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Déliberation - 2023 053 subvention exceptionnelle societe d histoire champigny sur marne
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 053 subvention exceptionnelle societe d histoire champigny sur marne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
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VILLE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
no ... PUBLIE LE À & MAFS 2672
N°2023- 053
Conseil municipal
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 22 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le mercredi, 22 mars 2023 à vingt heures trente minutes,
le Conseil municipal de la Mairie de Champigny-sur-Marne, convoqué le jeudi seize mars, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de
M. Laurent JEANNE, Maire en exercice.
OBJET DE LA DELIBERATION
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société d'Histoire de Champigny-sur-Marne
Rapporteur : M. FORHAN
Direction : Direction Générale Adjointe (Finances, Population et Santé)
Service : Service des assemblées et affaires juridiques
Les membres présents :
M. JEANNE, Maire.
Mme THIROUX, M. DUVAUDIER, Mme AMAR, Mme MUSSOTTE-GUEDJ, M. CHATAUD, Mme ARRON,
Mme ABCHICHE, M. GOUPIL, Mme SAUSSEREAU, M. AKKOUCHE, Mme CARPE, M. BASTIN, Mme BERTRAND,
M. NGANDE, Mme BENAHMED, M. PICOT, adjointes et adjoints au Maire.
M. VIGUIE, M. GAUDIERE, M. LHOSTE, M. RIBEIRO conseillers municipaux délégués
Mme DUVERGER, M. BOULAY, Mme PARLOUAR, Mme BENOLIEL, M. SLIMOVICI, Mme DE OLIVEIRA,
Mme NGANDE, Mme CAPORAL, M. SOLARO, M. FAUTRE, M. LURIER, Mme ADOMO, M. MAILLER, M. TITOV,
Mme KEITA-GASSAMA, M. SUDRE, M. FORHAN, Mme CIPRIANO conseillères municipales et conseillers
municipaux
Les membres excusés :
M. LATRONCHE (donne procuration à Mme AMAR), M. DUBUS (donne procuration à Mme THIROUX),
Mme SAILLAND (donne procuration à Mme ABCHICHE), Mme DEGAGER-PHALANCHERE (donne procuration à
Mme SAUSSEREAU), Mme DONATIEN (donne procuration à Mme MUSSOTTE-GUEDJ), M. BARON (donne
procuration à M. GOUPIL), Mme THEOPHILE (donne procuration à M. FORHAN), M. SY (donne procuration à
M. MAILLER), Mme MASMOUDI (donne procuration à M. FAUTRE).
Secrétaire de séance : Mme CIPRIANO
Nombre de membres en exercice : 49
Nombre de membres présent(e)s : 40
Nombre de procurations : 9
Nombre de votant{e)s : 49
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux
mois à compter de sa publication ou son affichage ou sa notification aux intéressés ainsi qu’à sa transmission au représentant
de l’état. La juridiction administrative territorialement compétente peut être saisie par l'application « Télérecours citoyens »
accessible à partir du site www.telerecours.fr
HÔTEL DE VILLE - 14 RUE LOUIS TALAMONI - 94507 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - TÉL.: 01 45 16 40 00
Accusé de réception en préfecture
094-219400173-20230328-2023-053-DE
Date de télétransmission : 28/03/2023
Date de réception préfecture : 28/03/2023 Direction Générale Adjointe (finances, Population, Santé)
Service des assemblées et affaires juridiques
Séance du conseil municipal du 22 mars 2023
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2121-29 ;
Vu le courrier du 21 février 2023 présenté par la société d'Histoire de Champigny-sur-Marne;
Vu l'avis de la 6%" commission : Politique culturelle — Politique sportive —
Projets de solidarité internationaux — Comité de Jumelage — Initiatives festives —
Vie Associative, émis lors de sa séance en date du 13 mars 2023 ;
Vu l'avis de la 1°® commission : Finances — Affaires générales — Marchés et achats publics -Personnel
communal — Formation du personnel — Handicap — Nouvelles technologies,
émis lors de sa séance en date du 14 mars 2023;
Considérant ce qui suit :
A la suite du colloque du 4 décembre 2021, portant sur la mémoire de la guerre de 1870 et organisé
sur le territoire communal par la société d'Histoire de Champigny-sur-Marne, celle-ci a sollicité la
Commune, par le courrier susvisé, pour l'attribution d’une participation financière en soutien de la
publication de des actes du dit colloque.
après en avoir délibéré, à l’unanimité
ARTICLE 1 : ACCORDE une subvention exceptionnelle de 1 500 euros à l'association société d'Histoire
de Champigny-sur-Marne, sise 191 rue de Verdun à Champigny-sur-Marne, en soutien au financement
de la publication des actes du colloque du 4 décembre 2021 organisé sur le territoire communal par
ladite association.
Accusé de réception en préfecture
094-219400173-20230328-2023-053-DE
Date de télétransmission : 28/03/2023
Date de réception préfecture : 28/03/2023 ARTICLE 2 : PRECISE que la dépense correspondante est inscrite au budget de l'exercice en cours
Monsieur Laurent JEANNE La secrétaire de séance
Maire de Champigny-sur-Marne Madame Isabel CIPRIANO
Conseiller régional d'Ile-de-France Conseillère municipale
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Transmission en préfecture, le 2 8
Publication, le 2 8 MARS 2073 MARS 2023
Certifié exécutoire
Le Maire
Accusé de réception en préfecture
094-219400173-20230328-2023-053-DE
Date de télétransmission : 28/03/2023
Date de réception préfecture : 28/03/2023