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Procès Verbal - 3nn6irljkjjs8o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tréméoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3nn6irljkjjs8o)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2021
L'an
deux
mil
vingt-et-un
le quinze
décembre
à 19
heures
00
Séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Tréméoc
Réuni
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Jean
L’'HELGOUARC’H,
Maire. Étaient
présents
à l’ouverture
de
la
séance
:
Jean
L'HELGOUARC'H,
Jeanne
MOREAU,
Pascal
CLAISSE,
Sonia
BORDET,
Daniel
GOASGUEN,
Nathalie
LE
GOFF,
Jean-Jacques
UHEL,
Nathalie
FERON,
Xavier
HENNEQUIN,
Yann
BARON,
Frédéric
MAILLARD,
Rudi
DESSEAUX,
Béatrice
CEVAER,
Priscilla
DEBRIX
LECLERCQ
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Olga
DUCRET
ayant
donné
procuration
à Jean
L’'HELGOUARC’H
Date
de
convocation
: 10
décembre
2021
Après
avoir
procédé
à l’appel
des
présents,
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
Conseil
peut
donc
valablement
délibérer,
la séance
est
ouverte.
Monsieur
Frédéric
MAILLARD
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
de
retirer
le point
5 de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal,
CCPBS
: Rapport
annuel
d'activités
2020.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la proposition
à l’unanimité.
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
10
novembre
2021
Monsieur
le Maire
soumet
au
vote
l’approbation
du
compte-rendu
de
la précédente
séance
du
Conseil
Municipal
qui
s’est
déroulée
le mercredi
10
novembre
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
d’approuver
le
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
10
novembre
2021.
Commune
de
Tréméoc
-— Procès
Verbal
-— Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021 2.
Tarifs
communaux
2022
Madame
Nathalie
FÉRON
présente
le dossier.
La
commission
communale
Administration
Générale,
Finances
et Personnel
s’est
réunie
lundi
6 décembre
2021
en
Mairie
et propose
de
voter
les
tarifs
communaux
ci-dessous
qui
entreront
en
vigueur
au
1%
janvier
2022.
Les
tarifs
des
services
périscolaires
seront
revus
en
fin
d’année
scolaire.
LIBELLE
Tarifs
2021
Tarifs
2022
Concession
Cimetière
Simple
Double
Simple
Double
- 15
ans
100,00
€
200,00
€
125,00
€
250,00
€
- 30
ans
200,00
€
400,00
€
250,00
€
500,00
€
- 50
ans
600,00
€
1 200,00
€
600,00
€
1 200,00
€
Columbarium Droit
d'entrée
1 000,00
€
1 000,00
€
- _15ans
100,00
€
125,00
€
- _30ans
200,00€
250,00€
- S50Oans
600,00
€
600,00
€
Photocopie
d’actes
administratifs
0,18€
0,18€
Location
salle
polyvalente
(caution
250,00€)
150,00
€
150,00
€
Photocopie
aux
particuliers
Noir
et
blanc
format
A4
0,25€
0,25€
(Couleur
format
A4
0,50€
0,50€
[Noir
et
blanc
format
A3
0,40€
0,40€
(Couleur
format
A3
1,00
€
1.00
€
Photocopie
pour
les
associations
0,15€
0,15€
Droit
de
place
Vente
de
produits
alimentaires
(forfait
annuel)
-
120,00
€
ente
de
produits
non
alimentaires
50,00
€
50,00
€
Carte
PLU
10,00
€
10,00
€
Panneau
de
signalisation
100,00
€
100,00
€
1000
X 120mm:
fourniture
et
pose
La
corde
de
bois
100,00
€
100,00
€
Terre
végétale
5€/m3
5€/m3
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
de
suivre
l’avis
de
la
commission
Administration
Générale,
Finances
et
Personnel
et
de
valider
les
tarifs
municipaux
comme
suit.
Commune
de
Tréméoc
—
Procès
Verbal-
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021 3.
