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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 08 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
uille de Voujeaucourt, le 03 juin 2026
Oujeaucourt | | | Monsieur le Maire de Voujeaucourt
Aux Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu en Mairie
- salle du conseil municipal :
LUNDI 08 JUIN 2026 à 18H30
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026
1- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
2- Délégations du Conseil municipal au Maire
3- Modification des horaires d’accueil de la mairie
4- Subventions aux associations
5- Désignation des délégués au Syndicat de la Trésorerie de Montbéliard et des deux Vallées
6- Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal de l’Union
7- Désignation des représentants dans les organes dirigeants d’Idéha
8- Désignation d’un représentant à la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)
9- Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières du Doubs
10- Désignation des représentants au conseil d'administration du collège Jean-Jacques Rousseau
11- Désignation d’un représentant à l'Association de Développement Culturel (ADeC)
12- Désignation d’un délégué au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
13- Désignation des représentants à l’amicale du personnel communal
14- Désignation d’un correspondant défense
15- Questions diverses
Monsieur le Maire,
0 jeén-Claude FILIPPONI
Destinataires : Conseil Municipal, Presse, affichage, site internet