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Déliberation - Liste des deliberations examinees a la seance du 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees a la seance du 14 12 2023)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE EN DATE DU 14 DECEMBRE 2023
Délibération n° 2023/10/084 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/085 Rapport annuel du SIAEP sur le prix et la qualité de service de distribution d’eau potable.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/086 Obligation de contrôle du raccordement à l’assainissement collectif des biens mis en vente.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/087 Modification du règlement de service de l’assainissement collectif. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/088 Approbation et autorisation de signer l’avenant 2023-2026 à la Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville de Cosne-Cours-sur-Loire. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Martine BOREL, Hicham BOUJLILAT, Isabelle DENIS)
Délibération n° 2023/10/089 Convention de mutualisation pour la répartition des Certificats d’Economies d’Energies.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/090 Convention pour l’épandage agricole des boues avec M. Lebouille. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/091 Convention pour l’épandage agricole des boues avec la SCEA du Patureau.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/092 Convention pour l’épandage agricole des boues avec l’entreprise individuelle Bertrand.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/093 Convention pour l’épandage agricole des boues avec l’entreprise individuelle Crapet.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/094 Cession des parcelles H 465 et H 479 situées lieudit Les Taureaux.
Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023/10/095 Avenant à la convention portant autorisation du domaine public pour
l’exploitation d ’un parc photovoltaïque.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/096 Rétrocession d'une concession.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/097 Modification des statuts du S.I.A.E.P. de Cosne sur Loire.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/098 Présentation du rapport social unique 2022 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/099 Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/100 Ouverture des crédits d’investissement 2024, avant vote du BP en avril
2024, à 25%.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/101 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/102 Attribution de subvention de fonctionnement supérieure à 23 000 €,
pour les associations sous contrats d’objectifs ou convention.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/103 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
généralistes avant vote du budget primitif 2024,
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/104 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations de
santé et salubrité publiques avant vote du budget primitif 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/105 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
d’enseignement et de formation avant vote du budget primitif 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/106 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
sportives avant le vote du budget primitif 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/107 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
culturelles avant le vote du budget 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/108 Attribution des subventions de fonctionnement aux musée et théâtres,
avant le vote du budget primitif 2024.
Adoptée à l’unanimité Délibération n° 2023/10/109 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
d’action sociale et de santé avant le vote du budget 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/110 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
économiques avant le vote du budget 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/111 Attribution des enveloppes de subvention aux projet avant le vote du budget 2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/112 Versements d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’Harmonie de Cosne.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/113 Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/114 Convention de partenariat entre l’ Association D’Jazz Nevers et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire, dans le cadre de la saison « D’Jazz à Cosne » 2024. Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/115 Convention de partenariat entre LA MAISON - Maison de la Culture de Nevers Agglomération et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire, dans le cadre des spectacles « Côté Jardins » pour l’année 2023/2024.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/116 Commission communale pour l’accessibilité : Rapport Annuel 2022. Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2023/10/117 Recensement de la population 2024 — Indemnités des agents recenseurs.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/118 Avenant convention Application du Droit des Sols — renouvellement adhésion commune de Tracy-sur-Loire.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/119 Approbation du règlement de collecte des ordures ménagères et assimilés.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/120 DETR 2024 Maison de Santé Tranche 1.
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023/10/121 Motion pour le retour du centre 5 dans la Nièvre. Adoptée à la majorité avec 3 abstentions (Mme Leroy, MM Marasi ayant donné pouvoir à Mme Leroy, Dedisse).