Conseil Municipal - Conseil municipal du 29032014

Documents similaires

Conseil Municipal - Conseil municipal du 07112022

Conseil Municipal - Conseil municipal du 09012023

Conseil Municipal - Conseil municipal du 17052021

Conseil Municipal - Conseil municipal du 09072020

Conseil Municipal - Conseil municipal du 31052022

Conseil Municipal - Conseil municipal du 30112015

Conseil Municipal - Conseil municipal du 12102020

Conseil Municipal - Conseil municipal du 25052020

Conseil Municipal - Conseil municipal du 16042014

Conseil Municipal - Conseil municipal du 12012022

Conseil Municipal - Conseil municipal du 29032014 Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Peyrignac. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 29032014)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Environnement, PROCES-VERBAL D'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL 29 mars 2014

L'an deux mil quatorze, le samedi vingt-neuf mars à onze heures, le Conseil Municipal s'est réuni à Peyrignac, à la salle de réunion, sous les présidences successives de M. PEDENON, Maire sortant, de M. LATOUR, doyen d'âge du Conseil Municipal, pour l'élection du Maire, et de M. PEDENON, Maire, pour l'élection des Adjoints, à la suite de la convocation parvenue aux membres du Conseil le 24 Mars 2014, laquelle convocation a été affichée en Mairie, conformément à la loi.

Etaient présents les quinze conseillers municipaux nouvellement élus le 23 Mars 2014.

I) Installation du nouveau conseil municipal :

M. Serge PEDENON, Maire sortant, déclare la séance ouverte. Il donne lecture des résultats des élections municipales du dimanche 23 mars 2014 :

inscrits : 447

votants : 361

Exprimés : 342

Le maire sortant précise que la majorité de 50 % pour être élu est donc de 172 voix et que tous les candidats de la liste «Vivre ensemble à PEYRIGNAC» les ayant obtenus, ils sont déclarés élus.

En conséquence, M. Le Maire les déclare installés dans leurs fonctions. Puis il cède la présidence du Conseil Municipal à M. Aimé LATOUR, doyen d'âge, qui invite le conseil municipal à procéder à l'élection du Maire.

II)a) Election du Maire

Deux assesseurs sont désignés afin d'assister le président pendant les différentes opérations de vote : Mme Nathalie MANIERE et M. Clément LAGRENAUDIE.

Mr LATOUR fait appel à candidatures et enregistre celle de M. Serge PEDENON. Il n'y a pas d'autres candidatures.

Après les opérations de vote au scrutin secret, le bureau constate les résultats suivants :

nombre de bulletins dans l'urne : 15

blancs et nuls : 0

suffrages exprimés : 15

majorité absolue : 8 voix

a obtenu : M. Serge PEDENON : 15 voix

M. Serge PEDENON ayant obtenu la majorité absolue, celui-ci est proclamé Maire de PEYRIGNAC et en même temps délégué communautaire, et M. Aimé LATOUR le déclare immédiatement installé dans ses fonctions et lui cède la présidence de l'assemblée. M le Maire remercie le conseil de la confiance qu'il lui accorde, et invite à procéder à l'élection des Adjoints au Maire.

II)b) Nombre d'adjoints et Election

Au préalable, il rappelle que la commune disposait à ce jour de 4 adjoints, et il propose de fixer le nombre à 3 en début de mandat, le fonctionnement précédent n'ayant pas donné entière satisfaction.a) M. PEDENON propose de reconduire M. Aimé LATOUR au poste de Premier Adjoint, chargé de la Voirie et des Travaux Annexes. Aucune autre candidature n'étant proposée, il est procédé au vote :

nombre de bulletins dans l'urne : 15

blancs et nuls : 1

suffrages exprimés : 14

majorité absolue : 8 voix

a obtenu : M. Aimé LATOUR : 14 voix

M. Aimé LATOUR ayant obtenu la majorité absolue, celui-ci est proclamé Premier Adjoint

et en même temps suppléant à la communauté de communes. Il précise également que les Conseillers Municipaux représentent leurs quartiers et sont chargés de signaler rapidement à M. Latour les problèmes de voirie lorsqu'il s'en trouve.

b) Avant de passer à l'élection du 2° Adjoint, M. Le Maire adresse ses

remerciements à Mme Nicole MANCINI, qui occupait jusqu'à présent le poste d'Adjointe aux Affaires Scolaires.

