Arrêté - pm4idnj2e5hszm

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Arrêté - pm4idnj2e5hszm Document publié le Dimanche 9 avril 2023 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses. Lien du pdf (Arrêté - pm4idnj2e5hszm)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Télécommunications et internet, LISTE DES ARRETES PRIS PAR LE MAIRE

ANNEE 2023

N° DATE OBJET

001 03/01/2023 Arrêté portant sur la circulation passage du Lac : échafaudage 002 04/01/2023 Arrêté portant sur la circulation rue de la Grande Montagne 003 24/01/2023 Arrêté portant permission de voirie : BYON 004 30/01/2023 Plaçant un agent en congé de maladie ordinaire à plein traitement 005 02/02/2023 Arrêté de circulation dans l’avenue des Colombes – circulation alternée et stationnement interdit

006 03/02/2023 Arrêté permanent d’interdiction de stationnement rue Hugues Cosnier 007 13/02/2023 Arrêté de circulation sur la RD 14 suite à des travaux rue Hugues Cosnier – Empiètement sur chaussée

008 13/02/2023 Arrêté de circulation sur le parking de l’Office de Tourisme- interdiction de stationner

009 16/02/2023 Arrêté de circulation dans l’avenue des Colombes et rue des Vignes- circulation alternée et interdiction de stationner

010 22/02/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la rue André Henriat- circulation alternée le 12/03/23

011 24/02/2023 Portant autorisation d’un tir d’artifice de divertissement 012 24/02/2023 Portant autorisation d’établir une tribune sur le domaine public 013 09/03/2023 Portant interdiction temporaire de stationnement à tous véhicules sur l’île

014 09/03/2023 Portant interdiction temporaire de circulation aux vélos et trottinettes à moteur ou non sur le site du feu d’artifice

015 09/03/2023 Portant interdiction temporaire d’installation de tentes dans tous les parkings éphémères dans le cadre de l’organisation du feu d’artifice

016 10/03/2023 Portant règlement de la circulation Place de l’Eglise- alternat de circulation

017 17/03/2023 Portant règlement de la circulation rue des Vignes – route barrée avec déviation

018 20/03/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la rue André Henriat- circulation alternée le 02/04/23

019 20/03/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la rue André Henriat- circulation alternée du 07 au 09 avril 2023

020 24/03/2023 Portant avancement d’échelon à durée unique – Adjoint technique territorial

021 27/03/2023 Plaçant un agent en congé de maladie ordinaire à plein traitement 022 30/03/2023 Nomination d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes et d’avances du camping municipal

023 30/03/2023 Nomination d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes et d’avances du camping municipal

024 30/03/2023 Nomination d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes et d’avances de la halte nautique

025 30/03/2023 Nomination d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes et d’avances de la halte nautique

026 03/04/2023 Plaçant un agent en congé de maladie ordinaire à plein traitement- prolongation

027 05/04/2023 Arrêté de voirie portant permission de voirie028 05/04/2023 Arrêté de circulation dans les rues Gaspard de Coligny, Quai Sully et la Brûlerie-circulation alternée et interdiction de stationner

029 05/04/2023 Arrêté approuvant les prescriptions d’information, d’alerte et d’évacuation au camping municipal

030 14/04/2023 Arrêté de voirie portant permission de voirie rue Hugues Cosnier 031 18/04/2023 Arrêté portant règlement de la circulation rue des Hauts Bois 032 03/05/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la rue André Henriat- circulation alternée du 12 au 14 mai 2023

033 05/05/2023 Arrêté de circulation sur la RD 14 suite à des travaux rue Hugues Cosnier-rétrécissement de la chaussée

034 05/05/2023 Arrêté de circulation rue Henri IV-rétrécissement de la chaussée 035 05/05/2023 Arrêté de circulation Le Rondeau-rétrécissement de la chaussée 036 05/05/2023 Arrêté de circulation dans les rues Gaspard de Coligny, rue Hugues Cosnier et Bois du Rondeau- circulation alternée et interdiction de

stationner

037 16/05/2023 Arrêté portant règlement de la circulation rue de la Grande Montagne 038 22/05/2023 Arrêté portant acceptation de travail à temps partiel sur autorisation 039 25/05/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la rue André Henriat- circulation alternée le 04 juin 2023

040 25/05/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la rue André Henriat- circulation alternée du 23 au 25 juin 2023

041 26/05/2023 Interdiction temporaire de stationnement et de circulation des piétons aux abords des 7 ecluses

042 26/05/2023 Interdiction temporaire de stationnement sur le parking des 7 ecluses 043 26/05/2023 Interdiction temporaire de stationnement à tous les véhicules Chemin de Feins aux abords de la rue Gaspard de Coligny

044 26/05/2023 Interdiction temporaire de stationnement Contre allée Léon Jaupitre 045 26/05/2023 Interdiction temporaire sur la rue Henri IV de stationnement, de circulation pour tous les véhicules et interdiction à la circulation

piétonne

046 26/05/2023 Interdiction temporaire de stationnement à tous les véhicules pour stationnement réservé autocars : parking virage du Moulin- rue André

Henriat

047 26/05/2023 Réservant un stationnement « handicapés » sur le parking de la halte nautique -Quai des Lancières

