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Ordre du Jour - odj cm28032017
Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm28032017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017
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ORDRE DU JOUR
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DÉCISIONS DU MAIRE
- OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME -
1. DISSOLUTION DE L'OFFICE DE TOURISME – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016
2. DISSOLUTION DE L'OFFICE DE TOURISME – COMPTE ADMINISTRATIF 2016 ET REPRISE DES RÉSULTATS
3. DISSOLUTION DE L'OFFICE DE TOURISME – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION – VERSEMENT EXCEPTIONNEL
4. DISSOLUTION DE L'OFFICE DE TOURISME – TRANSFERT DE COMPÉTENCE – MISE A DISPOSITION DE L'ACTIF
5. OFFICE DE TOURISME – RAPPORT D’ACTIVITÉS 2016
- FINANCES -
6. FINANCES COMMUNALES : EXERCICE BUDGÉTAIRE 2017 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
7. FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2017
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
8. CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC A LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « DESTINATION LES SABLES D’OLONNE »
9. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA CLECT – COMPLÉMENT A LA DELIBERATION N°3 DU 21 FÉVRIER 2016
- RESSOURCES HUMAINES -
10.CRÉATION D'UN EMPLOI D'AVENIR A L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -
12. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE AU LOYER
13. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LE GROUPEMENT DE COMMANDES « LA DÉFERLANTE » 14.CONVENTION AVEC ASSOCIATION « TOURIMMO »
15. CONVENTION AVEC ASSOCIATION « ORCHESTRE D'HARMONIE »
16.CONVENTION AVEC ASSOCIATION « LES SABLES TRADITIONS »
17. CONVENTION AVEC ASSOCIATION « GROUPE FOLKLORIQUE LE NOUCH »
18. CONVENTION AVEC ASSOCIATION « LE DRÔLE DE FESTIVAL »
- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -
19. INSTITUT SPORTS OCÉAN : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER POUR LA LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE
20. INSTITUT SPORTS OCÉAN : POINT ANIMATION PLAGE – SUBVENTIONS ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES
21. CONVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA COURSE « LES SABLES – LES AÇORES - LES SABLES »
- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -
22. FONDS DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT
23. COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ – RAPPORT ANNUEL 2016
24. RESTAURATION VITRAUX DE LA CHAPELLE BOURGENAY – OCTROI D'UNE SUBVENTION
25. AVENANT N°1 AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LE SIVU CENTRE DE SECOURS
26. BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION » POUR L’AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA SABLIERE – AVENANT N°1
27. BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION » CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE LA PISTE DU STADE DE LA RUDELIERE – AVENANT DE RÉSILIATION
28. DÉCLASSEMENT DU BÂTIMENT DE L'ANCIENNE BOURSE DU TRAVAIL SITUE BOULEVARD DE L'ILE VERTIME ET RUE DES MOUSQUETAIRES ET VENTE DE LA PARCELLE A LA SOCIÉTÉ SCCV PORT PRESTIGE – OBJET D'UNE PROCÉDURE UNILATÉRAL D'ACHAT
29. VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 105 BIS RUE DE L’HÔTEL DE VILLE A MRS MERCIER ET CASTELLAN
30. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNÉE 2017
31. LAC DE TANCHET – CURAGE DU PETIT LAC – CONVENTION AVEC LA VILLE DU CHATEAU D'OLONNE
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -
32. ACCORD DE PROGRAMMATION DE TRAVAUX : AGENCE DE L'EAU
33. DÉNOMINATION ALLÉE DU PARKING AUDUBON – ALLÉE DU DOCTEUR KARL LANDSTEINER
34. LOTISSEMENT DES ROSES : DÉNOMINATION DES VOIES
- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -
35. SUBVENTIONS 2017