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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 08 JUIN 2026
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 08 JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2026
45- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 avril 2026
46- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
47- Délégations d’attributions du conseil municipal au maire – Délibération annulant et
remplaçant la délibération n° 26/2026 du 21 mars 2026
48- Nouveaux horaires d’ouverture de l’accueil au public de la mairie le vendredi
49- Attribution des subventions aux associations – Exercice 2026
50- Désignation des délégués au syndicat de la trésorerie de Montbéliard et des deux Vallées
51- Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal de l’Union
52- Désignation des représentants dans les organes dirigeant d’Idéha
53- Désignation d’un représentant à la Commission Locales des Charges Transférées (CLECT)
54- Désignation des délégués à l’association des communes forestières du Doubs
55- Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du collège Jean-
Jacques ROUSSEAU
56- Désignation d’un représentant à l’Association de Développement Culturel (ADeC)
57- Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
58- Désignation des représentants à l’Amicale du Personnel Communal
59- Désignation d’un correspondant défense