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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B147
Document publié le Jeudi 7 mars 2013
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B147)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
communauté du
( "AIX ACTE RENDU EXECUTOIRE 7 PA S D PAR APPLICATION DES :
EF à FORMALITES
DE TELE- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
communauté du TRANSMISSION AU Liberté * Égalité * Fraternité DU BUREAU COMMUNAUTAIRE : CONTROLE DE LEGALITE RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PAYS D'AIX RE Me SEANCE DU 7 MARS 2013 PRÉSIDENCE DE
MONSIEUR GERARD BRAMOULLE
2013 _B147
OBJET : Sports - Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion
de la pratique sportive - Attribution de subventions
Le 7 mars 2013, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la Salle polyvalente de Saint-
Marc-Jlaumegarde, sur la convocation qui {ui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 1° mars 2013,
conformément à l'article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales
Etaient Présents :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes-Mirabeau — BARRET Guy, vice-président, Coudoux — BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau —
BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge — BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue — BRAMOULLE Gérard, vice-
président, Aix-en-Provence — BRUNET Danièle, membre du bureau, Aix-en-Provence — BUCCI Dominique, vice-président, Les Pennes-Mirabeau
- BUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Christian, vice-président, Peynier — CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset — CHARDON
Robert, vice-président, Venelles — CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence — CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet — DAGORNE
Robert, vice-président, Eguilles - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint-Estève-Janson
— DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon — FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets — GACHON Loïc, vice-président,
Vitrolles - GARCON jacques, membre du bureau, Aix-en-Provence — GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence — GERARD Jacky, vice-
président, Saint-Cannat — GROSSI Jean-Christophe, membre du bureau, Alx-en-Provénce — JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence —
JOUVE Mireille, vice-président, Mevyrargues — LAFON Henri membre du bureau, Pertuis — LAGIER Robert, vice-président, Mevreuil —
LARNAUDIE Patricia, membre du bureau, Aix-en-Provence — LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence — MANCEL Joël, vice-président,
Beaurecueil — MARTIN Régis, vice-président, Saint-Marc-laumegarde — MARTIN Richard, vice-président, Cabriès — MORBELLI Pascale, membre
du bureau, Vitrolles — PELLENC Roger, vice-président, Pertuis, PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc-Bel-Air — PERRIN Jean-Marc, membre
du bureau, Aix-en-Provence — PHERRON Liliane, membre du bureau, Aix-en-Provence — PIN Jacky, vice-président, Rognes — PIZOT Roger, vice-
président, Saint-Paul-lez-Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence — SANGLINE Bruno, membre du bureau, Bouc-Bel-
Air - SICARD-DESNUELLES Marie-Pierre, membre du bureau, Aix-en-Provence — SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes-Mirabeau —
TAULAN Francis, membre du bureau, Aix-en-Provence — VILLEVIEILLE Robert, vice-président, La Roque d’Anthéron.
Excusé{e}s avec pouvoir :
JOISSAINS-MASINI Maryse, président donne pouvoir à BRAMOULLE Gérard - BENNOUR Dahbia, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne
pouvoir à GARCON Jacques — DI CARO Sylvaine, membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à TAULAN Francis - FOUQUET Robert,
membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à PIERRON Liliane - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à
SICARD-DESNUELLES Marie Pierre - PAOLI Stéphane, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à DELOCHE Gérard — SUSINI jules,
vice-président, Aix-en-Provence donne pouvoir à Christian LOUIT- FILIPP] Claude, vice-président, Ventabren donne pouvoir à Robert DAGORNE.
Excuséle)s : | ‘
ALBERT Guy, vice-président, Jouques- CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Sainte-
Réparade - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président,
Peyrolles-en-Provence - MONDOLONI Jean-Claude, membre du bureau, Vitrolles ,
Jacky PIN donne fecture du rapport ci-joint,
Accusé de réception en préfecture
013-241300276-20130307-2013_B147-DE
Date de télétransmission : 13/03/2013
Date de réception préfecture : 13/03/2013 communauté. du
PAYS D'AIX 13 06 Direction Générale Adjointe Culture et Sports
Direction des Sports
BN
Rapporteur : Jacky PIN
Thématique : Sports
Objet: Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive — Attribution de subventions
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Dans le cadre de la politique sportive de la Communauté, la création d'un fonds
d'intervention pour l'initiation et la diffusion de la pratique sportive permet de
soutenir, depuis 2004, les associations qui organisent des manifestations sur le
territoire de la Communauté.
Le présent rapport propose de valider l'attribution de 33 subventions à des
associations sportives pour un montant de 43.700 €uros.
13.06. DIRSPORTS_h070813 Exposé des motifs :
Dans le cadre de sa politique sportive, le Conseil de Communauté du 6 février 2004
a autorisé la création d'un fonds d'intervention réservé aux associations relatif à
l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive.
La présente délibération a pour objet de poursuivre cette politique en soutenant
financièrement les associations qui organisent des manifestations sportives sur le
territoire du Pays d’Aix.
