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Document publié le Mercredi 1 juin 2016 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 1er juin 2016)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Compte rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2016 à 19 heures
L’an deux mille seize, le 1er juin à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil
Municipal sous la présidence de Madame Josette VERNEY.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 12
Pouvoirs : 3 Date de convocation : 25 Mai 2016
Présents : Josette VERNEY - Robert VIANNET - Philippe ARIES - Yves MEILLER - Marie-
Agnès ACHAINTRE - Isabelle DURAND - Richard VALLOT - Christian PEILLON - Nathalie
MARILLIER - Isabelle CARRET - Marie-Claude FOREST- Maurice GIRODET
Pouvoirs : Catherine BRUNETON à Marie-Claude FOREST
Fabienne GACHE à Marie-Agnès ACHAINTRE
Didier BRUNEL à Christian PEILLON
Secrétaire de séance : Yves Meiller
□ Approbation du compte-rendu du 13 avril 2016 :
Sans observation, ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Vote des subventions aux associations : ces attributions sont votées à l’unanimité.
Sou des Ecoles 2000 € Fête du Livre 2150 €
ADMR 400 € Flash Dance 50 €
ACCA 300 € Gym’s Pilat 60 €
Association sportive G. Baty 100 € CRI 250 €
Pilat Tonic 100 € Ecole de musique de Maclas 70 €
Prévention routière 50 € Arrêt Création 100 €
FNACA 70 € Pilat’grimp 100 € Décisions modificatives budgetaires :
Budget Assainissement :
- FCT : -2800 au 022, dépenses imprévues de fonctionnement ; +2800 au 011 charges à caractère général
- INVST : -20 000 au 020 ; + 20 000 au 23 immobilisation en cours
Tarifs des temps d’activité périscolaire :
Afin de simplifier la facturation, il est proposé de n’appliquer un tarif dégressif en fonction du nombre d’enfants que pour les inscriptions à l’année ; cette proposition est adoptée à l’unanimité.
Tarif 1 : TAP une fois par semaine à la période (Jeudi OU Vendredi).
Tarif 2 : TAP deux fois par semaine à la période (Jeudi ET Vendredi).
Tarif 3 : TAP une fois par semaine à l’année pour 1 enfant (jeudi OU vendredi). Tarif 4 : TAP deux fois par semaine à l’année pour 1 enfant (jeudi ET vendredi).
Tarif 5 : TAP une fois par semaine à l’année si 2 enfants et plus (jeudi OU vendredi). Tarif 6 : TAP deux fois par semaine à l’année si 2 enfants et plus (jeudi ET vendredi).
Tarif par enfant et par
période
Tarif par enfant pour l’année
Tarif 1 Tarif 2 Tarif 3 Tarif 4 Tarif 5 Tarif 6 15 € 25 € 70 € 120 € 55 € 90 €
Dissimulation des réseaux secs Le Briat :
- Sur proposition du SIEL, les réseaux pourraient être enfouis jusqu’au niveau du ruisseau ; le Conseil donne son accord de principe.
Réparation de l’horloge de l’église :
Le devis de l’Etablissement Desmarquest d’un montant de 828 € est accepté. Groupement d’achat combustible bois proposé par le SIEL :
Considérant que le gain financier potentiel serait minime, le maire propose de conserver le fournisseur local actuel. Approbation unanime du Conseil Municipal.
Concours de fleurissement : le jury se réunira fin juin pour un premier passage. Inauguration Plaque « Village Fleuri » :
La population sera invitée à une petite manifestation le vendredi 8 juillet à 19 H à l’entrée du village.
DETR :
Notre dossier de demande de subvention pour l’installation du parcours de santé à l’agorespace n’a pas été retenu.
Compte rendu des commissions :
Voirie : devis en cours pour le programme de voirie 2016 et le point à
temps.
Bâtiments : une matinée « peinture » pour l’entretien du local tennis est
programmée le 11 Juin avec les bénévoles de l’association. Salle des fêtes :
La visite de la commission de sécurité a eu lieu ; aucune observation, tout est conforme.
Ecole : un exercice d’évacuation a été effectué, tout s’est bien déroulé.
Les vitres des parties basses des bâtiments scolaires seront opacifiées
pendant les vacances d’été.
L’opération « Pilat propre » du 28 Mai : 17 personnes y ont participé : 15
adultes et 2 enfants répartis en cinq équipes ; globalement assez peu de
déchets sur les secteurs concernés.
CHAPI : l’association est en danger et pourrait disparaître par manque de
bénévoles.
Point sur l’état d’avancement des dossiers :
PLU :
La réunion de présentation du projet de PADD aux personnes publiques associées aura lieu
le 22 Juin. Ce PADD sera ensuite présenté au prochain Conseil municipal par le bureau
d’étude.
EAGB:
Les conseillers municipaux sont invités à prendre connaissance de l’état d’avancement de
l’étude. Une réunion de travail sera programmée après les vacances.
Mme BELLEVEGUE a eu 100 ans le 9 Mai dernier. Josette VERNEY et Robert VIANNET lui ont
rendu visite à l’occasion de la petite fête organisée par l’EHPAD de Bourg Argental le 29 mai
dernier.
Fin du Conseil à 22H Prochain CM le 12 Juillet 19 Heures