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Ordre du Jour - odj cm23052017
Document publié le Mardi 23 mai 2017 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm23052017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2017
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ORDRE DU JOUR
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DÉCISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
01- CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – APPROBATION DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION LES SABLES D'OLONNE » - AUTORISATION DE SIGNATURE
02- TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE AERONAUTIQUE A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D'OLONNE » - PROCÈS VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS ET ÉQUIPEMENTS DE L'AERODROME DE LA LANDE
03- COMPÉTENCES TRANSFÉRÉES – ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 14 AVRIL 2017
04- TRANSFERT DE LA COMPETENCE « AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES PERMANENTES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE » A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION » LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION » - PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS ET EQUIPEMENTS DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DITE « LES PATOUSES »
05- CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
- FINANCES -
06- FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGÉTAIRE 2017 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
- RESSOURCES HUMAINES -
07- INDEMNITÉS DE FONCTION
- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -
08- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ASSOCIATION « LES CHATS LIBRES DES SABLES D'OLONNE »
09- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ASSOCIATION « HONNEUR ET PATRIE VENDÉE »
10- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ASSOCIATION « LES AMIS DE L’ÎLE PENOTTE »
11- SUBVENTION OPÉRATION « ROUTE PÊCHE » 2017
- ACTIVITÉS SPORTIVES -
12- SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES 13- CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES SABLAISES POUR L'ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI – SAISON 2017
- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -
14- INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DE PRESTATIONS AVEC L'ASSOCIATION SNSM
15- INSTITUT SPORTS OCÉAN : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « L’UNITÉ LOCALE DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE »
- ÉDUCATION – JEUNESSE -
16- SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
- ACTION SOCIALE -
17- SUBVENTIONS SOCIALES
- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -
18- SYDEV – RÉVISION DES STATUTS – EXTENSION DU PÉRIMÈTRE
19- CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION » RELATIVE AU LOGICIEL CARTADS – AVENANT N°2
20- CHEMIN DU NOROIT – PROCÈS VERBAL DE MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION » DU FONCIER NÉCESSAIRE A L’AMÉNAGEMENT ET L'ENTRETIEN DU CHEMIN
21- RESTAURATION DES FAÇADES ET TOITURES DE L’ÉGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – CONVENTION ETAT-REGION
22- TRAVAUX BÂTIMENTS COMMUNAUX – DOSSIERS ADMINISTRATIFS
23- AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNÉE 2017
24- AMÉNAGEMENT DU BLOCKHAUS – HÔPITAL DE L'AVENUE ALCIDE GABARET – AVENANTS N°1 AUX LOTS 2-3-4-5-9
25- AFFAIRES FONCIÈRES : VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE SUR LE SITE DU LOTISSEMENT DES ROSES A LA SOCIETE D'HLM VENDEE LOGEMENT ESH POUR DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – TRANCHE 2
26- AFFAIRES FONCIÈRES : VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE DU BEAUPRÉ ET RUE DES TIMONIERS AUX CONSORTS M. BABIN - MME GRANGERE
27- AFFAIRES FONCIÈRES : VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE DES CAPUCINES A OLONNE SUR MER A NEXITY
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -
28- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA CONVENTION DE GESTION DURABLE DU LITTORAL : RÉPARATION DE LA RISBERME PROMENADE GEORGES CLEMENCEAU