Procès Verbal - Proces Verbal du 4 JANVIER 2023

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Procès Verbal - Proces Verbal du 4 JANVIER 2023 Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Panzoult. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 4 JANVIER 2023)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques, Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

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PROCES VERBAL

Conseil Municipal

Mairie de PANZOULT

Date de convocation : 23 Décembre 2023

L’an deux mil vingt-trois, le quatre janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

 DESBOURDES FRANCIS

 DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE

 MOLISSON STEPHANIE (arrivée à 18h37)

 NAVATTE MARC

 TRANCHANT DAVID

 RAGOT CHANTAL

 RIPAUD-CADIOU JULIA

 BARBIER ROBIN

 CAILLE PIERRE-EDOUARD (arrivé à 18h42)

 CAMON ISABELLE

 NAVATTE FLORENCE

 BLANCHARD CHARLINE

Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :

 VEILLOT JULIE

 FELTRIN PIERRE donne pouvoir à DESBOURDES FRANCIS

 MOLISSON STEPHANIE (absente de 18h30 à 18h37)

 CAILLÉ PIERRE-EDOUARD (absent de 18h30 à 18h42)

 MARIE FLORENCE

A été désigné secrétaire : TRANCHANT DAVID

Séance du 4 Janvier 2023Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

Page 2

DCM 2023-01-001 : Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 Décembre 2022 Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 décembre 2022

Vote : Membres 15, Présents 10, Représentés 1, Votants 10, Exprimés 11

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2023-01-001 : Publiée le : 17 Janvier 2023 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Préfecture de Tours le : 17 Janvier 2023

DCM 2023-01-002 : Groupement de voirie 2023

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des Collectivités territoriales,

Vu le Code pratique de la commande publique,

Vu les articles L.2113-6, 7 et 8 du code pratique de la commande publique, Considérant qu’il est nécessaire de réaliser en 2023 des travaux de voirie,

Considérant que d’autres communes vont également procéder à des travaux de voirie, Considérant que la mutualisation des besoins permettrait d’obtenir un effet de volume avec des conditions financières plus avantageuses,

Considérant qu’il est possible de rationaliser et d’optimiser les coûts en créant un groupement de commandes avec les autres communes,

Considérant qu’il est également possible de bénéficier des compétences juridiques des services de la Communauté de communes Touraine Val de Vienne en ce qui concerne l’élaboration d’une procédure unique de marché public de travaux, en signant une convention de prestations,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- DECIDE de constituer un groupement de commandes avec d’autres communes de la communauté de communes Touraine Val de Vienne

- DECIDE la commune de CHEZELLES, représentée par son maire, M. Christian PIMBERT comme coordonnateur du groupement

- DIT que la procédure choisie est celle du marché à procédure adaptée de travaux, avec possibilité de négociation

- DIT que la commission ad hoc sera composée du maire de chaque commune (ou de son représentant) et présidée par le coordonnateur du groupement

- DIT que chaque commune signera avec l’entreprise retenue l’acte d’engagement relatif aux travaux qui la concernent

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer la convention de groupement de commandes pour les travaux de voirie 2023Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

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- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer l’acte d’engagement avec le candidat qui sera retenu par la commission de choix des offres prévue dans l’article 4 de la convention de groupement de commandes

- AUTORISE le coordonnateur du groupement à signer une convention à titre gratuit avec la Communauté de communes Touraine Val de Vienne pour des prestations d’appui juridique (élaboration du marché public et rédaction des pièces constitutives du marché)

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer l’acte d’engagement avec le candidat qui sera retenu par la commission de choix des offres prévue dans l’article 4 de la convention de groupement de commandes

- AUTORISE le coordonnateur du groupement à signer une convention à titre gratuit avec la Communauté de communes Touraine Val de Vienne pour des prestations d’appui juridique (élaboration du marché public et rédaction des pièces constitutives du marché)

Vote : Membres 15, Présents 11, Représentés 1, Votants 11, Exprimés 12

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2023-01-002 : Publiée le : 17 Janvier 2023 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Préfecture de Tours le : 17 Janvier 2023

DCM 2023-01-003 : Subvention DETR / DSIL éclairage public

Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal le projet éclairage public.

DEPENSES RECETTES

Nature des travaux Montant Nature des apports financiers Montant Travaux éclairage public 85 194.91 SIEIL 50% 42 597.46 DETR 30% 25 558.47

Autofinancement 20% 17 038.98

TOTAL HT 85 194.91 TOTAL HT 85 194.91

Monsieur Le Maire propose de présenter ce dossier au titre de la DETR / DSIL - CRTE 2023.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- ACCEPTE la validation du projet.

- SOLLICITE une subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2022 à hauteur de 30 %

- AUTORISE Monsieur Le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents se rapportant à ce dossier. -

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

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Abstention : 0

DCM N° 2023-01-003 : Publiée le : 17 Janvier 2023 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Préfecture de Tours le : 17 Janvier 2023

DCM 2023-01-004 : Subvention DETR : fourniture et pose de 2 poteaux incendie Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal le projet fourniture et pose de 2 poteaux incendie.

DEPENSES RECETTES

Nature des travaux Montant Nature des apports financiers Montant Travaux création poteau incendie 5 930.00 DETR 2 372.00 Autofinancement 3 558.00

TOTAL HT 5 930.00 TOTAL HT 5 930.00

Monsieur Le Maire propose de présenter ce dossier au titre de la DETR 2023.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- ACCEPTE la validation du projet.

