Compte-Rendu - 300511

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Compte-Rendu - 300511 Document publié le Lundi 30 mai 2011 par la commune d'Allex. Lien du pdf (Compte-Rendu - 300511)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Culture et patrimoine, COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2011 (20h00)

Présents : M. Gérard CROZIER, Maire, M. Jean-Michel CHAGNON, Mmes Catherine BESSON, Jocelyne CASTON, M. Guy VIGLIOCCO, adjoints, M. Bernard VINCENT, Mmes Martine COTTE, Bernadette GOLIN, MM. Denis CORNILLON, Christian SIRON, Bernard COMTE, Olivier MIGNEREY, Jacky COLLIGNON, Albert PETIT, Mmes Martine DEUS, Corinne RINGUENOIRE. Excusé(e)s :, M. Jean-François DURAND (procuration donnée à Gérard CROZIER), Mme Roselyne RASPAIL (procuration donnée à Jean-Michel CHAGNON).

Secrétaire de séance : Mme Corinne RINGUENOIRE.

La lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal précédente n’a soulevé aucune observation.

ETUDE D’AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE ET DES ESPACES PUBLICS DU VILLAGE :

Le Maire rappelle que la Commune va engager une étude d’aménagement portant sur la traverse et les espaces publics situés le long de la RD n° 93, au bas du village. Une convention d’accompagnement a été signée en janvier dernier avec le CAUE de la Drôme (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement), pour définir et programmer cette étude.

Le Maire invite M. PLEYNET (CAUE) à présenter le fruit de cette collaboration. Il s’agissait dans un premier temps de recenser les problématiques liées au trafic routier, au stationnement, au cheminement des piétons, des personnes à mobilité réduite, et aux fonctions des espaces publics. Un périmètre d’étude a ensuite été retenu. C’est sur ce périmètre, indique M. PLEYNET, qu’une équipe réunissant architecte et/ou paysagiste et bureau d’études VRD, aura pour mission d’élaborer un programme général d’aménagement, un plan de mise en accessibilité, et de conduire les travaux en totalité ou par tranches. Un cahier des charges détaillé, en cours de rédaction, servira de base de travail à l’équipe retenue.

Le périmètre d’étude s’étend de la Z.A. Charponnet à l’Impasse des Préalpes (Guinière) et comprend tous les espaces publics bordant la RD n° 93, notamment l’Espace Saint-Joseph. M. PLEYNET donne une estimation des aménagements pressentis (voirie, cheminement piéton, éclairage public, aménagement paysager,...). Le montant de l’enveloppe prévisionnelle à consacrer aux travaux est d’environ 1 600 000 € HT, décomposé en tranches : tranche ferme (du rond-point au carrefour PMU) à 1 455 000 € HT, et tranches conditionnelles (du rond-point à la ZA Charponnet et du carrefour PMU à l’Impasse des Préalpes) : 145 000 € HT. L’objectif étant, rappelle le Maire, de renforcer la sécurité des déplacements routiers ou piétons et d’apporter une cohérence et une esthétique sur la traversée du village. L’étude intégrera bien entendu le projet de M.A.R.P.A. (Maison pour personnes âgées), sa desserte et les flux de déplacements que cela suppose. Les montants sont purement indicatifs à ce stade ; ils permettent de déterminer les procédures à mettre en œuvre et les autorisations à solliciter, au niveau départemental en l’occurrence, puisque certains aménagements impliqueront techniquement et financièrement le Conseil général.

Le Maire organise un tour de table pour recueillir les observations des membres du Conseil et exceptionnellement l’avis du public. Mme Monique MANCHON, présente dans l’assemblée, s’est déclarée très intéressée par le projet. On retiendra dans l’ensemble que cette étude est très attendue, que le choix de l’équipe de professionnels à qui sera confiée l’étude, est crucial. M. MIGNEREY ajoute en ce sens qu’il serait souhaitable d’inclure dans les critères de choix de l’équipe, en plus des capacités techniques et des références demandées, une qualité « artistique » autrement dit une capacité à proposer un aménagement original ou innovant. M. PLEYNET répond qu’il peut être envisagé de demander aux participants de fournir contre rémunération forfaitaire, une « intention d’aménagement », sorte d’esquisse sur un lieu déterminé. L’assemblée est favorable à cette demande. Le Maire demande de l’intégrer et de compléter le règlement de consultation. Il obtient à l’issue du débat, et à l’unanimité, l’autorisation de poursuivre ses démarches et de rechercher l’équipe de professionnels qualifiés pour réaliser cette étude d’aménagement.