Budget
: décision
modificative
n°2
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’afin
de
réaliser
l’ensemble
des
opérations
comptables
de
fin
d’année,
il convient
de
procéder
à des
modifications
d’imputations
comptables
qui
n’entraînent
pas
d’augmentation
du
montant
total
voté
dans
le cadre
du
budget
primitif.
Section
|
Sens
Chapitre
|
Compte
|
Libellé
BP+DM1
Montant
Après
DM
204
2041582
|
Autre
groupement
|
70
000.00
|
+107
816.00
|
177
816.00
Investiss
|
Dépense
— Bâtiments
et
ement
installations
204
2046
Autres
réseaux
|
107
816.00
|
- 107
816.00
0
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
de
valider
ces
décisions
modificatives.
4. Ouverture
de
crédits
d’investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2022
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
conformément
à l’article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le Maire
peut
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à la
section
d’investissement
du
budget
de
l’exercice
précédent,
hors
reste
à réaliser.
Dans
ce
cadre,
dans
l’attente
du
vote
du
budget
primitif
2022,
Monsieur
le Maire
propose
de
porter
cette
ouverture
de
crédit
d'investissement
à hauteur
de
vingt-cinq
pour
cent
(25
%)
des
crédits
ouverts
d'investissement
2021,
au
titre
du
budget
principal
de
la commune,
soit
par
chapitre
:
Chapitre
|
Imputation
comptable
|
Crédits
ouverts
au
BP
2021
+ DM
|
Ouverture
de
crédits
pour
2022
20
2031
10
000,00
€
2 500,00
€
204
2041582
177
816,00
€
44
454,00
€
21
21312
20
000,00
€
5 000,00
€
2135
209
976,07
€
52
494,02
€
2152
20
000,00
€
5 000,00
€
2183
26
700,00
€
6 675,00
€
2184
31
500,00
€
7 875,00
€
2188
31
250,00
€
7 812,50
€
23
2313
250
000,00
€
62
500,00
€
2318
157
115.24€
39
278,81
€
Commune
de
Tréméoc
— Procès
Verbal
- Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021 Les
crédits
seront
repris
au
budget
de
l’exercice
2022
lors
de
son
adoption.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l'unanimité,
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
sur
les
budgets
correspondants
sur
les
crédits
ouverts.
5. CCPBS
: Rapport
annuel
d’activités
2020
Retrait 6.
CCPBS
: Rapport
annuel
déchets
2020
Monsieur
le Maire
expose
le dossier.
Le
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets,
pour
l’année
2020,
a été
présenté
au
Conseil
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Bigouden
Sud
le 10
juin
2021,
et est
consultable
en
mairie.
Vu
l’article
L.2224-5
du
CGCT
;
Vu
le Conseil
Communautaire
en
date
du
10
juin
2021
;
Vu
la présentation
du
rapport
annuel
2020
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
;
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
de
donner
acte
de
la
présentation
du
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
pour
l’année
2020.
7.
CCPBS
: Rapport
annuel
assainissement
2020
Monsieur
le Maire
expose
le dossier.
Le
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement,
pour
l’année
2020,
a été
présenté
au
Conseil
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Bigouden
Sud
le 8
septembre
2021,
et est
consultable
en
mairie.
Vu
l’article
L.2224-5
du
CGCT
;
Vu
le Conseil
Communautaire
en
date
du
8 septembre
2021
;
Vu
la présentation
du
rapport
annuel
2020
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement
;
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
de
donner
acte
de
la
présentation
du
rapport
2020
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement.
Commune
de
Tréméoc
— Procès
Verbal—
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021 8.
CCPBS
: Rapport
annuel
eau
2020
Monsieur
le Maire
expose
le dossier.
Le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau,
pour
l’année
2020,
a été
présenté
au
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Bigouden
Sud
le
8
septembre
2021,
et
est
consultable
en
mairie.
Vu
l'article
L.2224-5
du
CGCT
;
Vu
le Conseil
Communautaire
en
date
du
8 septembre
2021
;
Vu
la
présentation
du
rapport
annuel
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
;
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
de
donner
acte
de
la
présentation
du
rapport
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau.