048 26/05/2023 Interdiction temporaire de la circulation publique sur les RD90 du PR600+RD14 du PR56.500 à 56.900. Interdiction temporaire de

stationner pour les véhicules et personnes, 50 m en amont du pont de

l’écluse « Rogny » sur le RD14 et 50 m en amont du dit pont sur le

RD314 ainsi que sur les CV6 du PR 0.200 et CV1 du PR 0.450 à 0.750

049 26/05/2023 Interdiction aux piétons de stationner sur le pont rue Léon Jaupitre et sur le pont de l’écluse de Rogny

050 26/05/2023 Interdiction temporaire de circulation sur les voies ci-après désignées : rue André Henriat, route de Breteau, rue Hugues Cosnier, route de

Feins, rue Gaspard de Coligny, rue du Colombier, Quai Sully, rue de la

Puisaye, rue des Blaneaux, rue des Vignes et rue des Hauts Bois

051 30/05/2023 Interdiction temporaire de stationnement et interdiction à tous véhicules des deux côtés de la rue A. Henriat à partir du camping

jusqu’à la halte nautique. Le stationnement aux autocars se fera sur le

côté droit de la voie ci-après désignée : rue A. Henriat, à partir du

camping jusqu’à la halte nautique052 30/05/2023 Portant interdiction de vente d’alcool en bouteille de verre 053 30/05/2023 Interdiction temporaire d’installer des sièges depuis la tribune jusqu’au carrefour de la RD314 avec la RD14

054 20/06/2023 Arrêté portant règlement de la circulation pour travaux sur l’ensemble du territoire communal- tirage câble fibre

055 21/06/2023 Arrêté portant règlement de la circulation pour travaux sur l’ensemble du territoire communal

056 21/06/2023 Arrêté portant permission de voirie BYON poteaux Les Nevers 057 06/07/2023 Arrêté de circulation sur la RD 14 suite à des travaux rue Hugues Cosnier-Empiètement sur chaussée, réparation garde-corps pont de

l’écluse

058 06/07/2023 Interdiction de la circulation au plus de 6 tonnes hors véhicules de services- Pont du Gaufre dans l’agglomération de Rogny Les 7 Ecluses

059 07/07/2023 Arrêté portant attribution de points d’indice majoré -Rédacteur 060 07/07/2023 Arrêté portant attribution de points d’indice majoré-Agent technique 061 07/07/2023 Arrêté portant attribution de points d’indice majoré -Agent technique 062 07/07/2023 Arrêté portant attribution de points d’indice majoré -Agent technique 063 07/07/2023 Arrêté portant attribution de points d’indice majoré -Agent administratif

064 13/07/2023 Arrêté de circulation Pont du Haut Buisson- Rétrécissement chaussée et stationnement interdit

065 13/07/2023 Arrêté prononçant la fermeture d’un ERP 066 13/07/2023 Arrêté portant autorisation d’exercer une activité accessoire-agent Administratif

067 17/07/2023 Portant avancement d’échelon à durée unique-rédacteur 068 18/07/2023 Arrêté portant règlementation de l’installation des commerçants rue Hugues Cosnier

069 18/07/2023 Arrêté portant interdiction temporaire de circulation sur la vélo-route 070 20/07/2023 Arrêté de circulation sur la RD14 suite à des travaux rue Hugues Cosnier-Empiètement sur chaussée

071 26/07/2023 Arrêté portant permission de voirie BYON rue du Moulin Jarriat 072 07/08/2023 Portant interdiction temporaire de stationnement et de circulation Quai Sully

073 05/09/2023 Arrêté portant permission de voirie pour travaux YCONIK fibre optique 074 06/09/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur le parking de l’office de tourisme- vélo-route

075 06/09/2023 Arrêté portant règlementation de la circulation sur la rue André Henriat, circulation alternée

076 14/09/2023 Portant attribution de la GIPA 2023-Agent d’animation

077 27/09/2023 Arrêté portant règlement de la circulation pour travaux sur l’ensemble du territoire communal BYON et GENI AND FIBRE

078 10/10/2023 Arrêté portant règlementation de la circulation sur la route André Henriat- circulation alternée le 05/11/2023

079 16/10/2023 Arrêté de voirie portant permission de voirie pour travaux BYON- conduite télécom cassée

080 16/10/2023 Arrêté portant règlement de la circulation rue des Hauts Bois 081 17/10/2023 Arrêté portant règlement de la circulation sur la RD90 Lieu-dit « Basseville »082 30/10/2023 Arrêté portant règlement de la circulation av des Tourterelles, allée des Pinsons, av des Colombes, allée des Hirondelles, rue Gabriel Landy, rue

des Hauts Bois et Claveries

083 07/11/2023 Arrêté de mise en congé pour accident de travail imputable au service d’un agent du service technique

084 09/11/2023 Arrêté portant attribution du RIFSEEP-Annule et remplace le précédent agent du service technique

085 14/11/2023 Prolongation de mise en congé pour accident de travail imputable au service d’un agent du service technique

086 21/11/2023 Arrêté accordant une autorisation de travaux avec prescriptions de l’Etat

087 29/11/2023 Arrêté autorisant l’organisation d’un marché de noël 088 11/12/2023 Arrêté portant attribution du RIFSEEP-Annule et remplace le précédent agent du service technique