Il convient de rappeler les critères d'intervention de la Communauté du Pays d'Aix,
tels qu'adoptés par le Conseil de Communauté dans sa délibération n°2004-A010 du
6 février 2004.
Ainsi pour le fonds d'intervention relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique
sportive, il a été décidé d'attribuer une subvention plafonnée à 5.000 € et égale au
maximum à 50% du budget prévisionnel.
Les subventions qui vous sont proposées sont détaillées en annexe de la présente
délibération dans le tableau récapitulatif ci-dessous.
Les modalités de paiement des subventions concernées ont été adoptées par la
délibération du Bureau de Communauté le 8 avril 2005 (délibération n°2005-B086).
Visas :
VU l'exposé des motifs :
VU le Code général des collectivités territoriales;
VU la délibération n°2004-A010 du Conseil communautaire du 6 février 2004
relative au fonds d'intervention réservé aux associations pour l'initiation et la
diffusion de la pratique sportive ;
VU la délibération n°2005-B086 du Bureau communautaire du 8 avril 2005 relative
aux modalités de paiement des subventions aux associations ;
VU la délibération n°2009 _A143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009
délégant une partie des attributions du Conseil au Bureau, et notamment celle
d'attribuer des subventions, et le cas échéant, des conventions d'objectifs associées
d’un montant n’excédant pas 150 000 € ;
VU l'avis de la Commission Sports en date du 21 février 2013 ;
13.06, DIRSPORTS_b070313 Dispositif :
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> ATTRIBUER 33 subventions à des associations sportives telles que présentées
dans le tableau récapitulatif ci-joint mentionné pour un montant de 43.700
€uros;
> PRECISER que ces subventions seront versées selon les conditions de paiement
de la délibération n°2005-B086 du Bureau Communautaire du 8 avril 2005;
> AUTORISER Madame Le Président ou son représentant à signer la convention
et l'ensemble des documents y afférents;
> DIRE QUE les dépenses en résultant seront prélevées sur le Chapitre 65 Nature
6574 qui présente les disponibilités suffisantes.
13_06_DIRSPORTS_b070313 DIFINIT
Commission 21/02/2015 - Bureau 07/02/2013
6 datesdu LA ROQUE
36 Rencontre iterdubde | une ciugrocassier |19/01/13au| 400 800 Laroque | 660€ | 1000€ | 500€ Boxe 0€ Non *e 29/05
Course
79 La Fuveleine COURIR À FUVEAU 06/01/13 700 200 FuvEau |aougoe| 150€ | 15e | LU, | FUveau |1500€ | Non Les2et Course È OGNES 500 € Non 124 | 20ème NutProvençale | PHOCEA PRODUCTION | is 100 250 Roanes | o500€ | 1000€ | suce | be | ROGN 0
152 | WeskEnddes Arts OCC CABRIES 26 et 700 1500 caëries “| 23500€ | 1500€ | 1500€ arts Martieux] CABRIES |1500€ | Non : Martiaux 27/01/13 î:
207 | Sène x dePays | qu cuuspupayso'ax | 10/02/13 200 100 AX 700€ | 1800€ | 1200€ ski sauze |1200€ | Non i i
SPORTS ET LOÏSIRSST | à partir du ï | ï 600 cannar | 12006 | 600€ | 500€ | Badminton | sTcANNAT | 500€ | Non i 242 | 3 Tournois de Badminton CANNET Ne 78 ST CANN admi E
Circuit National Open Les 30 et à 1 500 700 ax 16000€ | 2500€ | 2500€ | Escri Ax 250€ | Non ! 482] cadets et Cadettes AUCESCRIME 31/03/13 me
COMITE DES FETES DE Course 00 € 468 | _ La Foulée du Foussa FoGNeS 24/03/13 250 1500 Rognes | some | 15006 | ascoe | LU, | HOGNES | 25 Non
i
7ème édition Course | LA FOULEE AURELIENNE AS Course es 1500 T 0 € 800 | desire amuelle Rs 20/01/13 500 | pasaiqué | TRETS so | 150€ | 150€ | ue RES [25 Non
Quaffictions ze Na
514 | championnat de France | PLANET sauaSH WTROLLES 40 8 vwrroues | 2520€ | 100€ | 500€ | Squash | virrolies Non . 3/02/18 500€ : des 2èmes séries I
Organisation de Plateaux | ECOLE SPORTVEDES La partirqu 527 | rente c PENNES MIRABEAU HAND | À PET 520 soso | uespennes | 7700€ | 2500€ | 4500€ | HandBal | LESPENNES | 2500€ | Non Sportifs Inter Club BALL 12/01/13
