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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 08 02 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Économie et finances,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 8 février 2024 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 080224-DC-1 examinée le jeudi 8 février 2024 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-2 examinée le jeudi 8 février 2024 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-3 examinée le jeudi 8 février 2024 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-4 examinée le jeudi 8 février 2024 – DELOCALISATION DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-5 examinée le jeudi 8 février 2024 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-6 examinée le jeudi 8 février 2024 – STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DES COMPETENCES OBLIGATOIRES ET SUPPLEMENTAIRES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-7 examinée le jeudi 8 février 2024 – STATUTS CONSOLIDES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE – ADOPTION : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-8 examinée le jeudi 8 février 2024 – POINT D’INFORMATION RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE CHARTE DES VALEURS PARTAGEES PAR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE – ADOPTION : APPROUVEE à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 080224-DC-9 examinée le jeudi 8 février 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – ACTUALISATION AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-10 examinée le jeudi 8 février 2024 – ADHESION A LA CONVENTION CADRE UNIQUE RELATIVE AUX MISSIONS ET SERVICES FACULTATIFS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’OISE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-11 examinée le jeudi 8 février 2024 – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE PERSAN BEAUMONT ET ENVIRONS (S.I.A.P.B.E.) ET LA VILLE DE PERSAN POUR LA REALISATION DE CONTRÔLES ET D’ACCOMPAGNEMENT D’ACTIVITÉS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-12 examinée le jeudi 8 février 2024 – AVENANT N°2 AU MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – SEPUR : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-13 examinée le jeudi 8 février 2024 – APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 080224-DC-14 examinée le jeudi 8 février 2024 – MODIFICATION CAHIER DES CHARGES – LOTISSEMENT NOAILLES :
APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.
Neuilly-en-Thelle, le 12 février 2024
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 12 février 2024