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Convocation - convocation 22.07
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 22.07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
BE =
Liberté + Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 16 juillet 2020
|____ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL, |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du
conseil municipal attenante à la salle des fêtes, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
Mercredi 22 juillet 2020 à 21 heures
ORDRE DU JOUR
N° OBJET RAPPORTEUR
ol Déplacement d’une partie de la conduite d eau potable Thibault DALLAPORTA
de l’Eyrouse, en vue du réaménagement d’un délaissé.
Désignation des délégués du conseil municipal pour
02 | siéger au Centre Communal d’Action Sociale Thibault DALLAPORTA
(CCAS).
Désignation des membres de la Commission .
0 Communale des Impôts Directs (CCID). Thibault DALLAPORTA
04 Désignation des membres de la commission d appel Thibault DALLAPORTA
d'offres.
Désignation des délégués du conseil municipal pour
05 | siéger au Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable Thibault DALLAPORTA
(SMAEP). |
Désignation des délégués du conseil municipal pour
06 | siéger au Syndicat Mixte des Villages et Cités de Thibault DALLAPORTA
Caractère.
Désignation d’un délégué du conseil municipal pour
07 | siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Thibault DALLAPORTA
Charges Transférées (CLECT).
Désignation d’un référent pour le suivi du Programme .
08 d'Aménagement Solidaire (PAS). Thibault DALLAPORTA
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 1/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr 09 Désignation des délégués du conseil municipal pour siéger au Thibault
Syndicat d’Energie des Alpes de Haute Provence (SDE). DALLAPORTA
10 Désignation du délégué du conseil municipal pour siéger au Centre Thibault National d’Action Sociale (CNAS). DALLAPORTA
11 Désignation des délégués du conseil municipal pour siéger au Thibault Syndicat intercommunal de la Fourrière. DALLAPORTA
12 Désignation d’un délégué du conseil municipal pour siéger au Thibault Syndicat Intercommunal AGEDI. DALLAPORTA
Désignation des délégués du conseil municipal pour siéger à .
13 | l'association des communes forestières des Alpes de Haute Thibault DALLAPORTA Provence.
14 Désignation du délégué du conseil municipal pour siéger au Thibault
Conseil des Ecoles. DALLAPORTA
15 Désignation des délégués du conseil municipal pour siéger à Thibault l’association de la cantine scolaire. DALLAPORTA
ne : ; , Les Fr sqr Thibault 16 | Désignation d’un correspondant défense et référent épidémie. DALLAPORTA
. , . , Thibault 17 | Désignation d’un correspondant intempéries. DALLAPORTA
18 Désignation d’un représentant pour siéger au conseil Thibault d'administration de l’hôpital local de Banon. DALLAPORTA
19 Désignation d’un délégué du conseil municipal pour siéger à la Thibault
Commission pour la prévention des expulsions locatives. DALLAPORTA
Le Maire
Thibault DALLAPORTA
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 2/2 Courriel : communedesimiane(@wanadoo.fr