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Convocation - 850593
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thennelières.
Lien du pdf (Convocation - 850593)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
Département
AUBE
Commune
de
Thennelières
L'an
2022
et
le
21
Janvier
à
19
heures ,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué , s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
, la
Mairie,
sous
la
présidence
de
ROBLET
Bernard
Maire
Présents
: M.
ROBLET
Bernard,
Maire,
Mmes :
DEVILLE
Laurence,
FEUGEY
Régine,
MOUSSUT
Cécilia,
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
MM
:
DÉON
Julian,
GORNEAU
Fabrice,
GUENARD
André-Paul,
GYE-JACQUOT
Rodolphe,
HOTTE
Thierry,
MARCHAL
Yves
Absente
excusée
: Mme
DEVILLE
Laurence
ayant
donné
pouvoir
à VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 18/01/2022
Date
d'affichage
: 18/01/2022
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
l'Aube
le
: 24/01/2022
et publication
ou
notification
du
: 24/01/2022
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Le
Maire
remercie
les
membres
de
leur
présence
et
leur
demande
ensuite
s'ils
ont
bien
tous
été
destinataires
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
et
s'ils
ont
des
observations
à
faire;
Monsieur
fabrice
GORNEAU
fait
remarquer
qu'une
erreur
s'est
glissée
dans
le
précédent
compte-rendu,
à
savoir
: il a
été
indiqué
"la
structure
accueil
loisirs-cantine
de
Bouranton
Thennelières
Thennelières"
au
lieu
de
".Bouranton
Laubressel
Thennelières".
Aucune
autre
remarque
n'est
formulée,
et
monsieur
le
maire
fait donc
procéder
à
l'approbation
du
précédent
compte-rendu
qui
est
adopté,
à l'unanimité.
Obijet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
2022-01
:
SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELIÈRES
:
ÉLECTION
DE
2
DÉLÉGUÉS
TITULAIRES
ET
2
SUPPLÉANTS
2022-02
: SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELÈRES
: MISE
A
DISPOSITION
DES
BÂTIMENTS,
TERRAINS,
DU
MATÉRIEL
AINSI
QUE
DU
PERSONNEL
ET
MODALITÉS
CONCERNANT
LES
CHARGES
ET
RECETTES
AFFÉRENTES
réf
: 2022-01
: SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELIÈRES
:
ÉLECTION
DE
2
DÉLÉGUÉS
TITULAIRES
ET
2
SUPPLÉANTS
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
création
a
été
acceptée
par
la
Préfecture
et
actée
à
la
date
du
01
janvier
2022
avec
l'acceptation
des
statuts.
Il
est
donc
maintenant
nécessaire
d'élire
les
représentants
communaux,
à
savoir
2
délégués
titulaires
et
2
suppléants
par
commune
membre. Sont
élus
à
10
voix
pour
:
- M.
Bernard
ROBLET
et
Mme
Isabelle
VAN
DE
ROSIEREN,
délégués
titulaires
et
- M.
Fabrice
GRONEAU
et
M.
Yves
MARCHAL,
délégués
suppléants.
Le
procès
verbal
d'élection est
joint
à
la
présente
délibération.
A
la
majorité
(pour:
10
contre
: 0
abstentions
: 1)
réf
:
2022-02
:
SIVOS
DE
BOURANTON
LAUBRESSEL
THENNELÈRES
:
MISE
A
DISPOSITION
DES
BÂTIMENTS,
TERRAINS,
DU
MATÉRIEL
AINSI
QUE
DU
PERSONNEL
ET
MODALITÉS
CONCERNANT
LES
CHARGES
ET
RECETTES
AFFÉRENTES
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
SIVOS
Bouranton
Laubressel
Thenelières,
nouvellement
créé
doit
disposer
des
compétences
qui
étaient,
jusqu'au
31
décembre
2021,
aux
communes
à savoir :
les
terrains
et
les
bâtis
ainsi
que
le
matériel,
les
frais
de
fonctionnement,
d'investissement
et
de
personnel.
il propose
donc,
dans
un
souci
de
simplicité
de
rédiger
une
convention
de
mise
à
dipsosition
pour
les
terrains
et
les
bâtiments
mais
aussi
le
personnel.
Les
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement,
quant
à
elles,
seraient
refacturées
ou
feraient
l'objet
de
titres
au
SIVOS.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
de
mettre
à
disposition
les
terrains
et
les
bâtis
ainsi
que
le
matériel
mais
aussi
le
personnel
par
convention
entre
la
commune
et
le
SIVOS
de
Bouranton
Laubressel
Thennelières,
DIT
QUE
les
factures
et
les
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement
feront
l'objet
d'une
refacturation
où
de
l'émission
d'un
titre
au
SiIVOS
se
Bouranton
Laubressel
Thennelières,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
signer
les
conventions
afférentes
et d'établir
les
mandats
et titres.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
O
abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
* Bilan
comptable
de
l'ACM
: celui-ci
se
révèle
positif
puisque
le
solde
déficitaire
est
totalement
couvert
par
un
versement
attendu
de
la
CAF.
Le
contrat
de
partenariat
avec
les
PEP
est
donc
une
bonne
chose
puisqu'il
n'engage
pas
de
"sur-dépenses"
mais
aussi
qu'il
évite
les
problèmes
de
gestion
de
personnel.
* Boîte
à
livres
: monsieur
le
Maire
indique
avoir
rencontré
l'étudiant
responsable
du
projet
de
création
et de
mise
en
place
d'une
boîte
à
livres.
Celle-ci
sera
donc
installée
à
proximité
d
el'école.
*
Décorations
de
noël
: celles-ci
ont
toutes
été
désinstallées
et
Monsieur
GUÉNARD,
avec
l'aide
de
Philippe,
employé
communal,
a
installé
des
rangements
dans
l'atelier.
Îl en
est
remercié.
* Cimetière :
l'installation
d'un
"robinet-poussoir"
est
prévue.
* Subvention
FEADER
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la grange
en
halle
: monsieur
le
Maire
indique
ne
pas
avoir
eu
de
réponse
pour
le
dossier
qui
est
pourtant
passé
courant
décembre
en
commission
d'attribution.
* création
de
la
rue
de
l'Eglise
: ce
projet
ne
pourra
bénéficier
que
d'une
seule
subvention,
à
savoir
la
DETR.
* Travaux
d'aménagement
de
l'entrée
du
village
: plusieurs
conseillers
ocnstatent
que
ceux-ci
ont
permis
de
bein
ralentir
les
automobilistes.
Séance
levée
à:
20:15
En
mairie,
le
24/01/2022
Le
Maire
Bernard
ROBLET