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Déliberation - Delib EXA cm 2026 04 08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - Delib EXA cm 2026 04 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Terre
de
Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Combrai
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat
- B.P
29
- 59129
Tél
: 03
27
82
29
19
- Fax
: 03
27
82
29
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
8
AVRIL
2026
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
Etaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
Y.
GLACET,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
F.
MONIEZ,
C.
CLAISSE,
F.
BOZION,
C.
MOREAU
BASQUIN,
S.
WATIOTIENNE,
J-B.
HERBIN,
C.
GARNIER,
R.
CHATELAIN,
©.
LECLERCQ,
D.
LESAGE,
A.
WYDRZYNSKI,
E.
FERREIRA,
C.
GUERDIN,
V.
BERNIER,
L.
MORTIER,
J.
POTEL,
K.
BOUVART,
M.
DEBRABANT,
F.
GOFFART,
L.
SOMMAIN
DROULEZ,
A.
MAILLARD,
T.
CARON.
Avait
donné
procuration
:
M.
À.
BASQUIN
à
A.
BISIAUX.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Madame
Lise
SOMMAIN
DROULEZ
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Indemnité
du
Maire,
des
Adjoints,
des
Conseillers
Municipaux
délégués
et
des
Conseillers
Municipaux Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Création
des
commissions
communales
et
désignation
des
membres
au
sein
de
ces
commissions Approuvée
à
l'unanimité. Délibération
n°
4a/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
SIVOM
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4b/08/04/2026
examinée
le 08
avril
2026
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
TE
Cambrésis
(ex
SIDEC)
Approuvée
à
l’unanimité.
Délibération
n°
4c/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
des
délégués
au
sein
du
SIVU
«
Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4d/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
Cambrésis
Emploi
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4e/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
d’un
correspondant
défense
(CORDEF)
au
sein
du
Conseil
Municipal
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4f/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
d’un
délégué
du
Conseil
Municipal
en
charge
des
questions
d'incendie
et
de
secours
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4g/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
d'un
représentant
à
l'agence
INORD
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4h/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Proposition
à
la
Communauté
du
Caudrésis-Catésis
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
du
Bassin
de
l’Erclin
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4i/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Proposition
à
la
Communauté
du
Caudrésis-Catésis
d’un
délégué
au
PETR
du
Pays
du
Cambrésis
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4j/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Proposition
à
la
Communauté
du
Caudrésis-Catésis
d’un
commissaire
à
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CID)
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4k/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Proposition
à
la
Communauté
du
Caudrésis-Catésis
d'un
délégué
au
SIDEN-SIAN
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
5/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Fixation
du
nombre
de
membres
au
CCAS
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026 Désignation
des
administrateurs
appelés
à
siéger
au
sein
du
CCAS
Approuvée
à
l’unanimité.
Délibération
n°
7/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
commission
d'appel
d'offres
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
8/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
des
élus
au
Conseil
d'Administration
d'ACTION
PAR
23
VOIX
POUR
(ne
prennent
pas
part
au
vote
en
raison
de
leur
implication
en
tant
que
déléqués
d’ACTION
: Jean-Baptiste
HERBIN,
Kelly
BOUVART,
Jérémy
POTEL,
Carole
PORTIER.
Délibération
n°
9/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Désignation
des
délégués
au
sein
des
sociétés
locales
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/08/04/2026
examinée
le 08
avril
2026
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
12/08/04/2026
examinée
le 08
avril
2026
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2026
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
13/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Placement
de
fonds
sur
un
compte
à terme
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
14/08/04/2026
examinée
le
08
avril
2026
Convention
de
mise
à
disposition
de
pièges
contre
les
frelons
asiatiques
Approuvée
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu'au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
AVESNES-LES-AUBERT,
le :!
4 A!2
7075
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire)
Lise
SOMMAIN
DROULEZ