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Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 02062014 063421000 1104 30052014)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2014
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ORDRE DU JOUR
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DECISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GENERALE -
1 - CONVENTION ENTRE LA SAEML « LES SABLES D'OLONNE DEVELOPPEMENT » ET LA VILLE DES SABLES D'OLONNE CONCERNANT LA DELIVRANCE DES CARTES DE RESIDENT DES PASSAGES D'EAU
2 - CONSEIL MUNICIPAL – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
3 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – OPERATION ROUTE PECHE
4 - RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE CONCERNANT LA GESTION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
5 - INDEMNITES DE SINISTRES – DECISION DE PRINCIPE
- FINANCES -
6 - FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2014 – DECISION MODIFICATIVE N°2
- DOMAINE PUBLIC -
7 - RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION DE PLAGE
- OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME -
8 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME EN CATEGORIE I
9 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2013 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
- DEVELOPPEMENT CULTUREL -
10 - SUBVENTIONS CULTURELLES
- ANIMATION -
11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU PORT DE PECHE POUR LES ANIMATIONS ESTIVALES 2014/2015
12 - LOCATIONS DE SALLES – SUBVENTIONS - EDUCATION – JEUNESSE -
13 - TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE L'ARMANDECHE LES MERCREDIS ET PETITES VACANCES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2014/2015
14 - RESTAURANTS SCOLAIRES – TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2014/2015
15 - TARIFS ACCUEIL PERISCOLAIRE – ANNEE SCOLAIRE 2014/2015
- ACTION SOCIALE -
16 - SUBVENTIONS SOCIALES
- ACTIVITES SPORTIVES -
17 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'ASSOCIATION « LES SABLES VENDEE TRIATHLON » POUR L'ORGANISATION DU GRAND PRIX DIVISION 2 DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES CLUBS LES 17 ET 18 MAI 2014/2015
18 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LE TENNIS CLUB SABLAIS POUR LA TRANSFORMATION DU COURT N°10 EN TERRE-BATTUE
19 - SUBVENTIONS SPORTIVES
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -
20 - INSTITUT SPORTS OCEAN – TARIFS VENTE DE PIN'S
21 - INSTITUT SPORTS OCEAN – ORGANISATION DE LA COURSE « LE FIGARO – ERIC BOMPARD CACHEMIRE »
22 - INSTITUT SPORTS OCEAN – MISE A DISPOSITION D'UN BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF POUR LA SAISON TOURISTIQUE
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -
23 - CROISEE CULTURELLE – AMÉNAGEMENTS DES ABORDS ET CLOITRE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX AUX SABLES D'OLONNE – AVENANT N° 1 AUX LOTS 3 - 4 - 5 - 7 - AVENANT N° 2 AU LOT 1 ET AVENANT N° 3 AU LOT 2
24 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN REFECTOIRE ET AMELIORATION DE L'ACCESSIBILITE AU GROUPE SCOLAIRE CLEMENCEAU – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX
25 - AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE DECLASSEE DU DOMAINE PUBLIC AUX CONSORTS SAVIDAN SITUEE 95 ROUTE DE L'AUBRAIE
26 - AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2014
27 - PROJET IMMOBILIER BOULEVARD DE L'ILE VERTIME – DEMOLITION DES BÂTIMENTS EXISTANTS SUR LES PARCELLES AI 565, 566 ET 568
- ELECTIONS – REPRESENTATIONS -
28 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – DESIGNATION DES MEMBRES 29 - COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES (CAPH) – DESIGNATION DES MEMBRES
30 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
31 - SYNDICAT MIXTE « E-COLLECTIVITES VENDEE » - ELECTION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE
32 - SYNDICAT MIXTE DES MARAIS DES OLONNES
33 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DES OLONNES ET DU TALMONDAIS – ELECTION DES DELEGUES DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
34 - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA VENDEE (SYDEV) – REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU COMITE TERRITORIAL DE L'ENERGIE « YEU – LES SABLES »