Avant de remercier M. PLEYNET pour son intervention, il précise qu’une réunion d’information et/ou exposition à destination du public sera organisée en novembre, après rendu de l’étude préliminaire.ECLAIRAGE PUBLIC : PROJET D’AMENAGEMENT SUR SECTEUR LE VILLAGE ET BARNAIRE :

Le Maire rappelle que parallèlement aux travaux d’électrification (enfouissement de lignes) engagés sur la Place du village et à Barnaire, le réseau d’éclairage public doit être repris et amélioré. Il présente le dossier technique dressé par le S.D.E.D. (Syndicat des Energies de la Drôme) et ses modalités financières. Les travaux sont estimés à 17 500 € HT sur lesquels 3 500 € de subvention seront à déduire. La participation communale s’élève donc à 14 000 € HT, la TVA étant récupérable. Le Maire rappelle que des crédits avaient été inscrits au budget 2011 en prévision des travaux. Les conseillers approuvent à l’unanimité le projet.

BIBLIOTHEQUE : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR LA FETE DU LIVRE / FETE DE LA SCIENCE :

Le Maire rappelle qu’en séance du 20 avril 2011, le Conseil municipal a attribué, sous réserve que l’opération soit réalisée, une subvention de 100 € à la Bibliothèque allexoise, pour la fête du Livre du 15 octobre 2011. La fête du Livre est programmée le même jour que la fête nationale de la Science. L’association souhaiterait pouvoir associer ces deux manifestations en organisant exposition et animations autour du thème de la bille, avec la participation de l’association l’Usine à bille de Mirabel et Blacons. Le Conseil municipal, accepte à l’unanimité, d’octroyer un complément de subvention de 180 € pour permettre à la bibliothèque de prendre en charge l’intervention d’animateurs.

DIVERS

● Intervention des adjoints et présidents de commissions

Mme Jocelyne CASTON informe l’assemblée qu’un bulletin municipal sera distribué dans les foyers à partir du 13 juin. Cette édition comprend pas moins de 24 pages. Quant au concours des maisons fleuries, il risque de ne pas être maintenu si le nombre de candidats est insuffisant.

Mme Catherine BESSON, adjointe déléguée aux affaires scolaires, annonce que la remise des dictionnaires aux élèves de CM2 des écoles publiques et privées aura lieu fin juin, et que les départs à la retraite de deux enseignantes et d’une ATSEM seront célébrés le 30 juin.

M. Guy VIGLIOCCO, adjoint, indique qu’une réunion d’information a été organisée à l’attention des élus s’agissant du passage au tout numérique. Cinq représentants des communes du secteur se sont joints à la Commune d’Allex pour mieux connaître les nouvelles modalités techniques de diffusion hertzienne qui seront mises en œuvre à partir du 15 juin2011. Il rappelle aussi que l’appel du Général de Gaulle sera commémoré le 18 juin à 18h00. Sera également rendu un hommage aux morts pour le France en Indochine.

Mme Bernadette GOLIN, adjointe déléguée aux associations, déclare que le spectacle de Noël à destination des enfants des écoles vient d’être retenu et que la soirée du 13 juillet fera l’objet d’une surveillance renforcée. Elle ajoute que suite à leur assemblée générale, les membres du Syndicat d’Initiative ont élu M. Bernard AIGUIER au poste de Président, et que l’école de musique de Grâne s’appelle désormais école de musique intercommunale des Ramières puisqu’elle reçoit désormais des financements de plusieurs communes. Enfin, elle propose aux associations de bénéficier des conseils professionnels notamment juridiques, le 28 juin, pour mieux appréhender les responsabilités qui incombent aux dirigeants d’associations.

● Permis de construire et déclarations préalables accordés depuis le 20 avril 2011

Depuis le 20 avril 2011, deux permis de construire ont été accordés pour l’aménagement de la micro-crèche intercommunale et pour l’extension d’une habitation. Quatorze déclarations préalables ont été accordées pour l’extension d’une habitation, la modification de façades, pour la construction d’une rampe d’accès, d’une pergola, d’abris de jardins, de piscines et locaux techniques associés, de clôtures, pour la rénovation de toitures, et pour la pose de panneaux photovoltaïques. Une seule déclaration a été refusée pour un abri de jardin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance publique a été levée à 22h30.