Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB EXA 2026 04 29
Déliberation - DELIB EXA 2025 10 03
Déliberation - DELIB 2025 04 11 compressed
Procès Verbal - PV CM 2025 04 11
Déliberation - DELIB EXA 2025 12 12
Déliberation - DELIB EXA CM 2026 04 08
Déliberation - DELIB EXA 2025 03 07
Déliberation - N 3 BIS Reversement de la taxe damnagement
Déliberation - Liste des dlibrations examines avril 2023
Déliberation - liste deliberations examinees
Déliberation - DELIB EXA 2025 04 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB EXA 2025 04 11)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Institutions publiques,
rene
qe
pos
CRC? 51
51À
Msnesies-nuber
Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
11
AVRIL
2025
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
sr Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
A.
BISIAUX,
C.
PORTIER,
Y.
GLACET,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
À.
SORREAUX,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
J-B
HERBIN,
V.
WAXIN,
O.
LECLERCQ,
R.
CHATELAIN,
D.
LESAGE,
C.
CLAISSE,
À.
BASQUIN,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
E.
PETIT,
J-M.
DELEAU.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
D.
GERNEZ
à
T.
CARON,
S.
WATIOTIENNE
à
C.
MOREAU,
T.
SANTER
à
J-M
BERNIER,
Y.
CHASTIN
à
C.
CLAISSE,
E.
LEDUC
à
R.
TESSON.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Monsieur
Christophe
CLAISSE
est
nommé
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Compte
Financier
Unique
2024
(CFU)
Adopté
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Affectation
définitive
des
résultats
2024
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
“
Fiscalité
locale
2025
Approuvée
à l'unanimité.
Délibération
n°
4/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Budget
Primitif
2025
Approuvé
à
l'unanimité.
Mairie
— 3,
rue
Camélinat
— 59129
— Avesnes-les-Aubert
— 03.27.82.29.19
— accueil.mairie@avesnes-les-aubert.fr Délibération
n°
5/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Subventions
2025
Approuvées
à
l'unanimité
Délibération
n°
6/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Cotisation
pour
l’association
ACTION
Approuvée
à
l’unanimité
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
délégués
d'ACTION).
Délibération
n°
7/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Tarifs
et
rémunérations
diverses
2025
- Dépenses
Approuvés
à
l'unanimité.
Délibération
n°
8/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Tarifs
et
rémunérations
diverses
2025
- Recettes
Approuvés
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Participations
intercommunales
2025
- SIDEC
Approuvées
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Installation
d’un
logiciel
de
gestion
périscolaire
: approbation
du
projet
et
demande
de
financement Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Garantie
d'emprunt
—
Prêt
social
CLESENCE
-—
Travaux
de
construction
de
56
logements
locatifs Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
12/11/04/2025
examinée
le
11
avril
2025
Autorisation
de
donner
mandat
pour
la
transmission
de
données
dans
le
cadre
de
la
convention
cadre
pour
la
constitution
d'un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
fournitures
d'énergie,
de
fournitures
et
de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique
Approuvée
à
l’unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune. AVESNES-LES-AUBERT,
le
18/04/2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Christophe
CLAISSE
Laurent
MAILLARD