Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 07 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 11 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 03 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 26 03 2024
Procès Verbal - 04 Proces verbal CM 25 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 05 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 06 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Pipriac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 03 2025)
Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
fe)Pipriac Ur de cœur d'a #age”
MAIRIE DE PIPRIAC
_______________________________________
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025
2025-03-01 –CREATION D’UN PARC EOLIEN DE 3 EOLIENNES SUR LA COMMUNE DE ST GANTON :
ENQUETE PUBLIQUE SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION – EMISSION D’UN AVIS
- Approbation à l’unanimité avec 2 abstentions
2025-03-02 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
- Approbation à l’unanimité
2025-03-03 –FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
- Approbation à l’unanimité
2025-03-04 – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DE CERTAINES COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
- Approbation à l’unanimité
2025-03-05– VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
- Approbation à l’unanimité
2025-03-06 – MINIBUS COMMUNAL : VALIDATION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION - Approbation à l’unanimité
2025-03-07 - PARTICIPATION FINANCIERE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ELEVES DES COMMUNES EXTERIEURES INSCRITS A L’ECOLE PUBLIQUE
- Approbation à l’unanimité
2025-03-08 - PARTICIPATION DE FONCTIONNEMENT AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES EXTERIEURS A PIPRIAC
- Approbation à l’unanimité
2025-03-09 – PARTICIPATION FINANCIERE 2024 Á L’ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
CATHOLIQUE DE L’ECOLE DE LA PROVIDENCE (OGEC)
- Approbation à l’unanimité
2025-03-10 – PARTICIPATION FINANCIERE 2025 : OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE
(OCCE) - ECOLE JEAN DE LA FONTAINE
- Approbation à l’unanimité 2025-03-11 - PARTICIPATION FINANCIERE AU COÛT DES VOYAGES SCOLAIRES
- Approbation à l’unanimité
2025-03-12 - TEZEA : SIGNATURE D’UNE CONVENTION ANNUELLE DE PRESTATIONS DE SERVICE 2024
- Approbation à l’unanimité
2025-03-13 - TARIFICATION DU CIMETIERE : EVOLUTION DE CERTAINS TARIFS
- Approbation à l’unanimité
2025-03-14 - BUDGET PRINCIPAL - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION
- Approbation à l’unanimité
2025-03-15 - BUDGET ANNEXE « ZA ILOT DE LA MINOTERIE » - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION
- Approbation à l’unanimité
2025-03-16 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D’ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE - ADOPTION DU
COMPTE DE GESTION
- Approbation à l’unanimité
2025-03-17 - BUDGET PRINCIPAL : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
- Approbation à l’unanimité
2025-03-18 - BUDGET ANNEXE ZA ILOT DE LA MINOTERIE : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF
2024
- Approbation à l’unanimité
2025-03-19 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D’ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE : ADOPTION DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
- Approbation à l’unanimité
2025-03-20 - BUDGET GENERAL - AFFECTATION DES RESULTATS
- Approbation à l’unanimité
2025-03-21 - BUDGET PRODUCTION D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE : AFFECTATION DES RESULTATS
- Approbation à l’unanimité
2025-03-22 - AUTORISATION DE PROGRAMME 2025 - ILOT DE LA MINOTERIE
- Approbation à l’unanimité
2025-03-23 - AUTORISATION DE PROGRAMME 2025 – BATIMENT 14 RUE DUGUESCLIN
- Approbation à l’unanimité
2025-03-24 - AUTORISATION DE PROGRAMME 2025 – BATIMENT 2 PLACE DE LA MAIRIE
- Approbation à l’unanimité 2025-03-25 - VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX
- Approbation à l’unanimité
2025-03-26 - BUDGET PRINCIPAL – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Approbation à l’unanimité
2025-03-27 - BUDGET ANNEXE ZA ILOT DE LA MINOTERIE – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Approbation à l’unanimité
2025-03-28 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE – ADOPTION DU
BUDGET PRIMITIF 2025
- Approbation à l’unanimité
2025-03-29 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA CONNELAIS – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF
2025
- Approbation à l’unanimité
2025-03-30 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : LANCEMENT D’UNE CONSULTATION AVEC
LE CDG35
- Approbation à l’unanimité
2025-03-31 - CONTROLE DES INSTALLATIONS DE DEFENSE CONTRE LES INCENDIES : SIGNATURE
D'UNE CONVENTION AVEC LA SAUR
- Approbation à l’unanimité
2025-03-32 - DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES EN REGIE : ADOPTION D’UNE
TARIFICATION
- Approbation à l’unanimité
2025-03-33 - CESSION DU BATIMENT DE L’EX-AUTO-ECOLE AUX GERANTS DU RESTAURANT CHEZ ALI
- Approbation à l’unanimité
2025-03-34 - REHABILITATION DU BATIMENT SITUE 14 RUE DUGUESCLIN - VALIDATION DE
L’AVENANT 2 DU LOT 3 AUX MARCHES DE TRAVAUX
- Approbation à l’unanimité
2025-03-35 - REHABILITATION DU BATIMENT SITUE 14 RUE DUGUESCLIN - VALIDATION DE
L’AVENANT 1 DU LOT 4 AUX MARCHES DE TRAVAUX
- Approbation à l’unanimité
2025-03-36 - PROJET DE CABINET DE KINESITHERAPEUTES ET DE MICRO-CRECHE : ACQUISITION DES
TERRAINS AUX CONSORTS MOUSSET
- Approbation à l’unanimité
2025-03-37 - AMENAGEMENT DU PARVIS – DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS VERT
2025 - Approbation à l’unanimité
2025-03-38 - ILOT DE LA MINOTERIE - MARCHE DE TRAVAUX – LOT 11B - AVENANT N° 3
- Approbation à l’unanimité
Le Maire
Franck PICHOT