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Convocation - convocation cm 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 30 09 2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Numérique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
EE
Magny
les
Hameaux,
le
26
septembre
2024
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
RAKRKRHERERERE
AH
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
LUNDI
30
septembre
2024
à 20
HEURES
00
Salle
du
Conseil
Municipal
à l’Hôtel
de
Ville
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
+
Approbation
du
Procès-verbal
du
24 juin
2024
ADMINISTRATION
GENERALE
+
Installation
de
M.
Benoît
TOULLEC
en
remplacement
de
Mme
Eugénie
LAOULA,
démissionnaire.
RESSOURCES
HUMAI
ES
+
Modification
du
tableau
des
effectifs
+
Tableau
des
effectifs
apprentis
+
Convention
CIG
accompagement
à la mise
en
œuvre
du
RGPD
ENFANCE
+ _ Avenant
au
Règlement
intérieur
des
temps
péri
et
extrascolaires
2024/2025
VIE
ASSOCIATIVE
+
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à l’association
Budo
Club
+
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Vivre
le Golf
à Magny
Vos
courriers
doivent
être
adressés
à
M.
le Maire :
Hôtel
de
Ville
- BP
10033
- 78772
Magny-les-Hameaux
Cedex
Tél.
: 01
39
44
71
71
» Courriel
: hoteldeville@magny-les-hameaux.fr
Retrouvez
l'actualité
municipale
sur
: magny-les-hameaux.fr
+ facebook.com/MagnylesHameaux
+ twitter comillemagny78
+ www.instagram.com/Willemagny78/
«
www.pinterest.fr/communicati1409/
&
notre
application
mobile
officielle TERRITOIRE
DURABLE
Attribution
d’un
subvention
à l’association
Terre
et Cité
— Projet
« Ma
cour
agro-écologique
à la
rencontre
de
la biodiversité :
l’eau
et l’agriculture
» - 2024/2025-Collège
A.
Einstein
TRAVAUX
ET
GESTION
URBAINE
*Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
de
la
réalisation
d'aménagements
pour
les
transports
en
commun
améliorant
la sécurité
des
usagers
et notamment
l’implantation
d’abris
bus
+ Convention
pour
la mise
à disposition
de
moyens
humains
et matériels
pour
l’enlèvement
de
graffitis
et de
l’affichage
sauvage
ainsi
que
le nettoyage
haute
pression
sur
les équipements
communaux
entre
la Communauté
d’agglomération
SQY
et la commune
ADMINISTRATION
GENERALE
e
Liste
des
décisions
municipales
prises
du
14 juin
2024
au
20
septembre
2024
A
TITRE
INFORMATIF
AUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(sans
vote
ni
débat)
URBANISME/
AFFAIRES
JURIDIQUES
+
Information
concernant
l'enregistrement
de
la demande
d'installation
Classée
pour
Environnement
présentée
par
SPIE
BATIGNOLLES
sur la
commune
de
Guyancourt
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
les
réseaux
sociaux
et
le site
internet
de
la
commune.
Je tiens
à vous
rappeler
que,
si vous
souhaitez
que
nous
abordions
une
question
diverse
à l’occasion
de
cette
séance,
il convient
de
m’en
faire
la demande
par
écrit,
trois
jours
francs
avant
la séance,
afin
que
je puisse
envisager
l'inscription
à l’ordre
du
jour
ou
sa
programmation
ultérieure.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Ne
=
A
_
NB.
En
vertu
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
CollectivitéS Territoriales,
les
documents
annexes
aux
délibérations
(contrat,
marché...)
peuvent,
à sa
demande,
être
consultés
à
l’Hôtel
de
Ville
par
tout
Conseiller
Municipal