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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 27 06 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Numérique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DES YVELINES - VILLE DE MAGNY-LES-HAMEAUX
de =
MAGNY-LES-HAMEAUX
Magny les Hameaux, le 17 juin 2022
CONSEIL MUNICIPAL
AXARLALEAEEEE
AH
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
LUNDI 27 JUIN 2022 à 20h00
Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
*_ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Mai 2022
RESSOURCES HUMAINES
e Modification du Tableau des effectifs
+ Statut des assistantes maternelles - Modalités de rémunération
° Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la réalisation
d'aménagements aux abords des établissements scolaires et fréquentés par des jeunes *_ Avenant n'1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec Saint-Quentin- en-Yvelines dans le cadre des travaux d'enfouissement des réseaux du hameau de Romainville et
de la rénovation de la rue Lemaistre
* Avenant n°2 au marché « Exploitation et maintenance des installations de génie climatique (chauffage et production d'eau chaude sanitaire) de type P1, P2 et P3 avec intéressement aux
économies d'énergie »
*_ Convention relative à l'empierrement de la sente des Mollerayes
Vos courriers doivent être adressés à M. le Maire : Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772 Magny-les-Hameaux Cedex Tél. : 01 39 44 71 71 » Courriel : hoteldeville@magny-les-hameaux.fr 1/2 Retrouvez l'actualité municipale sur : magny-les-hameaux.fr » facebook com/MagnylesHameaux + twitter.comWillemagny78 + www instagram.comwillemagny78/ +
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Hôtel de Ville - 1 place Pierre Bérégovoy - 78114 Magny-les-Hameaux URBANISME
° Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour délivrer une autorisation d'urbanisme au Maire en son nom personnel
ADMINISTRATION GENERALE
« Liste des décisions municipales prises du 13 mai au 17 juin 2022
La séance sera retransmise en direct sur les réseaux sociaux et le site internet de la commune.
La loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire du 11 novembre 2021 autorise à nouveau l’application des règles dérogatoires en matière de fonctionnement des organes délibérants avec notamment l’abaissement du quorum à un tiers des élus (au lieu de la moitié) pour permettre la tenue de la séance et la possibilité pour chaque élu de disposer de deux pouvoirs (au lieu d’un en temps normal). Ces dispositions dérogatoires sont en vigueur jusqu’au 31 juillet 2022, sous réserve de l’évolution du contexte sanitaire nécessitant de nouvelles modifications.
Je tiens à vous rappeler que, si vous souhaitez que nous abordions une question diverse à l’occasion de cette séance, il convient de m’en faire la demande par écrit, trois jours francs avant la séance, afin que je puisse envisager l’inscription à l’ordre du jour ou sa programmation ultérieure.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments
distingués.
NB. En vertu de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents annexes aux délibérations (contrat, marché...) peuvent, à sa demande, être consultés à l'Hôtel de Ville par tout Conseiller Municipal.
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