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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16122024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Séance du 16 Décembre 2024 à 19 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents
: M. Bernard REY, Maire, Mmes Emmanuelle CARGNELLI, Brigitte FROMONT, M. Frédéric VIENOT, Adjoints au
Maire. MME Claire ANDRIEUX, MM Jean-Pierre KLEIN, Jean-Claude LAMBERT, Jean-Pierre PILLON, Conseillers municipaux. Absent(s) excusé(s):
M. Marc SOLFOROSI (pouvoir donné à Mme E. CARGNELLI) Sylvie CHASSAGNE (pouvoir donné à M. F.
VIENOT) Caroline PFLIEGER-LEGOUGE (pouvoir à M. J-P PILLON) Frédérique POINTON-SCHOENAUER (pouvoir donné à M. Bernard REY) Florent PATIN (pouvoir donné à M. J-C LAMBERT) Secrétaire de séance
: Mme Claire ANDRIEUX
Date de la convocation
: 10 décembre 2024
Date de l’affichage
: 10 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la dé
lib
ération
:
Objet :
Approuvée / Rejetée
D2024_057
Délibération pour la mise en place du nouveau régime indemnitaire pour le garde champêtre (indemnité spéciale de fonction et d’engagement)
Approuvée à l’unanimité
D2024_058
Délibération sur la participation sociale complémentaire des agents (complémentaire santé et garantie de prévoyance)
Approuvée à l’unanimité
D2024_0
59
Délibération portant décision modificative n°1 du budget 2024
Approuvée à l’unanimité
D2024_060
Délibération portant adhésion au service économe de flux mutualisé proposé par la CCDSV – période 2025/2026
Approuvée à l’unanimité
D2024_0
61
Délibération portant modification de la commission communale Participation Citoyenne
Approuvée à l’unanimité
D2024_062
Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces verts du lotissement La Plaisance – Chemin des Erables
–
Modification de la voirie communale
Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 17/12/2024