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Convocation - 515748
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thennelières.
Lien du pdf (Convocation - 515748)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
Département
AUBE
Commune
de
Thennelières
L'an
2021
et
le
6
Février
à
10
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s' est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
la
Mairie
sous
la
présidence
de
ROBLET
Bernard
Maire
Présents:
M.
ROBLET
Bernard,
Maire,
Mmes
:
FEUGEY
Régine,
MOUSSUT
Cécilia,
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
MM
: DÉON
Julian,
GORNEAU
Fabrice,
GUENARD
André-Paul,
GYE-JACQUOT
Rodolphe,
HOTTE
Thierry
et MARCHAL
Yves.
Absente
excusée
: DEVILLE
Laurence
ayant
donné
pouvoir
à VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle.
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 29/01/2021
Date
d'affichage
: 29/01/2021
A
été
nommée
secrétaire
: VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Le
Maire
remercie
les
membres
de
leur
présence
et
leur
demande
ensuite
s'ils
ont
bien
tous
été
destinataires
du
compte-rendu
de
la
séance
précédente
et
s'ils
ont
des
observations
à
faire,
aucune
remarque
n'est
faite.
Le
maire
fait donc
procéder à
l'approbation
du
précédent
compte-rendu
qui
est
adopté,
à
l'unanimité.
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
2021-04
: TRAVAUX
À
L'ENTRÉE
DU
VILLAGE
EN
VENANT
DE
BELLEY
2021-05
: RÉAJUSTEMENT
DU
LOYER
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
AU-DESSUS
DE
LA
MAIRIE
réf
: 2021-04
: TRAVAUX
À
L'ENTRÉE
DU
VILLAGE
EN
VENANT
DE
BELLEY
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal,
dans
sa
délibération
n°2020-40
du
27
novembre
2020
a
accepté
le
devis
de
maîtrise
d'oeuvre
du
cabinet
BEBV
pour
l'aménagement
de
l'entrée
du
village.
Il présente
à
l'assemblée
l'avant-projet
des
travaux
d'un
montant
de
145
204.50
€
HT
soit
174
245.40
€
TTC
et
le
devis
du
SDEA
pour
l'extension
de
l'installation
communale
d'éclairage
public
rue
du
14
Juillet
avec
une
contribution
à
charge
de
la commune
de
6 425
€
(la TVA
reste
à la charge
du
syndicat).
Afin
de
débuter
le
lancement
de
la
procédure
et
des
travaux,
Monsieur
le
Maire
propose
que
lui
soient
délégués
tous
pouvoirs
pour
mener
la procédure,
négocier
et signer
les
contrats
et devis
à venir.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
déllibéré,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
les
travaux
d'aménagement
de
l'entrée
du
village
en
venant
de
BELLEY,
DÉLÈGUE
tous
pouvoirs
utiles
à
Monsieur
le
Maire
en
vue
de
négocier ,
signer
et exécuter
le marché
de
travaux
ci-dessus
désigné,
AUTORISE,
en
conséquence,
le
Maire
à signer
les
devis
d'avant
-projet
de
travaux
d'un
montant
de
145
204.50€
HT
et du
SDEA
de
6 425
€
et tout
autre
acte
découlant
de
la
présente
décision.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf: 2021-05
: RÉAJUSTEMENT
DU
LOYER
DU
LOGEMENT
COMMUNAL
AU-DESSUS
DE
LA
MAIRIE
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
logement
communal
sis
7
rue
du
14
juillet
est
vide
depuis
le
mois
d'octobre 2020.
|!
précise
que
celui-ci
se
situe
au
dessus
de
la
Mairie
(ce
qui
peut
occasionner
des
gênes)
et
qu'il
ne
dispose
pas
d'espace
vert
particulier.
En
comparaison
avec
d'autres
maisons
louées
dans
la
commune,
le
loyer
actuel
semble
élevé
et
la Maire
propose
donc
de
fixer celui-ci
à 580
€
par
mois.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
ACCEPTE
de
fixer
le loyer
du
logement
au-dessus
de
la
Mairie
sis
7 rue
du
14
juillet
à 580
€
par
mois.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
modifier
tous
les
documents
afférents
en
conséquence
et
d'appliquer
ce
nouveau
loyer
aux
futurs
locataires.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0 abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
* Aménagement
de
la grange
: Monsieur
le
Maire
indique
avoir
reçu
un
devis
d'un
montant
de
5 960
€
HT
soit
7
152
€
TTC
pour
la
fourniture
et
pose
d'un
escalier
métallique
conforme
aux
normes
en
vigueur.
Celui-ci
sera
signé
prochainement
afin
que
les
travaux
débutent
dès
que
possible.
*
Modalités
de
dépôts
de
déchets
verts
à
l'espace
communal
: la
question
se
pose
quant
aux
personnes
(particuliers
ou
professionnels
?}
de
la
commune
qui
peuvent
déposer
des
déchets
verts
à
l'endroit
dédié
et
aux
règles
à
respecter.
Ce
point
sera
abordé
lors
d'un
prochain
conseil
municipal
afin
que
ces
dépôts
soient
encadrés. Séance
levée
à:
11:00
En
mairie,
le
08/02/2021
Le
Maire
Bernard
ROBLET