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Procès Verbal - pv 2024 05 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Civrac-de-Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2024 05 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MAI
2024
À
19H15
PRÉSENTS |
F.
DUMAS
(Le
Maire),
F. BOULOT,
L. BOUVERET,
E.
CANU,
O.
CLABAUX,
M-H.
DUPUY,
M.
GRACIA,
A.
GRIMARD,
F. MATHE,
F.
RIVIER.
ABSENTS
EXCUSÉS |
A.
CAVARD
(pouvoir
à F. DUMAS),
A.
GUILLOT,
N.
MOTARD
E.
POUIT
Secrétaire
de
séance |
F.
RIVIER
Début
de
la
séance
: 19h15
Florian
DUMAS
procède
à
l’appel
des
conseils
municipaux.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Le
procès-verbal
du
conseil
précédent
a été
validé.
L'ordre
du
jour
est
entamé.
Ajout
d’un
sujet :
-
N°2024-027
- Conventions
SMICVAL
Dans
la continuité
du
déploiement
des
points
d’apport
collectifs
(les
PAC),
le SMICVAL
a
présenté
des
conventions
à
la commune
pour
obtenir
les autorisations
d'occupation
du
domaine
public.
Le
positionnement
des
bornes
ayant
été
co-construit
avec
le
SMICVAL
et
les
élus,
Florian
DUMAS
propose
d'accepter
ces
conventions.
Aucune
observation
DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
positionnement
des
bornes
collectives
et autorise
le Maire
à signer
les conventions
relatives
au
SMICVAL.
Marché
école
-
N°2024-026
- Travaux
de
restructuration
lot
n°8
- Plâtrerie
- Isolation
— Faux
plafonds
Suite
à
la
délibération
n°2024-013
du
05
mars
2024
adoptant
le
protocole
transactionnel
entre
l’entreprise
JPC
Plâtrerie
et
la commune,
une
procédure
de
gré
à gré
a été
lancée
pour
attribuer
le
lot
n°8
à
une
nouvelle
entreprise.
Ainsi,
la société
J. MOTTARD
SARL
a été
sollicitée
pour
nous
présenter
leur
meilleure
offre.
Florian
DUMAS
explique
qu’en
procédure
dite
de
gré
à gré,
une
seule
entreprise
doit
être
sollicitée.
L'entreprise
J. MOTTARD
SARL
a
présenté
son
offre
s’élevant
à
189
013,73€
HT.
Aucune
observation DÉLIBÉRATION
Après
délibération,
les conseillers
municipaux
acceptent
à l'unanimité,
l'offre de
l’entreprise
J. MOTTARD
SARL
d’un
montant
de
189
013,73€
HT
et attribuent
à cette
entreprise
le lot n°8
«
Plâtrerie-lsolation-Faux
Plafonds
».
Questions
diverses
Permanences
pour
les
élections
du
9 juin
Coupe
de
bois
à
Nézereau
Gestion
du
personnel
Séance
levée
à
20h
Secrétaire
de
séance,
Maire
de
la
commune,
Frédérique
RIVIER
F.
DUMAS
TSX