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Déliberation - 2025 083 Subvention exceptionnelle au RSCC Judo Haut Niveau
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 083 Subvention exceptionnelle au RSCC Judo Haut Niveau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
© S © champignysurmarne.fr
4
Q 8 JUIL. 2025
ed
PUBLIE
LE
VILLE
DE
CHAMPIGNY-SUR-MARNE
CE]
N°2025-083
Conseil
municipal
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
25
JUIN
2025
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
vingt
cinq
juin
à
20
heures
30
minutes
le
Conseil
municipal
de
la
Mairie
de Champigny-sur-Marne convoqué
le
jeudi
19
juin
2025
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Salle
du
Conseil
Municipal
-
12
rue
Louis-Talamoni,
sous
la
présidence
de
Laurent
JEANNE
Maire.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
RSCC JUDO
HAUT
NIVEAU
Rapporteur
:
M.
Philippe
BOULAY
Présent(e)s
:
M.
JEANNE,
Mme
THIROUX,
M.
DUVAUDIER,
Mme
AMAR,
Mme
MUSSOTTE-GUEDJ,
M.
CHATAUD,
Mme
ARRON,
M.
DUBUS,
Mme
ABCHICHE,
M.
GOUPIL,
Mme
SAUSSEREAU,
M.
AKKOUCHE,
Mme
CARPE,
M.
BASTIN,
Mme
BERTRAND,
M.
NGANDE,
Mme
BENAHMED,
M.
PICOT,
M.
GAUDIÈRE,
M
LHOSTE,
M.
RIBEIRO,
Mme
DUVERGER,
M.
BOULAY,
Mme
PARLOUAR,
M.
SLIMOVICI,
Mme
DE
OLIVEIRA,
M.
PESSOA,
Mme
THÉOPHILE,
Mme
NGANDE,
Mme
CIPRIANO,
M.
FORHAN,
Mme
CAPORAL,
M.
FAUTRÉ,
M.
LURIER,
M.
SUDRE,
M.
MAILLER,
M.
SY,
M.
TITOV,
Mme
KEITA-GASSAMA
Absent(e)s et/ou
excusé(e)}s
:
Mme ADOMO
:
M.
LATRONCHE
(donne
procuration
à
Mme
AMAR)
;
M.
VIGUIE
(donne
procuration
à
Mme
BERTRAND)
; ;
Mme
BENOLIEL
(donne
procuration
à
Mme
ABCHICHE)
;
Mme
SAILLAND
(donne
procuration
à
Mme
PARLOUAR)
;
Mme
DEGAGER-PHALANCHERE
(donne
procuration
à
Mme
SAUSSEREAU)
; ;
Mme
DONATIEN
(donne
procuration
à
Mme
ARRON)
; ;
M.
BARON
(donne
procuration
à
M.
GOUPIL)
;
Mme
GUILLAUME
(donne
procuration
à
M.
SY)
;
Mme
MASMOUDI-
LAJNEF
(donne
procuration
à
M.
FAUTRÉ)
Secrétaire
de
séance
:
Mme
BENAHMED
Nombre
de
membres
en
exercice
:
49
Nombre
de
membres
présent(e)s
:
39
Nombre
de
procurations
:
9
Nombre
de
votant(e)}s
:
46
Le présent
acte
peut
faire
l’objet
d'un
recours contentieux
devant
le
Tribunal administratif
de Melun dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
son
affi
ichage
ou
sa
notification
aux
intéressés
ainsi
qu'à
sa
transmission
au
représentant
de
l’état.
La
juridiction
administrative
territorialement
compétente
peut
être
saisie
par
l'application
«
Télérecours citoyens
»
accessible
à
partir
du
site
www.
telerecours.fr
HÔTEL
DE
VILLE
-
14
RUE LOUIS
TALAMONI
- 94507
- CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- TÉL.:
01
45
16
40 00
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20250708-2025-083-DE Date de télétransmission : 08/07/2025 Date de réception préfecture : 08/07/2025 DGA
-
Directrice
Générale
Adjointe
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
collectivités territoriales
;
Vu
la
délibération
n°2025-024
du
Conseil
municipal
du
19
mars
2025
portant
adoption
du
budget
primitif
2025
de
la
ville
:;
Vu
l'avis
de
la
6ème
commission
:
Politique
culturelle
-
Politique
sportive
-
Projets
de
solidarité
internationaux
-
Comité
de
Jumelage
-
Initiatives
festives
-
Vie
Associative,
émis
lors
de
sa
séance
en
date
du
16
juin
2025
;
Vu
l'avis
de
la
1ère
commission
:
Finances
-
Affaires
générales
-
Marchés
et
achats
publics
-Personnel
communal
-
Formation
du
personnel
-
Handicap
-
Nouvelles
technologies,
émis
lors
de
sa
séance
en
date
du
18
juin
2025,
Considérant
ce
qui
suit
:
La
Ville
de
Champigny-sur-Marne
souhaite
poursuivre
son
soutien
à
ses
sportifs
de
haut
niveau
afin
de
promouvoir
la
pratique
sportive
à
travers
ses
athlètes
et
faire
rayonner
la
ville.
Ainsi,
il
est
proposé
de
soutenir
les
judokates
et
judokas,
de
la
section
haut
niveau,
via
une
subvention
exceptionnelle
versée
au
RSCC
Judo
Haut
Niveau.
Après en
avoir
délibéré,
ARTICLE
1:
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
25
000
euros
à
l'association
Red
Star
Club
Champigny
-
Section
Judo
Haut
Niveau,
9
Avenue
La
Fontaine,
94500
Champigny-sur-Marne.
ARTICLE
2
:
AUTORISE
M.
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
la
convention,
et
tous
documents
y
afférents,
passée
avec
le
RSCC
Judo
Haut
Niveau
pour
le
versement
de
cette
subvention.
ARTICLE
3
:
PRECISE
que
les
dépenses
correspondantes
sont
inscrites
au
budget
de
l'exercice
en
cours
et
seront
versées
selon
les
modalités
indiquées
dans
la
convention
de
financement,
par
virement
sur
le
compte
de
l'association
concernée.
A
l'unanimité,
2
NPPV
M.
Philippe
SUDRE,
M.
Jean-Jacques
MAILLER
<<
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Te
Le"
»
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EU
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Laurent
JEANNE
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La
secrétaire
de séance
/-
Maire
de
se
npian
eur
Man
::71:7
Mme
Jacqueline
BENAHMED
|:
Conseiller
régional d'Iis-de-France
Pret
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20250708-2025-083-DE Date de télétransmission : 08/07/2025 Date de réception préfecture : 08/07/2025