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Déliberation - cms des deliberations reunion du conseil du 03 07 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Baux-Sainte-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations reunion du conseil du 03 07 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
Présents : MM Xavier HUBERT, Martine LEDANSEUR, Véronique MARIE, Frédéric THEBAUT, Franck LE CLEC’H, Isabelle DUTERTRE, Christelle CHALAYE, Carole DOUVILLE,
Marie-Hélène LEFRANÇOIS, Joël MAILLARD, Olivier LEROUX, Isabelle HUBERT.
Absents excusés : Yohann MAXIMILIEN
Corinne HOURDIER
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance : Mr Xavier HUBERT, Maire
Secrétaire de séance : Mme Martine LEDANSEUR
Délibérations Adopté Rejeté
n°2023-014 Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2023-015 Mare communale des Brûlins
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2023-016 CCAS Vote du Compte Administratif 2022
Résultats du vote : 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2023-017 Aide financière d’urgence
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2023-018 Subvention exceptionnelle à Les Navigat’Eure
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2023-019 Tarifs Foire à tout et Puces des Couturières
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
n°2023-020 Consultation Marché Rue des Petits Baux
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
Date d’affichage : 05/07/2023
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 05/07/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 03 juillet 2023