9.
Cession
de
la
voirie
du
lotissement
de
Kerséoc
à la
commune
Monsieur
Pascal
CLAISSE,
adjoint
à l’urbanisme,
aux
travaux
et à
l’environnement,
présente
le dossier. L'Office
Public
de
l'Habitat
de
Quimper
Cornouaille
(OPAC),
suite
à
l’achèvement
total
du
lotissement
de
Kerséoc
objet
du
permis
d’aménager
n°
PA
029
296
17
00001,
délivré
le
4
avril
2017,
sollicite
la
commune
pour
la
rétrocession
de
la
voirie
dans
le
domaine
public
communal. Par
délibération
n°2017-24,
le conseil
municipal
avait
autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
une
convention
de
rétrocession
des
voies
et espaces
communs
du
lotissement.
Ces
ouvrages
sont
cadastrés
à la
section
ZM
sous
le numéro
264
pour
une
contenance
de
1 286
m2.
La
commune
a suivi
les
travaux
de
ce
dernier
et
a été
destinataire
des
plans
de
recollements.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité
:
-
D’accepter
la
cession
à
titre
gratuit
par
l'Office
Public
de
l'Habitat
de
Quimper
Cornouaille
(OPAC)
de
la
voirie
et
les
espaces
communs
du
lotissement
de
Kerséoc
objet
du
permis
d’aménager
N°
PA
029
296
17
00001
accordé
le
4
avril
2017
afin
de
les
transférer
dans
le domaine
publie,
-
Précise
que
intégration
des
voies
dans
le
domaine
public
routier
communal
sera
effective
le jour
de
la signature
de
l’acte,
-
Donner
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
de
mener
à
bien
l’ensemble
des
formalités
liées
à
ces
opérations
et
notamment
pour
faire
procéder
à
la
mise
à
jour
du
tableau
de
classement
des
voies
communales,
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
ou
les
acte(s)
authentifiant
la
présente
décision,
les
frais
d’acte
étant
à la
charge
de
POPAC.
10.
Attribution
marché
assurances
Monsieur
le Maire
présente
le dossier.
La
collectivité
arrive
au
terme
de
son
contrat
actuel
d’assurances.
La
société
GROUPAMA
est
titulaire
du
marché
pour
les
lots
n°2,3,4
et
5
et
la
SMACL
pour
le
lot
n°1.
À
l'issue
de
la
consultation
réalisée
avec
l’assistance
du
cabinet
Consultassur,
ce
dernier
préconise
d’attribuer
les
5 lots
comme
suit
:
Lot
1 -
Dommages
aux
biens
et
risques
annexes
: 3333.30
€
T.T.C.
à GROUPAMA
Commune
de
Tréméoc
— Procès
Verbal
- Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021 Lot
2 —
Responsabilité
Civile
et risques
annexes
: 966.00
€ T.T.C.
à SMACL
Lot
3 —
Flotte
automobile
et risques
annexes
: 1198.00
€ T.T.C.
à GROUPAMA
Lot
4 —
Protection
juridique
: 437.81
€ T.T.C.
à SMACL
Lot
5 —
Risques
statutaires
: 8598.02
€ T.T.C.
(montant
basé
sur
les
traitements
2020)
à
GROUPAMA
o 8320.95
€ révisables
au
taux
de
5,45
%
des
rémunérations
CNRACL
— tous
risques
avec
franchise
de
15
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
o 277.97
€ révisables
au
taux
de
1,12
%
des
rémunérations
IRCANTEC
— tous
risques
avec
franchise
de
15
jours
par
arrêt
Montants
correspondant
à la
prime
annuelle
pour
la 1°
année.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité
:
-_ De
retenir
la société
SMACL
pour
les
lots
n°2
et 4
puis
GROUPAMA
pour
les
lots
n°
1,3et5;
-__ D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
les
pièces
relatives
au
marché.
11.
