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Arrêté - 2024 1490 PM Animations de Noel Balades en caleche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 1490 PM Animations de Noel Balades en caleche)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Péépublique
Phanpasio
FF)
Y
A
5/40
L'épartnent
ce
la
Léncs
SAINT
GILLES
LA
4
Haint
Cible.
Lt.
LLEertitié
exécutoire
par
le
Maire,
CROIX
DE
VIE
Compte
tenu
de
la
publication
le
29
NOV.
200
POLICE
MUNICIPALE
Æ
0251552955 FB/LA N°
2024-
1490
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Réglementation
du
stationnement
et de
la circulation
à
l’occasion
des
promenades
en
calèche
organisées
dans
le
cadre
des
fêtes
de
Noël,
les
7,
8,
21,
22,
23
et
24
décembre
2024,
par
la
Ville
de
St
Gilles
Croix
de
Vie.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2212-1,
L. 2212-2,
L 2213-
1etL.2213-2 ; Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R
411.21.1
et
R 417.10
;
Vu
le décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif aux
bruits
de
voisinage
;
Considérant
que
dans
le
cadre
de
ses
pouvoirs
de
Police,
le
Maire
doit
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
sécurité
des
personnes
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réserver
la
place
réservée
à
l'arrêt
du
« Gillo
Bus
»
située
Quai
des
Greniers
à
proximité
de
la
cale
de
mise
à
l’eau,
afin
d'y
installer
un
point
d'arrêt
pour
la
calèche
du
Père
Noël,
à
l'occasion
des
circuits
en
ville.
«ARRETE.
Article
1
-
Les
promenades
en
calèche
réalisées
par
«
L'attelage
de
la
Vie
»
sont
autorisées,
dans
le
cadre
des
animations
de
Noël.
Par
conséquent,
au
fur et à mesure
de
la progression
de
la calèche,
un
ralentissement
de
la
circulation
des
véhicules
peut
être
observé.
Le
point
principal
de
départ
et
d'arrivée
de
la
calèche
se
fait
Quai
des
Greniers,
au
niveau
de
l'emplacement
réservé à
l'arrêt
du
Gillo-Bus,
situé
à
proximité
de
la
cale
de
mise
à
l'eau.
À
titre
exceptionnel,
un
arrêt
est
autorisé,
Place
de
la
Cour
Rouge,
afin
de
déposer
ou
reprendre
des
passagers,
si
nécessaire.
Cet
arrêt
ne
devra
pas
occasionner
de
gêne
pour
la
circulation
et
le
stationnement
des
usagers.
D'autre
part,
un
arrêt
au
droit de
la bibliothèque
côté
rue
du
Chêne
Vert
est autorisé
le samedi
7 décembre
à
partir
de
16h,
à
l'occasion
de
l’acheminement
des
enfants
depuis
la
bibliothèque
à
l'arbre
à
souhait
situé
au
Kiosque
Benjamin
Bénéteau,
Quai
des
Greniers.
Par
mesures
de
sécurité,
la calèche
est autorisée
à
se
stationner
sur
l'emplacement
sécurité
rue
du
Chêne
Vert
puis
la
calèche
emprunte
la
rue
des
Fontenelles
et
la
rue
du
Bon
Aloi
pour
rejoindre
la
rue
Gautté.
Aucune
montée
ou
descente
de
passagers
est
autorisée
en
dehors
des 3
sites
précités,
par
mesures
de
sécurité. Quai
des
Greniers,
l'espace
réservé à
la file
d'attente
pour
les
balades
en
calèche
est
sécurisé
à
l’aide
de
plots
en
béton
ou
autre
équipement
afin
d'éviter
toute
intrusion
de
véhicules.
Les
balades
en
calèche
empruntent
les
circuits
suivants :
-
Quai
des
Greniers,
Bd
de
l’Egalité,
Place
de
la Gare,
quai
de
la
République,
Avenue
Jean
Cristau,
Rue
Louis
Cristau
et
Boulevard
de
la
Mer
jusqu'à
la
Plage
de
Boisvinet.
-
Quai
des
Greniers,
Pont
de
la
Concorde,
Quai
du
Port
Fidèle,
Quai
Rivière,
Avenue
de
la
Plage,
Place
Rochebonne
et
Rue
de
Beaufort.
-
Quai
des
Greniers,
Pont
de
la
Concorde,
Rue
Gautté,
rue
du
Calvaire,
Avenue
de
la
Liberté
et
rue
Pasteur
pour
se
rendre
à
la
Cour
Rouge.
Pour
la
durée
de
la
période
des
balades
en
calèche,
la
calèche
est
stationnée
sur
la
parking
privé
du
service
culturelen
dehors
des
horaires
des
balades
(jour
et
nuit).
Article
2
-
La
calèche
est
autorisée
à circuler
en
ville
(y compris
le temps
d'acheminement
des
calèches
entre
le site
de
stockage
(stationnement)
et
le
lieu
de
départ
des
balades)
les
7,
8,
21,
22,
23
et
24
décembre
2024
de
13h30
à
19h.
Horaires
des
circuits
proposés
au
public
:
-
Les
7,
8,
21
et
23
décembre
: 15h00
- 18h00.
-
Les
22
et
24
décembre
: 14h30
—
17h00
-
Samedi
7
décembre
à
partir
de
16h
: arrêt
de
la
Calèche
au
droit
de
la
bibliothèque,
rue
du
Chêne
Vert,
réservé
aux
enfants,
pour
un
départ
de
la
calèche
à
16h15,
pour
se
rendre
à
l'arbre
à souhait
au
kiosque
B.
Bénéteau.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79.
- Télécopie : 02.51.55.42.21 Article
3
-
Article
4
-
Article 5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
La
calèche
devra
disposer
d'un
éclairage
suffisant
pour
être
vue
des
autres
usagers
de
là
route,
pour
circuler
à
la tombée
de
la
nuit,
en
toute
sécurité.
La
signalisation
réglementaire,
si
nécessaire,
est
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
toute
la
durée
des
animations.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
de
la
manifestation.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'organisateur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
de
la
manifestation. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir
du
site www.telerecours.fr.
Le
service
culturel
de
la
Ville,
les
services
techniques
municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
28
novembre
2024