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Convocation - ODJ Convocation CM du 23 05
Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Convocation - ODJ Convocation CM du 23 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Télécommunications et internet,
5 À RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DES YVELINES - VILLE DE MAGNY-LES-HAME AUX Magny les Hameaux, le 13 mai 2022
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL MUNICIPAL
RÉRRERREAIER
AH
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
LUNDI 23 MAI 2022 à 20 HEURES 00
Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
*_ Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2022
ADMINISTRATION GENERALE
*_ Installation de M. GAILLOT en remplacement de M. LINDEMANN, démissionnaire
*_ Election de la Commission municipale permanente Finances
RESSOURCES HUMAINES
+ _ Modification du tableau des effectifs
+ _ Mise en place d'un Comité Social Territorial commun à la Ville et au CCAS
* Comité Social Territorial - Composition et fonctionnement
+ Mise en place du "forfait mobilités durables"
Convention d'objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l'année 2022
CULTURE
*_ Attribution d’un fonds de concours au titre du dispositif de financement des actions engagées pour l'Education Artistique et Culturelle (EAC) en milieu scolaire du Livre Infini
URBANISME
*_ Prolongation de la convention entre l'association Maison Madeleine et la Commune
Vos courriers doivent être adressés à M. le Maire : Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772 Magny-les-Hameaux Cedex Tél. : 01 39 44 71 71 e Courriel : hoteldeville@magny-les-hameaux fr 1/2
Retrouvez l'actualité municipale sur : magny-les-hameaux.fr + facebook.com/MagnylesHameaux + twitter.comWillemagny78 + www instagram.comwillemagny78/
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Hôtel de Ville - 1 place Pierre Bérégovoy - 78114 Magny-les-Hameaux ADMINISTRATION GENERALE
e Liste des décisions municipales prises du 19 Mars au 13 Mai 2022
La séance sera retransmise en direct sur les réseaux sociaux et le site internet de la commune.
La loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire du 11 novembre 2021 autorise à nouveau l’application des règles dérogatoires en matière de fonctionnement des organes délibérants avec notamment l’abaissement du quorum à un tiers des élus (au lieu de la moitié) pour permettre la tenue de la séance et la possibilité pour chaque élu de disposer de deux pouvoirs (au lieu d’un en temps normal). Ces dispositions dérogatoires sont en vigueur jusqu’au 31 juillet 2022, sous réserve de l’évolution du contexte sanitaire nécessitant de nouvelles modifications.
Je tiens à vous rappeler que, si vous souhaitez que nous abordions une question diverse à l’occasion de cette séance, il convient de m'en faire la demande par écrit, trois jours francs avant la séance, afin que je puisse envisager l’inscription à l’ordre du jour ou sa programmation ultérieure.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments distingués.
NB. En vertu de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents annexes
aux délibérations (contrat, marché...) peuvent, à sa demande, être consultés à l’Hôtel de Ville par tout Conseiller Municipal.
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