Ensuite, M. Serge PEDENON propose Mme Christine SPINDLER au poste de deuxième Adjointe, chargée des activités scolaires et périscolaires, et du service social. Il propose également de la désigner en qualité de secrétaire pour les réunions du Conseil Municipal, à charge pour elle de rédiger les procès-verbaux.

Aucune autre candidature n'étant proposée, il est procédé au vote :

nombre de bulletins dans l'urne : 15

blancs et nuls : 4

suffrages exprimés : 11

majorité absolue : 8 voix

a obtenu : Mme Christine SPINDLER : 11 voix

Mme SPINDLER ayant obtenu la majorité absolue, celle-ci est proclamée deuxième Adjointe.

c) M. PEDENON propose enfin de M. Gino GAVA au poste de Troisième Adjoint, chargé des bâtiments communaux, de l'assainissement et des divers réseaux. Aucune autre candidature n'étant proposée, il est procédé au vote :

nombre de bulletins dans l'urne : 15

blancs et nuls : 3

suffrages exprimés : 12

majorité absolue : 8 voix

a obtenu : M. Gino GAVA : 12 voix

M Gino GAVA ayant obtenu la majorité absolue, celui-ci est proclamé Troisième Adjoint.

III) Constitution des Commissions

Serge PEDENON dresse la liste des différentes commissions, de leurs compétences respectives, de leurs responsables, et il demande ensuite à chacun des membres de l'assemblée de s'inscrire dans les commissions de leur choix.Commission Appel d’offres

Responsable : Serge PEDENON

Membres : Aimé Latour, Michel Romain, Fabrice Vert, Clément Lagrenaudie, Laurent Domejean, Alain Durand, Colette Lajanthe, Philippe Collas.

Commission Assainissement et Gestion des déchets :

Responsables : Gino GAVA pour l’assainissement et Aimé LATOUR pour la gestion des déchets

Membres : Nicole Mancini, Michel Romain, Fabrice Vert, Christine Spindler.

Commission des finances :

Responsable : Serge PEDENON

Membres : Valérie Girard, Nicole Mancini, Arlette Rouland, Christine Spindler, Colette Lajanthe, Philippe Collas, Laurent Domejean.

Commission Affaires scolaires et périscolaires :

Responsable : Christine SPINDLER

Membres : Valérie Girard, Nicole Mancini, Arlette Rouland, Colette Lajanthe, Nathalie Manière, Laurent Domejean.

Commission Cadre de vie, Environnement et Vie Locale :

Responsable : Christine SPINDLER

Membres : Nathalie Manière, Michel Romain, Valérie Girard, Serge Pedenon, Aimé Latour, Alain Durand, Arlette Rouland, Clément Lagrenaudie, Laurent Domejean, Philippe Collas, Fabrice Vert, Colette Lajanthe.

Commission Bâtiments communaux :

Responsable : Gino GAVA

Membres : Alain Durand, Michel Romain, Laurent Domejean, Arlette Rouland, Clément Lagrenaudie, Fabrice Vert.

Commission Voirie :

Responsable : Aimé LATOUR

Membres : Clément Lagrenaudie, Laurent Domejean, Philippe Collas, Alain Durand.

IV)Désignations des représentants de la commune

a) Représentants de la commune au SIAEP

Sont nommés : Mr LAGRENAUDIE Clément et Mme LAJANTHE Colette en qualité de titulaires ainsi que Mr DOMEJEAN Laurent et VERT Fabrice en tant que suppléant

b) Syndicat Départemental d'électrification (SDE)

Sont nommés titulaires : Mr GAVA Gino et Mr DURAND Alain ;

Suppléants : DOMEJEAN Laurent et Arlette ROULAND.

M. PEDENON précise que pour la commission Cadre de vie, Environnement et Vie locale, il serait souhaitable que des sous-commissions soient mises en place, et que les électeurs de la commune puissent en faire partie.

Vote à l'unanimité pour les différentes commissions et pour les représentants au SIAEP et au SDE.

M. le Maire convie enfin les élus et le public à un moment de convivialité. Aucune affaire restant à traiter, la séance est levée vers douze heures trente.

La secrétaire de séance : Christine SPINDLER