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Procès Verbal - 1735734
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thennelières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1735734)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
Département
AUBE
Commune
de
Thennelières
Procès-verbal
de
séance
Séance
du
11
Décembre
2023
L'
an
2023
et
le
11
Décembre
à
19
heures ,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituël
de
ses
séances,
la
Mairie
sous
la
présidence
de
ROBLET
Bernard,
Maire.
3
æ
Présents: M.
ROBLET
Bernard,
Maire,
Mmes:
FEUGEY
Régine,
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
MM:
DÉON
Julian,
GORNEAU
Fabrice,
GUENARD
André-Paul,
GYE- JACQUOT
Rodolphe,
HOTTE
Thierry
et
MARCHAL
Yves
(arrivé
en
retard)
Excusée
ayant
donné
procuration
: Mme
DEVILLE
Laurence
à Mme
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
ES
Absente
: Mme
MOUSSUT
Cécilia
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
déclarée
ouverte.
Le
Maire
remercie
les
membres
de
leur
présence
et
leur
demande ensuite
s'ils
ont
bien
tous
été
destinataires
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
et
s'ils
ont
des
observations
à
faire,
aucune
remarque
n'est
faite.
Le
Maire
fait
donc
procéder
à
l'approbation
du
précédent
compte-rendu
qui
est
adopté,
à
l'unanimité.
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal :
11
e
Présents
:9
Date
de
la
convocation
: 04/12/2023
Date
d'affichage
: 04/12/2023
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
l'Aube
le
: 18/12/2023
et
publication
ou
notification
du
: 18/12/2023
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Obijet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
ee
V4
:
2023-36
: AUTORISATION
DE
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
: ACCEPTÉE
2023-37
:
RECENSEMENT
2024
:
INDEMNISATION
AGENT
RECENSEUR
ET
COORDONNATRICE
COMMUNALE
- ACCEPTÉE
$
;
réf
:
2023-36
:
AUTORISATION
DE
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
VU
l'article
L
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
modifié
par
la
loi 2012-1510
stipulant
que
le
Conseil
Municipal
doit
autoriser
le
maire
à
engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d’investissements
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
Budget
2023
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2024,
*
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
.#» AUTORISE
le
Maire
à
engager,
liquider
et
à
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2024,
à
hauteur
de
ce
qui
est
prévu
par
la
loi
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2023,
soit
406
700
€
€,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Le
budget
étant
voté
par
chapitre,
ces
406
700
€
se
répartissent
ainsi
:
—
Budget
2023
: chap.
21
: crédits
ouverts
: 396
700
€ :
4
des
crédits
ouverts
soit
99
175€,
—
Budget
2023
: chap.
23 :
crédits
ouverts
:
10
000
€
: %
des
crédits
ouverts
soit
2
500€,
Ces
crédits
seront
repris
dans
le cadre
du
vote
du
Budget
Primitif 2024.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
: O abstentions
: O)
réf
: 2023-37
:
RECENSEMENT
2024
:
INDEMNISATION
AGENT
RECENSEUR
ET
COORDONNATRICE
COMMUNALE Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
recensement
de
la
population
doit
se
dérouler
du
18
janvier
au
14
février
2024.
L'agent
recenseur
recruté
est
M.
Gérard
ROOS
et
la
coordinatrice
communale
Mme
Élodie
HILPIPRE,
la
secrétaire
de
Mairie.
Lors
du
dernier
recensement
qui
a
été
réalisé
en
2018,
l'agent
recenseur
avait
touché
700€
brut
et la
coordonatrice
une
indemnité
de
300
€.
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
les
mêmes
montants.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
de
verser
700
€
brut
à
l'agent
recenseur
et
300
€
d'indemnité
à
la coordonatrice
communale.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'établir
le contrat
et
l'arrêté
relatifs
à ces
attributions
et missions.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
: 0
abstentions
: 0)
Informations
et
questions
diverses:
*
Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
: ce
point
avait
été
inscrit
à
l'ordre
du
jour
mais
il n'a
pas
besoin
d'être
soumis
au
vote.
En
effet,
le
CST
du
Centre
de
Gestion
a émis
un
accord
de
principe
pour
les
communes
qui
ont
voté
le taux
maximum.
*
Devis
grange
: monsieur
le
Maire
détaille
un
devis
pour
des
travaux
complémentaires
sur
la
halle
polyvalente
concernant
le lot 3
(charpente).
ceux-ci,
d'un
montant
de
3 296.70
€,
concernant
la greffe
de
l'entrait
de
la
demi
ferme,
la fourniture
et
pose
d'une
console
en
chêne
en
remplacement
d'une
console
défectueuse
et
de
sablière
sur
le
versant
NORD
OUEST.
Des
travaux
de
moins
value,
à
hauteur
de
- 445.55
€
apparaissent
également.
Au
total,
le devis
complémentaire
s'élève
donc
à 3 421.38
€ TTC
(2
851.15
€
HT).
Les
travaux
avancent
bien.
Monsieur
Yves
MARCHAL
arrive,
monsieur
le
Maire
lui
fait
donc
un
récapitulatif
des
décision
prises
avant
son
arrivée. * Passage
du
Tour
de
France :
les
cyclistes
passeront
par
Thennelières.
Tout
d'abord
le
matin
en
venant
de
Troyes
et
en
allant
à
Laubressel
puis
le
soir
en
revenant
de
Ruvigny
pour
rejoindre
Troyes.
A
l'occasion
du
passage
en
fin
de
journée
qui
se
fera
sur
la
RD619
vers
le
rond-point
de
l'autoroute,
la
route
sera
barrée.
* [luminations
: Elles
sont
toutes
installées,
cela fait
joli
avec
de
belles
décorations.
La
question
se
pose
afin
de
savoir
si celles
du
sapin
seront
retirées
(très
hautes).
Séance
levée
à:
20:15
En
mairie,
le
18/12/2023
Le
Maire
Bernard
ROBLET