212 120-DE
République Française Date de la convocation : 02/12/2022 Département de la Nièvre Date d’affichage : 02/12/2022 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire Séance du 8 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux et le huit décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Daniel GILLONNIER,
maire,
Etaient présents: Daniel GILLONNIER, Gilbert LIENHARD, Martine LEROY, Béatrice BOULOGNE, Yannis BONNET, Stéphanie OUVRY, Jean-Pierre MARASI, Christine GUIBLIN, Nadine BREUZET, Patrick PONSONNAILLE, Alain DEDISSE, Frédéric CASSERA, Denis REBY, Corinne COLONEL, Alexandre BLANDIN, Florence GUILLAUME, Carole TABBAGH-GRUAU, Michel VENEAU, Sylvie REBOULEAU, Lucie LECLERC, Alexandre BOUCHER-BAUDARD, Hicham BOUJLILAT,
Absents avant donné procuration: Michel RENAUD à Gilbert
Effectifs 22 |} LIENHARD, Annie MILLIARD à Martine LEROY, Frédéric GABEZ à one de tons | Stéphanie OUVRY, Pauline PABIOT à Daniel GILLONNIER, Isabelle Votes « Contre» 3 DENIS à Hicham BOUJLILAT, Martine BOREL à Béatrice Abstentions 0 BOULOGNE, Pascale QUILLIER à Michel VENEAU,
Procurations 7
Secrétaire de séance : Frédéric CASSERA.
Objet de la délibération : Subvention de fonctionnement
supérieure à 23 000 € à l’association « UCS Football »
Depuis le ler janvier 2006, les règles de la comptabilité publique
imposent aux collectivités de délibérer spécifiquement pour toutes
les subventions supérieures à 23 000 €.
Le Conseil municipal a approuvé lors de la séance du 15 décembre
2021 la convention d’objectifs et de moyens avec l’association
« UCS Football » pour une durée de trois ans.
Monsieur le Maire propose de voter en faveur de l’association
« UCS Football» une subvention de fonctionnement qui se
décompose comme suit :
- Contrat d'objectif pour 18 000 €
- Subvention annuelle de fonctionnement pour 13 000 € Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
N° DELIB 2022/12/120 Publié le 13/12/2022 Ses ID : 058-215800863-20221208-DEL202212 120-DE
-__ Aiïde au financement de l’entraîneur pour 6 000 €
-__ Accession National 3 pour 10 000 €
Soit un montant total de 47 000 €.
Cette subvention sera individualisée dans le recueil des annexes du
Budget Primitif 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et suivant avis
favorable de la Commission des Finances.
DECIDE d'accorder à l’association «UCS Football» une
subvention de fonctionnement d’un montant de 47 000 € au titre des
subventions de l’année 2023.
DIT que la dépense sera inscrite au Budget Primitif 2023.
Majorité.
Pour extrait conforme :
Le Maire,