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Compte-Rendu - convocation cm du 21.09
Document publié le Mardi 11 septembre 2018 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation cm du 21.09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
7)
ME +
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 11 septembre 2018
[ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 21 septembre 2018 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
01 | Cimetières communaux — tarif des concessions. Louis LAUDUN
02 | Cimetières communaux - mise en place du règlement PE RREn ° Louis LAUDUN
03 | Suppression d’un poste de rédacteur suite à avancement de grade. Louis LAUDUN
Lg? ; 4 de: ï 5 ème ; à o4 Création d’un poste de rédacteur principal de 2°” classe suite à Louis LAUDUN
avancement de grade.
Passage du réseau d’eau potable pour alimenter une borne à incendie
05 | en propriété privée — autorisation à donner au maire d’authentifier Louis LAUDUN Pacte administratif.
Passage du réseau d’eau potable pour alimenter une borne à incendie
06 | en propriété privée — autorisation à donner au 1° adjoint de signer Louis LAUDUN Pacte administratif.
07 Epicerie — convention de fournitures pour la cantine scolaire Claude WICART municipale. Louis LAUDUN
Déclassement de voies communales — constatations de la non
08 affectation à l’usage du public des chemins ruraux.. Vente Louis LAUDUN éventuelle des parcelles et chemins déclassés — décisions du Bernard RENIET
conseil municipal.
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 - Télécopie : 04.92.75.94.39 | 1/1 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr 09 | Budget principal — décision modificative. Louis LAUDUN
10 | Budget eau & assainissement — décision modificative. Louis LAUDUN
Réfection du réseau d’éclairage public — demande de subvention
11 | auprès du Conseil Départemental au titre du FODAC (Fonds Louis LAUDUN Départemental d’Aide aux Communes).
12 Compte-rendu du Maire au titre des délégations permanentes. Louis LAUDUN
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 - Télécopie : 04.92.75.94.39 | 2/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr