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Déliberation - 2115358
Déliberation - 2095241
Déliberation - 1889612
Déliberation - 2139603
Déliberation - 2212235
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Ervy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - 2212235)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Loisirs,
Commune d'Ervy le Châtel
Réunion du Conseil Municipal
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 05 juin 2026 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
1ère partie : ELECTION DE TITULAIRES ET SUPPLEANTS – COLLEGE ELECTORAL ELECTIONS SENATORIALES Délibération n°2026-05/06-01 - VOTE A LA MAJORITE.
2ème partie : REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
1) FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 POUR L’ANNEE 2026
Délibération n°2026-05/06-02 - VOTE A L’UNANIMITE.
2) FRAIS DE SCOLARITE 2025
Délibération n°2026-05/06-03 - VOTE A L’UNANIMITE.
3) TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE 2026-2027
Délibération n°2026-05/06-04 - VOTE A L’UNANIMITE.
4) SUBVENTION « VOYAGES SCOLAIRES » COLLEGE
Délibération n°2026-05/06-05 - VOTE A L’UNANIMITE.
5) SUBVENTION « LICENCES SPORTIVES »
Délibération n°2026-05/06-06 - VOTE A L’UNANIMITE.
6) PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU COUT « CENTRE DE LOISIRS »
Délibération n°2026-05/06-07 - VOTE A L’UNANIMITE.
7) TARIFS – CONVENTION ET CONDITIONS DE RESERVATION DE LA SALLE DES FETES ET AUTRES SALLES Délibération n°2026-05/06-08 - VOTE A LA MAJORITE.
8) CONDITIONS OPERATION « COUP DE POUCE – PERMIS DE CONDUIRE »
Délibération n°2026-05/06-09 VOTE A L’UNANIMITE.
ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES HUMAINES
1) REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2026-05/06-10 - VOTE A L’UNANIMITE
2) MODIFICATION DES DELEGUES - SDDEA
Délibération n°2026-05/06-11 - VOTE A L’UNANIMITE.
3) ELECTION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS
Délibération n°2026-05/06-12 - VOTE A L’UNANIMITE.
4) RECOLEMENT REGLEMENTAIRE ARCHIVES COMMUNALES
Délibération n°2026-05/06-13 - VOTE A L’UNANIMITE.
5) CONVENTION DE RECIPROCITE AVEC AUXON
Délibération n°2026-05/06-14 - VOTE A L’UNANIMITE.
6) EMPLOIS « SERVICE CIVIQUE » - « COUP DE POUCE PERMIS DE CONDUIRE »
Délibération n°2026-05/06-15 - VOTE A L’UNANIMITE.
TRAVAUX
1) CHOIX DES ENTREPRISES – AIRE DE JEUX
Délibération n°2026-05/06-16 - VOTE A L’UNANIMITE.