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Déliberation - DELIB 2025 10 03
Procès Verbal - Procs verbal avril 2023
Déliberation - N 3 BIS Reversement de la taxe damnagement
Déliberation - DELIB EXA 2026 10 14
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB EXA 2026 10 14)
Thèmes du document : Jeunesse, Industrie, Investissement et développement économique,
Terre de Tradition et d'Accueil du Nord Arrondissement de Combrai Hôtel de Ville - Rue Camélinat
- B.P 29 - 59129
Tél
: 03 27 82 29
19
- Fax
: 03 27 8229 11
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 14 OCTOBRE 2026 À 18 HEURES 30
Liste
des
délibérations
examinées
Étaient présents : Mmes et MM.
L.
MAILLARD, Y.
GLACET, A.
BISIAUX,
F.
MONIEZ,
C.
CLAISSE,
F.
BOZION, C. MOREAU BASQUIN, S. WATIOTIENNE, C. GARNIER, R. CHATELAIN, ©.
LECLERCQ,
D.
LESAGE,
A.
WYDRZYNSKI,
E.
FERREIRA,
C.
GUERDIN,
V.
BERNIER, J. POTEL, K.
BOUVART, M.
DEBRABANT,
F. GOFFART, A. MAILLARD,
T. CARON. Avaient donné procuration : Mmes et MM.
C.
PORTIER à F.
MONIEZ, J-B.
HERBIN à F.
BOZION, A.
BASQUIN à
T.
CARON,
L.
MORTIER à K.
BOUVART,
L. SOMMAIN
DROULEZ à C.
CLAISSE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Madame Kelly BOUVART est nommée Secrétaire de séance. Délibération n° 1/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Décision Modificative n°
1
Approuvée à l'unanimité. Délibération n° 2/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Modification des durées d'amortissements des immobilisations —- Nomenclature M57 Approuvée à
l'unanimité.
Délibération n° 3/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Droit
à
la formation
des élus
municipaux — Retrait de
la délibération
n°
12/29/04/2026 du
29
avril 2026 — Détermination des orientations et des crédits affectés à la formation Approuvée à
l'unanimité. Délibération n° 4/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Autorisation de reversement aux agents des aides financières perçues du FIPHFP au titre de l'avance de frais pour l'acquisition d'équipements spécifiques Approuvée à l’unanimité. Délibération n° 5/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Délibération
portant
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
permanent
d'Attaché
Territorial Approuvée à
l'unanimité.
Délibération n° 6/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Reprise de concessions en état d'abandon Approuvée à l'unanimité. Délibération n° 7/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Délibération
portant
approbation
de
la
convention
d'occupation
à
titre
gratuit
des
mâts
d'éclairage
public
intercommunaux
par
des
radars
pédagogiques
entre
la
Communauté
d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis et la Commune d'Avesnes-les-Aubert Approuvée à l'unanimité. Délibération n° 8/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Désignation
des
représentants
aux
commissions
thématiques
de
la
Communauté
d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis Approuvée à
l'unanimité.
Délibération n° 9/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Supermarché Match — Ouvertures dominicales 2027 Par 23 Voix POUR:
L.
MAILLARD,
Y.
GLACET, A.
BISIAUX,
F.
MONIEZ
(+ procuration
C.
PORTIER), C. CLAISSE (+ procuration L. SOMMAIN DROULEZ), C. MOREAU BASQUIN, S. WATIOTIENNE,
R.
CHATELAIN,
©.
LECLERCQ,
A.
WYDRZYNSKI,
E.
FERREIRA,
C.
GUERDIN,
V.
BERNIER,
J.
POTEL,
K.
BOUVART
(+
procuration
L.
MORTIER),
M.
DEBRABANT,
F.
GOFFART, A.
MAILLARD, T.
CARON
(+ procuration A.
BASQUIN).
2 Voix CONTRE
:
F.
BOZION (+ procuration J-B HERBIN).
2 ABSTENTIONS
:
C.
GARNIER,
D.
LESAGE.
Délibération n° 10/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Opération « Nettoyons la nature » - Participation au Téléthon 2026 Approuvée à l'unanimité. Délibération n° 11/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Solidarité en faveur des communes sinistrées — Attribution d’une subvention exceptionnelle au fonds de soutien de l'AMF Par 25 Voix POUR :
L.
MAILLARD,
Y.
GLACET, A.
BISIAUX,
F.
MONIEZ
(+
procuration C.
PORTIER),
F.
BOZION,
C.
MOREAU
BASQUIN,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
C.
GARNIER,
R.
CHATELAIN,
©.
LECLERCQ,
D.
LESAGE,
A.
WYDRZYNSKI,
E.
FERREIRA,
C.
GUERDIN,
V.
BERNIER,
J.
POTEL,
K.
BOUVART
(+
procuration
L.
MORTIER),
M.
DEBRABANT,
F.
GOFFART, À.
MAILLARD, T. CARON (+ procuration A.
BASQUIN).
2 Voix CONTRE
: C.
CLAISSE (+ procuration L. SOMMAIN DROULEZ). Délibération n° 12/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Spectacle culturel à la Salle des Fêtes Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération n° 13/14/10/2026 examinée le 14 octobre 2026 Participation communale à la sortie organisée par la Maison des Jeunes Approuvée à l'unanimité. La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu'au
tableau
d'affichage extérieur) et mis en ligne sur le site internet de la Commune.
AVESNES-LES-AUBERT,
le
?
1
(CT,
2926
La secrétaire de séance,