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Déliberation - Liste Deliberations CM 27 05 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 27 05 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 27 Mai 2025
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 27 Mai 2025 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BUHOT Caroline, Monsieur CADIEU Marcel, Madame DANET Evelyne, Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme, Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Madame GUIMONT Hélène (à partir de 20h20), Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Madame RIAUX Édith, Monsieur RIDARD Guillaume. Formant la majorité des membres en exercice
Excusés ayant donné procuraƟon : Monsieur CLÉVÉDY Yannick (donne pouvoir à Monsieur DESBROUSSES Jérôme), Monsieur FLAMENT Patrick (donne pouvoir à Monsieur DROUET Nicolas)
Excusée : Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth
Absent : Monsieur FIGUEIREDO Nicolas
Date de la convocaƟon : 23 Mai 2025
Date d'affichage de l'ordre du jour : 23 Mai 2025
A été nommé secrétaire : Monsieur LE DANFF Alain (arƟcle L.2121-15 du CGCT)
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1 – Personnel communal – Poste d’agent d’entreƟen des locaux et référent terrain - Vacance d'emploi - Ouverture des grades afférents au poste
Adoptée à l’unanimité
2 - Urbanisme / Domaine et patrimoine – Division et cession d’une parƟe de la longère sise 1 im- passe du Vieux Puits
Adoptée à l’unanimité
3 – Jeunesse / Finances - Vote des tarifs de la Passerelle – Ouverture sur le temps périscolaire Adoptée à l’unanimité
4 - Énergie – Infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) – Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisaƟon de signer les Appels à ManifestaƟon d’Intérêt
Adoptée à l’unanimité
5 - AdministraƟon générale – Rennes Métropole – Accord local sur la composiƟon du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032
Adoptée à la majorité
Page 1 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 27 Mai 2025
6 - Intercommunalité - Rennes Groupement Achat Territorial (REGATE) - DisposiƟf d’achats centralisés REGATE – ApprobaƟon d’un avenant n°1 à la convenƟon d’adhésion - AutorisaƟon de signature – DélégaƟon au Maire
Adoptée à l’unanimité
7 - Finances – Budget 2025 de la Commune – Remboursement de factures Adoptée à l’unanimité
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