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Arrêté - 215 PM Balade en caleche travaillon hesdinois
Document publié le Dimanche 12 novembre 2023 par la commune d'Hesdin.
Lien du pdf (Arrêté - 215 PM Balade en caleche travaillon hesdinois)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Hesdin
République
Française
Arrêté
municipal
Hôtel de ville
10 place d'Armes
62140 Hesdin
oo
Arrêté n°PM20231103-215
République Française
Département du Pas-de-Calais
Arrêté municipal
Circulation et stationnement
Balade en calèche « Marché de Noël»
Dimanche 12 Novembre 2023
Commune d'Hesdin
Nous, Matthieu DEMONCHEAUX, Maire d'Hesdin,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés
des collectivités locales,
Vu la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des
compétences entre les communes, les départements, les régions et
l'état,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles
L2213-1, L2213-2 relatifs aux pouvoirs des maires en matière de police de
la circulation et du stationnement,
Vu le Code de la route,
Vu l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière -Livre l-
4ème partie-signalisation de prescription- approuvée par l'arrêté
interministériel du 7 Juin 1977 modifié et complété,
V/u la demande de Madame LOIRE Jessica, Présidente de l'association
Travaillons Hesdinois demeurant 1104 Chemin Cap ‘Ail 62180 Rang-du-
Fliers,
Considérant l'organisation de balades en calèche au départ de la Salle
du Manège à Hesdin le 12 Novembre 2023 lors de l'organisation du
Marché de Noël organisé par l'association Travaillons Hesdinois, et qu'il y a lieu de garantir la bonne tenue de l'animation,
Sur proposition de Monsieur le Maire d'Hesdin, HeSdin
République
Française
Arrêté
municipal
Hôtel de ville
10 place d'Armes
62140 Hesdin
Arrêté n°PM20231103-215
République Française
Département du Pas-de-Calais
ARRÉTONS
ARTICLE 1 : Une calèche ainsi qu'un Van seront autorisés à stationner
sur le parking situé face à la salle du Manège à Hesdin, le 12 novembre
2023.
ARTICLE 2: L'itinéraire de la ballade sera le suivant:
- Départ : Parking Salle du Manège/ Rue du Manège / Rue du Général Leclerc / Avenue du Stade / Rue Georges Clémenceau / Tour des Chaussées / Avenue des Tilleuls / Avenue de la République / Retour via Boulevard Militaire.
ARTICLE 3 : Des panneaux de signalisation seront placés sur la totalité
de la section par les soins et à la charge des services techniques,
conformément à l'instruction interministérielle du 6 novembre 1992,
relative à la signalisation temporaire des routes, approuvée par arrêté
de la même date.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera publié et affiché dans la commune
de Hesdin
ARTICLE 5 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et
poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6 : Conformément à l'article R 102 du Code des tribunaux administratifs, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
ARTICLE 7 : Ambpliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Maire d'Hesdin
- Association Travaillons Hesdinois
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Marconne
- Service Technique
- Service de la Police Municipale
Qui sont chargés, chacun en ce qui les concerne, d'en assurer l'exécution.