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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 02Decembre
Document publié le Mercredi 2 décembre 2015 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 02Decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal du 02 décembre 2015 à 19 heures
L’an deux mille quinze, le deux décembre 2015 à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du
Conseil Municipal sous la présidence de Madame Josette VERNEY.
Nombre de Membres en exercice :15
Nombre de membres présents : 14
Pouvoir : 1
Date de convocation : 25 novembre 2015
Présents : Josette VERNEY - Robert VIANNET - Philippe ARIES - Yves MEILLER - Marie-Agnès
ACHAINTRE - Maurice GIRODET - Isabelle CARRET - Isabelle DURAND - Richard VALLOT - Catherine
BRUNETON - Christian PEILLON - Nathalie MARILLIER - Fabienne GACHE - Marie Claude FOREST
Absent : Didier BRUNEL Pouvoir à Christian PEILLON
Secrétaire de séance : Catherine Bruneton
Approbation du compte-rendu du 20 octobre 2015
Sans observation, ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Personnel
Adhésion au contrat de groupe assurance des risques statutaires proposé par le CDG42
Notre assureur actuel propose les taux suivants
Personnel affilié CNRACL : 7.16% Non Affiliés : 1.70%
Le contrat de groupe CDG42 propose 6.17% pour les affiliés CNRACL et 1.15% pour les non affiliés
Après en avoir débattu le conseil municipal décide d’adhérer à la proposition du centre de
gestion et autorise le maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents.
Recrutement d’un personnel en contrat aidé pour le secrétariat
Sur proposition du maire il est décidé d’embaucher en contrat aidé, un personnel pour le
secrétariat de mairie. Un profil de poste sera défini et proposé au conseil départemental avec qui il
est possible de conventionner pour ce type de contrat.
SIEL, extension du réseau Le Briat pour raccordement d’un particulier
Un riverain refuse la pose d’une console sur sa façade ; nous sommes donc dans l’obligation de
réaliser l’extension en souterrain sur le secteur du Briat. Une nouvelle délibération est nécessaire. Le
montant des travaux s’élève à 4196€. Le conseil municipal donne son accord Convention de servitude pour installation d’un système d’assainissement non collectif
Il est nécessaire d’autoriser le propriétaire à installer une filière sous le domaine public, la maison ne
disposant pas de terrain. Il faudra signer une convention d’occupation du domaine public
L’assemblée autorise le maire à signer la convention
Délibération modalité de facturation des TAP
Il convient de délibérer pour préciser comment seront facturés les TAP. Nous souhaitons faire deux
factures : une début décembre pour les 2 premières périodes et une en Juin pour les autres périodes.
L’assemblée approuve cette modalité de facturation des TAP.
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Le conseil autorise le maire à verser l’indemnité pour un montant de 412.08 euros
Avenant au marché pour l’étude d’aménagement global du bourg
Ce marché a été initialement signé avec la SARL OXYRIA et son co-traitant POLLEN environnement.
Du fait de la liquidation judiciaire de la société POLLEN environnement , l’ensemble des prestations
sera assurée par la SARL Oxyria sans incidence financière sur le montant du projet.
Tarifs 2016 de location des salles communales
L’assemblée décide la création d’un tarif pour réunion de particuliers ( ex réunion de syndic ) pour un
montant de 50 Euros .
Maitrise d’œuvre travaux d’assainissement
Il convient de passer un nouveau marché de maitrise d’œuvre pour les travaux sur le secteur du
Briat.
La communauté de commune du Pilat Rhodanien Souhaite procéder à une reprise partielle du réseau
d’eau potable sur le même secteur. Afin de réaliser l’opération dans un cadre unique et d’assurer
une mise en œuvre cohérente la CCPR et la commune de Roisey souhaitent convenir de
l’organisation des travaux via une convention de maîtrise d’ouvrage
Pour un montant estimé de travaux de 150 000 euros le montant forfaitaire de la rémunération
s’élève à 8600 euros HT 7700 euros pour la partie Assainissement et 900 euros pour la partie eau
potable
Après en avoir délibéré le conseil municipal approuve par 15 voix pour, 0 contre , 0 abstention et
autorise le maire à retenir l’entreprise Naldéo , signer le marché, et signer la convention avec la CCPR
Compte-rendu des Commissions
Voirie
Les travaux du mur de Pinois sont achevés. Des devis sont en cours pour le curage des fossés.
Forêt
La charte forestière de territoire favorise la valorisation du sapin du Pilat avec l’intervention du
PSADER et un programme de promotion soutenu par Interforêt Bois. La charte prévoit par ailleurs une aide aux particuliers pour la gestion de leurs parcelles et une
valorisation du bois énergie.
Bâtiments
Les travaux du préau sont terminés. Un panneau de sécurité pour la traversée des enfants sera
installé.
Assainissement
Les travaux d’installation des conduites d’eau au Briat seront achevés pour la fin de l’année.
Questions diverses :
Projet 2016 espace jeux : pour pouvoir bénéficier d’une offre promotionnelle il faudrait passer
commande avant la fin de l’année : accord de principe pour inscription de la dépense au prochain
budget. Christian Peillon se dit opposé à cette dépense. Mme le Maire souligne que cet espace est
le seul espace ludique proposé aux familles et aux adolescents et qu’elle estime qu’il est important
de le maintenir attractif. Après en avoir débattu Le conseil municipal approuve par 13 voix pour, une
abstention ; une voix contre. Ce projet sera donc inscrit au budget 2016
Matérialisation des places de stationnement pour handicapés : des devis sont en cours
Réhabilitation de l’ancienne usine du Briat : Mme le maire donne lecture du courrier dans lequel Mr
Chalandon fait part des nuisances engendrées par le chantier de réhabilitation de l’ancienne usine.
Un rendez vous sera fixé.
Distribution des colis pour les personnes âgées : la distribution sera effectuée par les conseillers
municipaux à partir du 12 décembre
Vœux du maire : le 9 Janvier 2016, à 18 Heures
Repas de l’amitié : le samedi 23 janvier 2016
Fin de la séance 21H30
Prochain CM le 13 Janvier à 19H