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Compte-Rendu - CR CM du 12.04.2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Trescléoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 12.04.2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Compte rendu du Conseil Municipal
du jeudi 12 avril 2018
20 h 00 - Ouverture de la séance du C.M.
SONT PRESENTS :
Mesdames Muriel MULLER, Dominique LAURE-BALDASSARI, Françoise SAMUEL, Carole SHELLSHEAR ; Messieurs Pierre REYNAUD, Pierre-Yves REYNAUD, Serge SAMUEL, Jérôme SAMUEL et Jean SCHÜLER.
Absentes excusées : Sophie BOGDANOVIC, Sybille HERICOTTE.
Pierre REYNAUD est élu secrétaire de séance.
Le compte rendu du conseil municipal du 6 février 2018 est adopté.
Madame le maire demande que l’on effectue une minute de silence en hommage à Monsieur Daniel KATGELI qui vient de nous quitter. Monsieur KATGELI a fait bénéficier de ses talents à la communauté villageoise durant de longues années, ses dernières réalisations étant les présentoirs à fleurs que l’on peut admirer aux entrées du village.
COMPTES ADMINISTRATIFS 2017
COMMUNE :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
DEPENSES 371 818,63 139 352,62 RECETTES 411 280,73 148 525,39 Excédent 2017 39 462,10 9 172,77
déficit
EAU :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
DEPENSES 64 227,65 18 367,87 RECETTES 78 120,02 101 843,38 excédent 2017 13 892,37 83 475,51
déficit
CAISSES DES ECOLES :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 12 029,69
RECETTES 8 116,79
excédent
déficit 2017 3 912,90 Présenté par Jean SCHÜLER, les comptes administratifs ont été votés à l’unanimité.
BUDGETS PRIMITIFS 2018
COMMUNE :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
DEPENSES 417 065,87 190 511,52 RECETTES 417 065,87 190 511,52
Les taux des taxes d’imposition ont été augmentés de 1% en 2018, ce qui porte à 4,50 % la Taxe d'habitation, 15,51 % le Foncier bâti, 65,03 % le Foncier non bâti pour une augmentation totale des impots de 1 075,00 €.
La commune de Garde Colombe répare le chemin rural reliant Trescléoux à Lagrand par le Pied de Garde, emporté par la crue de novembre 2016. Le conseil municipal décide de participer aux frais à hauteur de 2 500,00 €
Il y a eu votes à bulletins secrets pour deux nouvelles demandes de subvention : 1/ pour le festival du cinéma d’Orpierre qui a fourni un dossier très complet : 3 non, 6 oui subvention de 100 € ; 2/ pour l’Association Kheper : 6 non, 3 oui ; l’association « Culture et Loisirs » n’a pas demandé de subvention cette année ; les autres subventions attribuées en 2017 ont été renouvelées en l’état.
Parmi les actions à venir, il est prévu :
1/ Un abaissement du plafond de la salle de classe avec une mise en place de dalles LED permettant une meilleure isolation et un meilleur éclairage. Une subvention est demandée à la Région (FRAT).
2/ La suite des travaux de mise en conformité des bâtiments publics pour accès aux personnes handicapées.
3/ L’achat d’un terrain « Sous-Vière » de 926 m2 à M. LAVAUD Jacques, au prix de 3 € le m2 pour la réalisation d’un futur parking.
4/ Les travaux sur la Blaisance pour équilibrer le lit de la rivière et enfouir les canalisations qui la traversent.
EAU :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
DEPENSES 67 838,00 131 867,51 RECETTES 67 838,00 131 867,51
Une augmentation des tarifs de l’eau et de l’assainissement sera nécessaire cette année. L’avis général des membres du conseil est de conserver notre gestion communale de l’eau. CAISSES DES ECOLES :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 25 562,00
RECETTES 25 562,00
Les budgets primitifs ont été votés à l’unanimité.
Autres questions
Le Conseil donne son accord :
— pour une convention concernant la vérification des 16 bornes à incendies par le Service Départemental d’incendie et de secours (SDIS) à raison de 30 € par borne.
— pour poursuivre la convention Service aux Personnes Agées (SAPA) avec la mairie d’Orpierre.
— pour que la commune d’Orpierre mette à disposition sa piscine municipale pour le cycle natation scolaire 2018 des écoles de Trescleoux, Garde Colombe et Orpierre la 1ère semaine de juillet 2018. Une participation de 300 € sera versée à la commune d’Orpierre.
La séance est levée à 22 h 40