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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Languidic.
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Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 07/11/2024 Reçu en préfecture le 07/11/2024 Publié le 08/11/2024 ID : 056-215601014-20241106-DEL0320241104-DE Œ ) | Budget principal LANGUIDIC Décision modificative n°1/2024 DELO3_2024_11_ 04 En exercice : 20 Présents : 18 Votants : 14 Le quatre novembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Languidic s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent DUVAL, Maire. Présents : DUVAL Laurent, MARETTE Nadège, LE GAL Patrick, EVANNO Eric, DUPUY Typhenn, de KERIZOUET Isabelle, LE GALLIC Christine, GUEGAN Christian, PROD'HOMME Anne Sophie, LE CAPITAINE Anne-Cécile, JEGOUX Thomas, CHOINIERE Katell, HERVO Ewen, TROTTIER Stéphane, ANN Véronique, PENNANEAC'H Mélanie, VALPERGUE de MASIN Marie-Olga, PURENNE Myriam. Absents excusés : FEBRAS José, BOULOUARD Eric. Pouvoirs : José FEBRAS donne pouvoir à Patrick LE GAL, Eric BOULOUARD donne pouvoir à Myriam PURENNE. Le secrétariat a été assuré par : HERVO Ewen. Rapporteur : Monsieur Patrick LE GAL 2 L'adjoint au Maire informe l'assemblée : Le budget prévisionnel adopté par le Conseil Municipal lors de sa séance du 28 mars 2024 a connu depuis des changements impliquant les ajustements de crédits suivants :Section de Fonctionnement : Publié le 08/11/2024 Envoyé en préfecture le 07/11/2024 Reçu en préfecture le 07/11/2024 ID : 056-215601014-20241106-DEL0320241104-DE DEPENSES RECETTES COMPTE LIBELLE MONTANT COMPTE LIBELLE MONTANT 011 Charges à caractère général 6 000,00 70 Produits des services 14 500,00 60612/020 |Energie électricité 2 000| 70311/025 |Concessions cimetière 2000 60612/512 |Energie électricité 10 000| 70632/331 |Redevances loisirs 2500 60612/281 |Energie électricité 8 000| 7067/281 |Redevances périscolaires 5000 60613/281 |Chauffage urbain 10 000| 7083/024 |Locations diverses 2200 60621/338 |Combustibles 3 000! 7088/025 |Autres produits 2800 60622/020 |Carburants -10 000 74 Dotations et participations 30 200,00 60632/020 |Petit équipement -3 000! 741121/01 |DSR 35000 6068/020 |Autres fournitures -19 500 744101 FCTVA -26800 61521/322 |Entretien terrain -15 000] 74718/61 |Participations Etat - autres 22000 6156/321 |Maintenance 10 000 6156/322 |Maintenance 10 000 75 Revenus des immeubles 33 000,00 617/633 |Etudes et recherches 3 500|[ 752/025 |Revenus des immeubles 19000 6182/020 |Documentation générale 1 000| 75888/845 |Produits divers 14000 6262/020 [Frais télécommunication -8 000 77 Produits exceptionnels 6 100,00 62876/020 |Aux GFP rattachements 5 000|[ 773/023 |Mandats annulés 6100 6358/311 (|Autres droits -1 000 012 CHARGES DE PERSONNEL 34 500,00 6216/020 |Personnel affecté par le GFP 1 500 6331/020 |Versement mobilité 500 6332/020 |Cotisations versées au FNAL 100 6336/020 |Cotisations CNFPT - CDG 500 64111/020 [Rémunérations principales titulaires 14 000 64113/020 |NBI 150 64118/020 |Autres indemnités 2 700 64131/020 |Rémunérations non titulaires 2 000 64131/281 [Rémunérations non titulaires 5 635 64132/281 |Supplément familial 1 000 64138/020 |Autres indemnités titulaires 615 6417/511 |Rémunérations apprentis 300 6451/020 |Cotisations URSSAF 3 500 6453/020 |Cotisations caisses retraites 4 500 6454/020 |Cotisations ASSEDIC 200 6455/020 |Cotisations assurance personnel 3 000 6475/020 |Médecine du travail -5 700Envoyé en préfecture le 07/11/2024 Reçu en préfecture le 07/11/2024 Publié le 08/11/2024 ID : 056-215601014-20241106-DEL0320241104-DE DEPENSES RECETTES COMPTE LIBELLE MONTANT | COMPTE LIBELLE MONTANT 65 AUTRES CHARGES DE GESTION 34 100,00 65311/021 |Indemnités fonction 500 65313/021 |Cotisations retraite -1 500 6541/020 |Créances admises en non valeurs 2 700 6542/020 |Créances éteintes -1 500 6558/212 [Autres contributions obligatoires 27 000 65888/281 |Charges diverses 6 900 66 CHARGES FINANCIERES 4 000,00 66112/01 |Intérêts courus 4 000 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 0,00 6815/01 Dot aux prov. pour risques et charges -10 000 6817/01 Dot aux dépréciations des actifs circula 10 000 014 ATTENUATION DE PRODUITS 5 200,00 7391112/01 |Dégrèvement thiv 5 200 TOTAL 83 800,00 € TOTAL 83 800,00 € Section d'Investissement : DEPENSES RECETTES Sir LIBELLE MONTANT | PERTE LIBELLE MONTANT 0100 Acquisitions foncières -49 000,00 0200 Voirie: 35 000,00 2138/020 Autres constructions -49 000!| 1338/845 |Autres fonds 35 000 0130 Bâtiments culturels 7 050,00 2051/281 |Logiciels 7 050 0132 Enfance /jeunesse/sports 30 800,00 21848/518 |Autres matériels de bureau et mobiliers] 30 800 0300 Bâtiments communaux 106 000,00 0300 Bâtiments communaux 42 350,00 21351/633 |Agencements construction 106 000! 1318/633 |Autres subventions 42 350 0600 Equipements sportifs 2 500,00 0800 Mairie 20 000,00 2188/321 |Autres immobilisations 2 500] 13278/845 |Autres fonds européens 20 000 TOTAL 97 350,00 € TOTAL 97 350,00 € D L'adjoint au Maire propose à l'assemblée : Il est proposé d'approuver la décision modificative n°1 du budget principal 2024 comme indiqué ci-dessus. 2 Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu l'avis de la commission Finances — Ressources humaines - Vie Economique -— Tourisme et Agriculture du 15 octobre,Envoyé en préfecture le 07/11/2024 Reçu en préfecture le 07/11/2024 Publié le 08/11/2024 ID : 056-215601014-20241106-DEL0320241104-DE D APPROUVE la décision modificative n°1 du budget principal 2024 telle que présentée ci-dessus. ADOPTÉ : à 14 voix pour. (6 non-votants). Fait à Languidic, le 6 novembre 2024 Le Maire, Laurent DUVAL