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Déliberation - Liste Deliberations CM 25 02 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 25 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 25 Février 2025
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 25 Février 2025 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth, Madame BUHOT Caroline, Madame DANET Evelyne, Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme, Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur FIGUEIREDO Nicolas, Monsieur FLAMENT Patrick (à partir de 20h18), Madame GUEZENEC Anne, Madame GUIMONT Hélène, Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés ayant donné procuration : Monsieur GENDRON David (donne pouvoir à Madame VINCENT Sandrine), Madame RIAUX Édith (donne pouvoir à Madame GUIMONT Hélène), Monsieur RIDARD Guillaume (donne pouvoir à Monsieur FIGUEIREDO Nicolas).
Absents / Excusés : Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur CLÉVÉDY Yannick.
Date de la convocation : 13 Février 2025
Date d'affichage de l'ordre du jour : 13 Février 2025
A été nommé secrétaire : Monsieur DROUET Nicolas (article L.2121-15 du CGCT)
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1 - Personnel Communal - Centre de Gestion 35 - Mandatement pour la consultation pour une
convention de participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire - Risque
santé (Mutuelle) à l'échelle départementale
Adoptée à l’unanimité
2 - Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs - Poste d'Agent d'entretien des
locaux et Responsable du service Entretien - Suppression du grade d'Adjoint technique principal
de 1ère classe
Adoptée à l’unanimité
3 - Finances / Marché public – Marché de travaux « Rénovation et extension du restaurant
municipal » – Avenants - Autorisation signature
Adoptée à l’unanimité
4 - Action sociale - APRAS - Avenant à la convention tripartite relatif à la poursuite du dispositif
SORTIR ! pour l’année 2025
Adoptée à l’unanimité