Arrêté - 2021538 311022 balades en calèche

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Arrêté - 2021538 311022 balades en calèche Document publié le Lundi 31 octobre 2022 par la commune d'Honfleur. Lien du pdf (Arrêté - 2021538 311022 balades en calèche)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, MAIRIE

DE

HONFLEUR

ARRETE N° 2021-538 - Modificatif SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

BALADES EN CALECHE

Du 1°” Novembre 2021 au 31 Octobre 2022

NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-

5, L2213-1 à L2213-6,

VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,

VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,

VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,

VU la demande de M. BOELEN Paul - Hôtel La Ferme St Siméon - Route Adolphe Marais - 14600 Honfleur, de pouvoir faire circuler une calèche dans les rues de Honfleur, pour des balades touristiques, au départ de la Rue Montpensier ou de la Ferme St Siméon, durant la période allant du Lundi 1° Novembre 2021 au Lundi 31 Octobre 2022,

ARRETONS:

ARTICLE 1 : Monsieur Paul BOELEN est autorisé à faire circuler une calèche dans les rues de Honfleur, pour des balades touristiques, au départ de la Rue Montpensier ou de la Ferme St Siméon, durant la période allant du LUNDI 1°* NOVEMBRE 2021 au

LUNDI 31 OCTOBRE 2022, selon les horaires et les parcours suivants :

Du Dimanche au Vendredi, de 20h00 à 19h00, ainsi que les Samedis de 15400 à 19h00.

Depuis la Ferme St Siméon :

Départ Ferme St Siméon 13. Place de la Porte de Rouen 1.

2. Route Adolphe Marais 14. Quai Montpensier 3. Rue Lucie Delarue Mardrus 15. Rue du Dauphin 4. Rue Bucaille 16. Place Berthelot 5. Place du Puits 17. Rue des Logettes 6. Rue du Puits 18. Place Hamelin

7. Rue des Logettes 19. Rue de l'Homme de Bois 8. Quai de la Planchette 20. Rue Alphonse Allais 9. Pont de la Lieutenance 21. Rue Baudelaire 10. Quai de la Quarantaine 22. Rue Adolphe Marais 11. Quai de la Tour 23. Arrivée Ferme Saint-Siméon 12. Quai Lepaulmier

Depuis le centre-ville Rue Montpensier :

Rue Haute

Boulevard Charles V

Place Augustin Normand

Quai des Passagers

1. Départ Rue Montpensier

2. Rue du Dauphin

3. Rue des Logettes

4. Place Hamelin œursum

MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX

& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr9. Quai de la Quarantaine 12. Place de la Porte de Rouen

10. Quai de la Tour 13. Arrivée sur l’emplacement 11. Quai Lepaulmier réservé calèche Rue Montpensier

ARTICLE 2 : En dehors des périodes d'embarquement et de débarquement des clients et lorsqu'il n’y a pas de réservation à la suite d’une autre, la calèche devra retournée à la Ferme St Siméon.

ARTICLE 3 : Toutes les mesures de sécurité seront prisent par M. Benoît FARIN de la Société Pension des Aulnes - 65 Route des Corblins - 27290 Touville Sur Montfort, qui assurera les balades en calèches. Les services compétant pourront à tout moment demander l’attestation d’assurance.

ARTICLE 4 : L’allure de la calèche devra être réduite sur le Pont de la Lieutenance afin

d'éviter de trop forte vibration.

ARTICLE 5: Une redevance est fixée chaque année par Délibération du Conseil Municipal de Honfleur, le montant de celle-ci, pour la période cité dans l’Article 1, est fixé à 2300 Euros (Deux Mille Trois Cents Euros).

Un avis de sommes à payer sera adressé ultérieurement à l'intéressé, qui devra s’acquitter de celui-ci auprès des services du Trésor Public.

ARTICLE 6 : En cas d’arrêtés ou d’autorisations délivrées par la Mairie de Honfleur, à des entreprises ou particuliers, pour des travaux, déménagements ou manifestations, situés le long des parcours cités dans l’Article 1 du présent arrêté, les itinéraires des balades en calèches pourront être modifiés et déviés ou interrompus de façon ponctuelle.

ARTICLE 7 : Le Demandeur, ainsi que le Responsable de la Société Pension des Aulnes, devront s’assurer du maintien de la propreté du domaine public, après les passages de la calèche sur le territoire de la Commune.

ARTICLE 8 : Le camion servant au transport des chevaux, ne devra pas être stationné, Route Adolphe Marais, mais dans l’enceinte de l’établissement.

ARTICLE 9 : Cet arrêté municipal est délivré pendant les mesures d'urgence sanitaire, dans le respect des dispositions, qui sont ou qui seront mises en place par le gouvernement.

ARTICLE 10 : Le droit des tiers est expressément réservé.

ARTICLE 11 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques et du Centre de Secours, à la Police Municipale, au Demandeur et à la Société Les Attelages du Ray chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.

Fait à HONFLEUR le 21 Avril 2022,

Pour le Maire et par délégation =

L’Adjoint au Maire, Félipé ALVAREZ