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Déliberation - Plan bornage
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Conseil Municipal - Annexe 6 Plan bornage Parcelle K 1305
Déliberation - DA ALLEX Cession ER21
Déliberation - Pièces COMPL DAI Photo 18 03 2020
Déliberation - Pièces COMPL DAI Plan COMPO 18 03 2020
Déliberation - Pièces COMPL DAI Plan COMPO 18 03 2020
Déliberation - Pièces COMPL DAI Plan MASSE 18 03 2020
Déliberation - Pièces COMPL DAI Photo 18 03 2020
Déliberation - Plan bornage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allex.
Lien du pdf (Déliberation - Plan bornage)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Fin de vie,
Commune: 28006 MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL
Allex
:
D'APRÈS UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFiP)
Numéro d'ordre du document d'arpentage
creme CERTIFIGA JON |
Document vérifié et numéroté le (Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
Ê: : Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
Section : ZI nn , . . .
Feuile(s)_: 01 Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
Qualité du plan : régulier <20/03/80 au dos de la chemise 6463.
Echelle d'origine +: 14/2000 A .CREST.... ue L le 16/04/2021...
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 19/04/2021
GéoVallées
26400 CREST
Tél : 047525 156;
Fex, : 04 75 25 35 50
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ê ZA : 13 rue des Trois
Copitaines
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Document dressé par
Martine LAÇQUR...
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Date 19/04/201.../....
Signature :
(1) Rayor les montions inutile. La formule An'est applceble qua dans la can duna saquisse (plan rénové par vola de miss àjour}, dns ls formule B les propriétaires peuvent avoh efeciué eux mêmes ia phqueiage.
{2) QuaitS de la personne agréée (oéomètre axpert, mepecteur, géométra ou technicion rotraité du cadastre, sic …]. (8) Préciser les nome et qualités du signataire sl est différent du stié Dossier : 115-2019C
5
i 01a27ca
Terrain 4p
Commune d'ALLEX
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01a75ca
Terrain 3p
gerard (fDAER
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02a97ca
Terrain 2p
426m2
Futur DP
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66ca
Futur DP