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Ordre du Jour - ODJ du CM du 18 decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 18 decembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 1 / 1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 18 décembre 2025 à 19h00
Approbation des Procès-Verbaux des séances de Conseil Municipal des 9 et 16 octobre 2025
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
DCM_2025_69 ZAE La Sarrée – Commune du Bar-sur-Loup – Approbation des conditions financières et patrimoniales relatives à la cession d’une parcelle cadastrée B692
** Info 1-
sous réserve
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis : Concession de Service Public de distribution de l’eau potable sur le territoire de la commune du Rouret – Choix du concessionnaire 1.2
DCM_2025_70 Mise en place d’un cadre officiel pour l’actualisation et le renouvellement des collections de la médiathèque municipale du Rouret
2. Service financier
2.1
DCM_2025_71
Sollicitation de subventions auprès du département des Alpes-Maritimes et de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
2.2
DCM_2025_72
Décision modificative n°3 du Budget Principal 2025
2.3
DCM_2025_73
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent : Budget commune
3. Service Aménagement / Urbanisme
3.1
DCM_2025_74 Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU), intégrant la prescription de la révision et le débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables).
4. Ressources Humaines
4.1
DCM_2025_75 Mise en place de la participation employeur à la protection sociale complémentaire- volet santé
4.2
DCM_2025_76 Création d’emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
Informations diverses
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire