Déliberation - Liste des deliberations Conseil 08 02 2023

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Déliberation - Liste des deliberations Conseil 08 02 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Foulangues. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 08 02 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mercredi 8 février 2023 - 19h00 -

Salle Parisis Fontaine,

NOAILLES

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,

Prend les délibérations suivantes :

Délibération n° 080223-DC-0 examinée le 8 février 2023 – MOTION D’OPPOSITION A L’IMPLANTATION D’UNE MAISON D’ARRET SUR LA COMMUNE DE BERNES-SUR-OISE : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-1 examinée le 8 février 2023 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-2 examinée le 8 février 2023 – SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-3 examinée le 8 février 2023 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-4 examinée le 8 février 2023 – ADOPTION DU PROJET DE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE (2023 à 2035) : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-5 examinée le 8 février 2023 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-6 examinée le 8 février 2023 – RAPPORT DE LA CLECT DU 17 JANVIER 2023 : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-7 examinée le 8 février 2023 – PARTICIPATION VERSEE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE AUX COMMUNES OU SYNDICATS DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L’APPRENTISSAGE DE LA NATATION : APPROUVEE à l’unanimité.

LISTE DES DELIBERATIONS

Communauté de communes Thelloise2

Délibération n° 080223-DC-8 examinée le 8 février 2023 – INDEMNISATION DES CANDIDATS DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION POUR LA RENOVATION ET L’EXTENSION AINSI QUE POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE LA PISCINE AQUATHELLE :

APPROUVEE à l’unanimité (avec une abstention de Mme BORDERES).

Délibération n° 080223-DC-9 examinée le 8 février 2023 – DOCUMENT UNIQUE : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-10 examinée le 8 février 2023 – MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE INTERNE DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D’ALERTE :

APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-11 examinée le 8 février 2023 – FORFAIT MOBILITES DURABLES – MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-12 examinée le 8 février 2023 – AVENANT N°1 AU MARCHE DE FOURNITURES DE MATERIEL POUR LE COMPOSTAGE DE JARDIN : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-13 examinée le 8 février 2023 – DETERMINATION DU PERIMETRE ET DES MODALITES DE CONCERTATION DE LA ZAC FOSSE AU BAILLY - CHAMBLY : APPROUVEE à l’unanimité.

Délibération n° 080223-DC-14 examinée le 8 février 2023 – ACCORD-CADRE TRAVAUX DE VOIRIE – CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC : APPROUVEE à l’unanimité.

****

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.

Neuilly-en-Thelle, le 10 février 2023

Le Président

Pierre DESLIENS

Affiché le 10 février 2023