- SOLLICITE une subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 à hauteur de 40 %

- AUTORISE Monsieur Le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents se rapportant à ce dossier. -

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2023-01-004 : Publiée le : 17 Janvier 2023 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Préfecture de Tours le : 17 Janvier 2023

DCM 2023-01-005 : Zone humide : devis élagage et calendrier des travaux Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal d’un devis d’élagage pour le projet zone humide.

MS ELAGAGE :

4 944.80 HT → 5 933.76 euros TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis de MS ELAGAGE pour un montant de 4 944.80 euros HT → 5 933.76 euros TTC.Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

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Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2023-01-005 : Publiée le : 17 Janvier 2023 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Préfecture de Tours le : 17 Janvier 2023

DCM 2023-01-006 : Bail Cave Communale

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que le bail de la Cave Communale est arrivé à terme le 31 décembre 2020.

Il propose donc de procéder au renouvellement par tacite reconduction.

IDENTITE PARCELLE OBSERVATIONS

CAVE

COMMUNALE

Président des

Vignerons :

DESBOURDES Emilien

X n° 371

ZL n° 1

ZH n° 130

Renouvellement par tacite

reconduction

Renouvellement pour une durée

de 9 ans

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DONNE leur accord au renouvellement du bail par tacite reconduction comme présenté dans le tableau ci-dessus pour une période de 9 ans

- DONNE leur accord pour que les actualisations se fassent selon les variations d’un indice de fermage

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le bail.

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2023-01-006 : Publiée le : 17 Janvier 2023 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Préfecture de Tours le : 17 Janvier 2023

Bail Cave Communale : gestion facture électricité

Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte Marc.

Reprendre contact avec le SIEIL pour le groupement de commande.

Pas de changement au niveau du contrat.

Dès manifestation de la Commune, proposition que la Commune verser une subvention. Pour l’instant on reste avec le même processus de facturation, c'est-à-dire de conserver le contrat à la Commune et de refacturer les dépenses électricité à la cave Communale.Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

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Borne Wifi public

Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte Marc. Suite au visionnage du foot à la salle des fêtes. Monsieur Navatte soumet d’avoir un point plus proche de la salle des fêtes, l’école et la Mairie.

Borne gratuite mais l’abonnement payant.

Proposition d’installer une borne Wifi public :

Oui : 2

Contre : 9

Abstention : 2

Questions et informations diverses – Tour de table

Desbourdes Francis :

Pigeonnier :

Mois de Janvier : 1 au 15 Navatte Marc

Du 16 au 31 janvier : Feltrin Pierre

Mois de février : Molisson Stéphanie

Delafond-Caillé Charlotte :

Devis passe sport entourage city stade : 22 876.80 euros : avis négatif – proposition de remettre un grillage ou une clôture (panneau rigide). A revoir au prochain conseil municipal. Bas de la cave il y a des tables en pierre – propose de tout enlever et mettre des tables et bancs en bois. Propose de restaurer les bancs.

Pressoir en face du plan d’eau : pas de repreneur donc on le jette.

Molisson Stéphanie :

Guide pratique 2023 pour les nouveaux habitants 81.88 euros HT. (Réactualisation). Conseil Municipal des jeunes. Voir lors d’une autre réunion. La Commune décide des différents thèmes en place.

Structure – Président et vice Président. Il faut définir le cadre que l’on souhaite. Renouvellement tous les ans. Mise en place en septembre 2023.

Retour du budget participatif : les 2 projets n’ont pas été retenus. Charlotte pense que le site est trop compliqué pour les gens. Projet de la terrasse (réhabilitation). Demande une réactualisation des devis.

Retour favorable du spectacle de noël.

Festival cousu main souhaite revenir et refaire un festival. La CCTVV a refusé de pérenniser se type de manifestation. Propose de faire ce festival à Panzoult mais en version communal. Budget prévisionnel :

1 800 euros pour 1 spectacle, 2 500 pour 2 spectacles et 4000 pour 3 spectacles Pour finaliser le budget : peut être prévoir une entrée gratuite, et une préinscription (moins cher). Dossier à revoir à la réunion des associations le 20 janvier.Conseil Municipal du 4 JANVIER 2023

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Madame ragot Chantal préconise de respecter leur profession de foie qui est de faire participer nos commerces lors des manifestations de la Commune (Vœux du maire).

Navatte Marc :

Avancement des travaux au logement Rue de L’Ecole.

Blanchard Charline :

Même proposition que 2022. Décoration par Stéphanie Molisson. Devis petits fours à la boulangerie Brosseau.

Sucrés : ok

On part pour 150 euros donc 450 petits sucrés. Tradition tranchée afin de faire des petites préparations par des bénévoles (personne du Conseil Municipal ainsi que les conjoints et conjointes)

Boissons : jus de fruits – vin (bulle)

Déroulé des vœux :

Discours du Maire

Présentation des Conseillers Municipaux

Diaporama en image relatant les différentes réalisations

Remerciements envers les agents

Souhaiter les meilleurs vœux aux administrés

Projets de 2023

Les nouveaux habitants avec remise du guide pratique

SEANCE LEVEE A 20h30

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le Mercredi 1er février 2023 à 18h30 à la Mairie

Intervention Photosol : présentation du programme

LE MAIRE

FRANCIS DESBOURDES

LE SECRETAIRE

TRANCHANT DAVID