Championnat de Ligue de | MOTO CLUB PERTUIS à 545 nn urass RANCE LUBERON | 20/08/13 160 300 eerrus |a2250€ | 4000€ | 3500€ | Motocross | Penrus |3500€ | Non
551 | Course Pédestre CANCER ESPOIR 17/02/13 500 2000 | vous | 5500€ | soo€ | s00€ ae vrmouues | 500€ | Non re
Le] isation de deux à il 552} aneaton de ee mrersrenmiscuus | à Parirdu 209 500 TRers | 7020€ | 3000€ | 2000€ | Tennis TRETS | 2000€ | Non
Tournois 29/02/13
. ASSOCIATION SPORTIVE DE 571 | Tournoi de Judo es Mers 2013 70 120 | ventagren | 1800€ | avoe | aooe Judo | VENTABREN| 0€ Non
Finale de France GPC de VITROLLES HALTERO Les9et 601 5 ie 0: Force Aiétque MUSCULATION 100/1 300 500 viraoues |15225€| s500€ | 1000€ |Haïtérophiie| vrrmouEs | 500€ | Non
du 11:
607 | Tournaide judo ESCL JUDO 13/0 LS 1100 3000 | sreannar | zz10€ | 500€ | 1000€ | ludo | srcannat | 1000€ | Non i
39 | LeCoudoucenne | cycio cu pe counoux | 28/04/13 400 À pasindiqué | counoux | 2200€ | 700e | so0e | cyclisme | coupoux | 500€ | Non DIFINIT
Commission 21/02/2015 - Bureau 07/09/2018
70 | amplonnat de France À iron pEnNoIs |6et7/04/13 60 100 LES PENNES | 2620€ | aooe | go0€ | Pentatthion | LESPENNES | 800€ Non de Pentathion moderne
135 | ToumolGrand Prdes À EN cugvrroues | 41824 400 400 VrRoLLEs | 6500€ | 2000€ | 1500€ | Tennis | virroues | 1000€ | Non Jeunes 28/04/13
164 | 2èmeFouléedela À EE ana sr cANNAT | 22/04/13 300 150 srcannar | 7200€ | 1500€ | 15006 | ©4%e | srcannar | 2500€ | Non Trévaresse Pédestre
195 Gala de Boxe ALLST CANNAT Avr 2013 50 300 | srcannar | s700€ | 4000€ | 1500€ À Boxe | srcannar | 2000€ | Non
Orésnisation d'une à partir du . 7000€ | 5000€ Les | 100€ 252 Manifestation Sportive VELO CLUB VITROLLES 14/04/13 250 400 VITROELES 800€ Cyclisme VITRO Non
Gala de Kick Boxing
Trophée des Etolles / STREET SPORT KICK Lot 06/04/13 ax 5 500€ | 10 00 kB AK 3000 369 | ie champonat de ENEMENT aa 7 200 4 | 000€ | kickBoxing €f Non
France Ellte 2012
447 | Tournoi par Poules SO OISE 30/03/13 100 | pasindiqué | veNBuES | 100€ | 70e | 700€ | Tennis | veneurs | ve Non
Organisation de deux
450 |jvurnées de Golf handicap HANOIGOLF dus au 400 100 Aix 15500€| a000€ | so00€ | Goir [UVFAU/CABR 3 op6€ | Non 21/04/13 Es sur Fuveau et Calas
CORTE REGIONAL DE LA
os LA ROQUE Randonnée | LA ROQUE 453 | Rand dest ë | 2818 a o andonnée Pédestre RADEON EDESTR /04/1 1000 1000 D'ANTHERON 25000€ | 2000€ 1000 € Pédestre D'ANTHERON 1000€ Non
TENNIS CLUB DE D'Avril à fin 6 À Réat eue . au Tournai Régional ST CNINAT Val 240 | pasindiqué | srcannar | 7700€ | 12006 | aone | Tennis | srcannar | 800€ | Non
FLORIAN LYMPHOME Course 543 | Cr E aurir contre {e cancer OPTIMISME 07/04/13 500 400 SIMIANE 8000 € 3000€ 500 € Pédestre SIMIANE 0€ Non
TournoïAnnuelde | FOOTBALL CLUB FUVEAU | 27et Lu
544 anal PROVENCE ajonrs | pes indiqué | pas ndiqué | FUv£AU | a500e | 1500€ | s00€ | footel | ruveu | 0€ Non
5a7 | Compétition vir AIX VTT THRIETY 14/04/13 200 $00 Aix 5200€ | 2000€ | 1500€ | cyclime | veneues | 1800 Non
877 |cahries Roller Soccer Cup EDUC'SPORTS 13 07/04/13 50 50 caBRes | 1700€ | 1000€ | 500€ | Roller caBrEs | 0€ Non
Open Taekwondo et
745 | Séminaires arts martiaux |TAEKWONDO DU PAYS D'AWK| 6 et7/04/13| 400 800 ax 15000€ | 5000€ | 4000€ | Tackwondo| Aix ce Non
coréens 2013_B147
OBJET : Sports- Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion
de la pratique sportive - Attribution de subventions
VU la délibération n° 2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au Bureau ;
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l’unanimité le rapport qui précède et le
transforme en délibération.
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ÿ 2 MARS 2013