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Conseil Municipal - CM 11 NOVEMBRE 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Saint-Brice.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
1
Séance du 18 Novembre 2024
Date de convocation : 13 Novembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-huit novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la salle annexe de la mairie, sous la présidence de M. BOISSEAU, Maire.
Etaient présents : MM BOISSEAU André, HIVERT Bruno, LAMY Thierry, REIGNER Philippe, WAGNER Vincent, MOCHER Frédéric, Mmes EUDES Christiane, LOUVEAU Chantale, LIVET Edwige, LEROI Patricia et DELUSSEAU Pascale.
Absente : Mme DESTAINVILLE Allison
Absents excusés : M MONSIMIER Nicolas et Mme PASTUREL Audrey
Secrétaire de séance : Mme LIVET Edwige
Pouvoirs
Nicolas MONSIMIER a donné procuration à Bruno HIVERT
Audrey PASTUREL a donné procuration à Christiane EUDES
Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
- Travaux sanitaires et peinture salle polyvalente
- Remplacement des pneus du tracteur
- Elagage près de la salle polyvalente pour installation ombrières
- Nouvelles demandes de subventions 2024
- Recensement de la population en janvier 2025
- Encaissement chèque assurance
- Animation de Noël
- Droit de préemption urbain
Questions diverses
1) Installation de caméras à l’espace propreté
2) Week-end jeux
3) Projet panneaux photovoltaïques sur terrain agricole
4) Cérémonie des vœux
5) Galette des ainés
TRAVAUX SANITAIRES ET PEINTURE SALLE POLYVALENTE
Le Maire informe le Conseil municipal que les travaux ont été réalisés pendant les vacances de la Toussaint soit du 21 au 30 octobre et les entreprises ont bien coordonné leurs interventions. Des travaux complémentaires ont été demandés et réalisés. Un récapitulatif est présenté en séance. 2
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les travaux complémentaires qui ont été demandés pour un total de 4 777.91 €
Objet Devis Suppléments Total TTC Plomberie Electricité 3 014.75 € 1 020.39 € 4 035.14 € Carrelage faïence 2 185.27 € 1 109.88 € 3 295.15 € Menuiserie cloisons 7 171.30 € 2 647.64 € 9 818.94 € Peinture salle 9 266.12 € 0 9 266.12 € Rideaux salle 5 900.40 € 0 5 900.40 €
TOTAUX 27 537.84 € 4 777.91 € 32 315.75 €
REMPLACEMENT DES PNEUS DU TRACTEUR
Bruno HIVERT présente un devis de l’entreprise ROMET pour le remplacement des 4 pneus du tracteur. Il s’élève à 3 449.95 € TTC.
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité
- accepte le remplacement des 4 pneus
- autorise le Maire ou un Adjoint à signer le devis
TRAVAUX ELAGAGE POUR INSTALLATION OMBRIERES
Bruno HIVERT présente un devis de l’entreprise FB ENTRETIEN pour élagage près du terrain de pétanque afin de permettre l’installation des ombrières. Il s’élève à 691.20 € TTC.
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité
- autorise le Maire ou un Adjoint à signer le devis
NOUVELLES DEMANDES DE SUBVENTION POUR 2024
Le Maire présente à l’assemblée les trois nouvelles demandes de subvention arrivées en mairie pour l’année 2024 :
L’Amicale sportive de SAINT BRICE
L’Amicale des AFN de SAINT BRICE
L’école Notre Dame de Meslay du Maine
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité
- Décide d’accorder une subvention de 150 € à l’amicale des AFN
- Sollicite de nouveaux documents justifiants la demande de l’AS de Saint Brice - Ne souhaite pas accorder de subvention à l’école privée de Meslay du Maine 3
RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2025
Le Maire informe l’assemblée que le recensement de la population organisé par l’INSEE aura lieu du 16 Janvier au 15 Février 2025 à SAINT BRICE.
Deux agents recenseurs devront être recrutés pour parcourir toutes les habitations de SAINT BRICE.
BUDGET COMMUNAL : Décision modificative N°3
Le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire d’effectuer un virement de crédit pour le règlement des derniers mandats de l’année.
FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES R 70878 remboursement de frais + 500 € D 66111 intérêts réglés à l’échéance + 500 €
INVESTISSEMENT
D204182-505 Amgt rue Vallée Taude - 10 000 €
D 2135-514 salle polyvalente + 10 000 €
Le Conseil municipal, après délibération et à l’unanimité
- Approuve les virements de crédit présentés
ENCAISSEMENT CHEQUE ASSURANCE
Le Maire informe l’assemblée que l’assurance GROUPAMA a remis en mairie, un chèque de 760 € correspondant au remboursement de la franchise, suite au recours obtenu de l’assurance adverse.
Ce remboursement correspond au sinistre du 19 juin 2022 (dégradation du mur du parking de la salle polyvalente).
Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité
- autorise le Maire à encaisser le chèque de l’assurance
ANIMATION DE NOEL
Le Maire donne la parole à Pascale DELUSSEAU pour le projet d’animation du 21 décembre.
Celle-ci rappelle que c’est une animation proposée par MAGEIS EVENTS pour un montant de 1 055 € TTC. Elle précise que la commune de Bouère accepte de rembourser la commune de Saint Brice à hauteur de 50 % considérant que ce sont les enfants du RPI Bouère-Saint Brice qui seront invités.
Le Conseil municipal, après délibération et à l’unanimité
- charge le Maire de solliciter auprès de la Commune de Bouère le remboursement de 527.50 € correspondant à 50 % de la facture. 4
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Le Maire informe l’assemblée des deux déclarations d’intention d’aliéner transmises par des notaires et auxquelles il a répondu que la Commune ne faisait pas valoir son droit de préemption sur ces ventes.
Propriété sis 3 rue du Jardin vendue par Maître Arnaud FAGUER Notaire à Sablé sur Sarthe
Propriété sis 7 rue d’Anjou vendue par ANJOU MAINE NOTAIRES à Sablé sur Sarthe
Questions diverses
1) Installation de caméra à l’espace propreté : le Maire informe l’assemblée qu’une estimation a été faite et s’élèverait à près de 3 000 €.
2) Week-end jeux : Pascale rappelle qu’il a lieu les 23 et 24 novembre 3) Projet panneaux photovoltaïques sur terrain agricole. Le Maire fait part du projet de propriétaires. Le Conseil municipal souhaite se réunir en commission pour étudier le projet. Les propriétaires pourront venir le présenter lors d’une prochaine réunion.
4) Cérémonie des vœux : le Conseil municipal fixe les vœux au samedi 11 janvier 2025 à 19h à la salle polyvalente
5) Galette des ainés : le Conseil municipal décide d’inviter les ainés le dimanche 12 janvier à 14h30 à la salle polyvalente
Délibéré en mairie, les jour, mois et an dits
Fin de la réunion à 21h40
Le Secrétaire de séance Le Maire