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Déliberation - oj 2016 02 22
Déliberation - OJ 2021 01 25
Déliberation - OJ 2021 03 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2021 03 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
BETSCHDORF
BETSCHDORF,
le 15 mars
2021
67660
TÉL. : 03
88 54 48 00
- FAX
: 03
88 54 48
40
E-mail
: mairie @betschdor.com
Le
Maire
de
BETSCHDORF
à L'ensemble
des
élus
municipaux
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
22
MARS
2021
à
18h30
EN
VISIOCONFERENCE
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
22
février 2021
D) 2) 3) 4) 5) 6) 7)
Travail
budgétaire
2021
-
Vote des comptes
administratifs
et des comptes
de gestion
2020 pour
le budget principal
et les
budgets
annexes
Affectations
de
résultats
-
Vote
des
subventions
aux
associations
2021
-
Etat du personnel
au
I* janvier
2021
-
Fiscalité
2021
-
Budgets
2021
: principal,
transports
scolaires
et distribution
de
chaleur
-
Plan
de
coupes
de
bois
Assujettissement
de
l’activité
restaurant
à la TVA
Remboursement
à la Communauté
de
Communes
des
masques
— covid
19
Conventionnement
avec
la protection
civile
Lancement
d’une
consultation
pour
la réalisation
d’un
pumptrack
Vente
de
terrain
au
lotissement
SANDMATT
Convention
d’occupation
pour
les
futurs
locataires
de
la boulangerie
de
Schwabwiller
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire
Adrien
WEISS