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Convocation - 2141236
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Déliberation - 2095241
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune d'Ervy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - 2095241)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Démocratie,
Commune d'Ervy le Châtel
Réunion du Conseil Municipal
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 décembre 2025 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
Election du secrétaire de séance.
FINANCES
1) BUDGET COMMUNE, EAU ET ASSAINISSEMENT : CREANCES ETEINTES
Délibération n°2025-16/12-01 - VOTE A L’UNANIMITE.
2) BUDGET EAU : DECISION MODIFICATIVE N°3
Délibération n°2025-16/12-02 - VOTE A L’UNANIMITE.
3) PROPOSITION ACHAT IMMOBILIER
Délibération n°2025-16/12-03 - VOTE A L’UNANIMITE.
4) RESTAURATION SCOLAIRE : PRIX DE REVIENT REPAS ET PARTICIPATION DES PARENTS ET DES COMMUNES DU RPI Délibération n°2025-16/12-04- VOTE A L’UNANIMITE.
5) UNESCO : PARTICIPATION PROJET PRINTEMPS ARTISTIQUE JEUNESSE RURALE 2026
Délibération n°2025-16/12-05 - VOTE A L’UNANIMITE.
6) REMBOURSEMENT DE FRAIS A UNE ELUE
Délibération n°2025-16/12-06 - VOTE A L’UNANIMITE.
ADMINISTRATION GENERALE
1) MAISON REBETEZ
Délibération n°2025-16/12-07 - VOTE A L’UNANIMITE.
2) MODIFICATION STATUTAIRE SDDEA
Délibération n°2025-16/12-08 - VOTE A L’UNANIMITE.
3) PETITES VILLES DE DEMAIN : PROLONGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION CADRE Délibération n°2025-16/12-09 - VOTE A L’UNANIMITE.
4) CONVENTION INTERIM – CENTRE DE GESTION
Délibération n°2025-16/12-10 - VOTE A L’UNANIMITE.
TRAVAUX
1) PROJET GENDARMERIE
Délibération n°2025-16/12-11 - VOTE A L’UNANIMITE.
2) TRAVAUX DE REQUALIFICATION RUES 14 JUILLET ET LEDRU-ROLLIN : AVENANTS
Délibération n°2025-16/12-12 - VOTE A L’UNANIMITE.