Acquisition
matériel
informatique
Madame
Jeanne
MOREAU,
adjointe
à la
vie
scolaire,
à l’enfance-jeunesse
et à
la
solidarité,
présente
le dossier.
Dans
le cadre
du
socle
numérique,
la commune
va
faire
l’acquisition
d’un
pack
de
15
ordinateurs,
d’un
vidéo
projecteur
et d’un
ordinateur
enseignant.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
les
devis
proposés
par
l’entreprise
EG
Informatique
pour
un
montant
de
11
167.02
€ T.T.C.
et SADA
pour
un
montant
de
1 416.00
€ T.T.C.
12.
DETR
2022
La
dotation
d’équipement
des
territoires
ruraux
vise
à favoriser
la réalisation
d’investissements,
des
projets
dans
le domaine
économique,
social,
environnemental
et
touristique
ou
favorisant
le développement
ou
le maintien
des
services
publics
en
milieu
rural.
Suite
à l’analyse
des
projets
d’investissement
qui
seront
engagés
en
2022,
il vous
est
proposé
de
soumettre
le projet
suivant
:
- travaux
d’accessibilité
du
jardin
du
souvenir
et de
l’espace
columbarium
Coût
estimatif
des
travaux
25
000
€ HT.
La
commune
peut
prétendre
à une
subvention
DETR
entre
20
et 50
%
du
coût
HT.
Pour
cela
un
dossier
doit
être
constitué
et une
demande
doit
être
déposée
par
la commune
auprès
de
la
Préfecture.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à faire
réaliser
ces
travaux
d’accessibilité
et de
solliciter
l’octroi
d’une
subvention
au
titre
de
la DETR
auprès
de
la Préfecture.
Le
solde
de
l’opération
sera
financé
par
la commune.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2022
de
la
commune.
Commune
de
Tréméoc
— Procès
Verbal-—
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021 13.
Décisions
du
maire
Vu
le Code
Général
de
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2122-22,
Vu
la délibération
n°2020-13
en
date
du
10
juin
2020,
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a
chargé
Monsieur
le Maire,
par
délégation
de
prendre
certaines
des
décisions
prévues
à
l’article
L2122-22
susvisé,
les
contrats
suivants
ont
été
réalisés
:
- Hudson:
777.82
€ T.T.C
équipements
poste
de
travail
(siège,
siège
ERGO,
souris
ERGO)
- Cap
Caval
Elagage
: 420.00
€ T.T.C
élagage
route
de
Plonéour
Lanvern
-_ Distrivert
: 299.99
€ T.T.C
achat
bétonnière
-__ VESSS
: 2966.45
€ T.T.C
décorations
de
noël
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
d’approuver
ces
décisions. 14.
Informations
diverses
Monsieur
le Maire
félicite
les
services
techniques
pour
la réalisation
et la
mise
en
place
des
décorations
de
Noël.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
la cérémonie
des
vœux
sera
probablement
annulée,
compte
tenu
du
contexte
sanitaire,
une
décision
sera
prise
prochainement.
Le
Conseil
Municipal
décide
à la
majorité
de
proposer
des
colis
pour
les
personnes
de
plus
de
70
ans
qui
étaient
inscrites
au
repas
des
ainés,
l’évolution
de
la crise
sanitaire
ne
permettant
pas
à ce
jour
d’envisager
un
report
à court
terme.
Clôture
: 20h20
Le
Maire,
DE
ur
Le
secrétaire,
Jean
L’HE]
î
Frédéric
MAILLARD
MOREAU
DUCRET
Jeanne
Olga
CLAISSE
FERON
Pascal
Nathalie
BORDET
CEVAER
Procuration
Sonia
Béatrice
Jean
L'HELGOUARC'H
UHEL
MAILLARD
Secrétaire
de
séance
Jean-Jacques
Frédéric
GOASGUEN
DESSEAUX
Daniel
Rudi
LE
GOFF
BARON
Nathalie
Yann
HENNEQUIN
DEBRIX
LECLERCQ
Xavier
Priscilla
Commune
de
Tréméoc
-
Procès
Verbal-
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2021