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Convocation - convocation 27.12
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 27.12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
+
Liberté » Égalité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
2024-152
Le 20 décembre 2024
|__ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle
du conseil municipal, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 27 décembre 2024 à 19h
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la séance du 22 novembre 2024.
N° OBJET RAPPORTEUR
o1 Fixation de la redevance consommation d’eau potable et de la redevance Thibault
pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025. DALLAPORTA
02 Fixation de la redevance performance des systèmes d’assainissement Thibault
collectif pour l’année 2025. DALLAPORTA
03 Droit de préemption urbain — déclarations d’intention d’aliéner n° 2024- Thibault
015, 016, 017 et 018. DALLAPORTA
04 | Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau potable au titre de l’anné 2023 Thibault PP U U 5€ U po U € de ÊE ° DALLAPORTA
05 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif au titre de Thibault
l’année 2023. DALLAPORTA
Pour information :
-Compte-rendu des décisions du Maire au titre des délégations.
Le Maire, Thibault DALLAPORTA
DE
Hôtel de ville — Place René Char - 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40 Ponmmial : maisia Moiminnntanatan da Le