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Déliberation - 20 Delib. Versement dune subvention exceptionnelle
Déliberation - 2026 114 Subvention exceptionnelle au RSCC Judo Haut Niveau pour l'exercice 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 114 Subvention exceptionnelle au RSCC Judo Haut Niveau pour l'exercice 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
© ©) champignysurmarne.fr
de ee
pu
2AI
2026
VILLE
DE
CHAMPIGNY-SUR-MARNE
[ni
N°2026-114
Conseil
municipal
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
29
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
neuf
avril
à
20
heures
30
minutes
le
Conseil
municipal
de
la
Mairie
de
Champigny-sur-Marne
convoqué
le
jeudi
23
avril
2026
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Salle
du
Conseil
Municipal
-
12
rue
Louis-Talamoni,
sous
la
présidence
de
Laurent
JEANNE
Maire.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
RSCC
JUDO
HAUT
NIVEAU
POUR
L'EXERCICE
2026
Rapporteur
:
Mme
Céline
THÉOPHILE
Présent(e)}s
:
M.
JEANNE,
Mme
THIROUX,
Mme
AMAR,
M.
GOUPIL,
Mme
MUSSOTTE-GUED)J,
M.
PICOT,
Mme
ARRON,
M.
DUBUS,
Mme
ABCHICHE,
M.
AKKOUCHE,
M.
DUVAUDIER,
M.
NGANDE,
Mme
ASHRAF,
M.
BASTIN,
M.
EOUZAN,
Mme
BENAHMED,
M.
FORHAN,
Mme
CIPRIANO,
M.
MESNAGER,
Mme
BERTRAND,
M
ANCIAUX,
Mme
SAUSSEREAU,
M.
SLIMOVICI,
M.
BOICHOT,
Mme
DE
OLIVEIRA,
Mme
THÉOPHILE,
Mme
ANTONIE,
M.
SZOLLOSI,
M.
BANTSIMBA,
Mme
CASTELLAR,
Mme
KASSOU,
Mme
ADOMO,
M.
LAMOTTE,
M.
SY,
M
LEGER,
Mme
MALEK,
M.
JACQUIN
BEAUDOIN,
M.
GUINTRAND
Absent(e)s et/ou
excusé(e)}s
:
Mme
KEITA-GASSAMA,
M.
LATRONCHE
(donne
procuration
à
Mme
AMAR),
Mme
LE
THIES
(donne
procuration
à
Mme
ASHRAF),
Mme
CARPE
(donne
procuration
à
Mme
MUSSOTTE-
GUEDJ),
Mme
DEISS
(donne
procuration
à
Mme
CASTELLAR),
M.
HIRIDJEE
(donne
procuration
à
Mme
ABCHICHE),
Mme
SANZ
(donne
procuration
à
M.
NGANDE),
M.
RIBEIRO
(donne
procuration
à
M.
GOUPIL),
M
LHOSTE
(donne
procuration
à
M.
DUVAUDIER),
Mme
DE
JESUS
MARGADO
(donne
procuration
à
M
LEGER),
Mme
GARCIA
(donne
procuration
à
M.
GUINTRAND) Secrétaire
de séance
:
Mme
MUSSOTTE-GUED)
.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
49
Nombre
de
membres
présent(e)s
:
38
Nombre
de
procurations
:
10
Nombre de
votant(e)s
:
48
Le
présent
acte
peut
faire l’objet
d'un recours contentieux
devant
le
Tribunal administratif
de
Melun dans
un
délai
de
deux
mois à
compter de
sa
publication
ou
son
affichage
ou
sa
notification
aux
intéressés
ainsi
qu'à
sa
transmission
au
représentant
de
l’état.
La
juridiction
administrative
territorialement
compétente
peut
être
saisie
par
l'application
«
Télérecours citoyens
»
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
HÔTEL
DE
VILLE - 14
RUE LOUIS
TALAMONI
- 94507
- CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- TÉL.:
01
45
16
40
00
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-114-DE Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026 Service
de
la
comptabilité
l LL
A ALL LT
LE) anim,
Vu
le
Code
Général
des
collectivités territoriales
;
Vu
l'avis
de
la
1ère
Commission
Ressources
et
Administration
générale,
émis
lors
de
sa
séance
du
21
avril
2026
;
Vu
l'avis
de
la
6ème
Commission
Culture,
sports
et
vie
associative,
émis
lors
de
sa
séance
du
19
avril
2026
:
Considérant
ce
qui
suit
:
La
Ville
de
Champigny-sur-Marne
souhaite
poursuivre
son
soutien
à
ses
sportifs
de
haut
niveau
afin
de
promouvoir
la
pratique
sportive
à
travers
ses
athlètes
et
faire
rayonner
la
ville.
Ainsi,
il
est
proposé
de
soutenir
les
judokates
et
judokas,
de
la
section
haut
niveau,
via
une
subvention
exceptionnelle
versée
au
RSCC
Judo
Haut
Niveau
pour
l'exercice
2026.
Après en
avoir
délibéré,
ARTICLE
_1:
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
25
000
euros
à
l'association
Red
Star
Club
Champigny
-
Section
Judo
Haut
Niveau,
9
Avenue
La
Fontaine,
94500
Champigny-sur-Marne.
ARTICLE
2:
AUTORISE
Monsieur
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document,
tant
administratif
que
financier,
en
exécution
de
la
présente
délibération
ARTICLE
3
:
DIT
que
les
dépenses
seront
inscrites
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
A
l'unanimité,
4 XP
M PIGYY
.7"M.Laurent
JEANNE
éance
laire,
de
Cham
MUSSOTTE-
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-114-DE Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026