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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 18 decembre 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 18 octobre 2025 1 / 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 18 Décembre 2025 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (17) : Gérald LOMBARDO, Alice POMERO, Christel GENET, Yves CHESTA, Éric LATY, Jacques DELORME, Jean-Charles FISCHER, Joel HATTIGER, Amédée NOSSARDI, Frédérique SKYRONKA, Jean-François DROUARD, Jean-Pierre LESNE, Florence GUILLAUD, Jérôme BARLET, Caroline MELLERIN, Danièle FECOURT, Lionel DEBEIRE.
Procurations (10) : Maurice CASCIANI à Jacques DELORME, Natalie WENZINGER à Gérald LOMBARDO, Martine PANNEAU à Yves CHESTA; Florence BOURJADE à Alice POMERO, Alain DUBBIOSI à Jean-François DROUARD, Isabelle GARCIA à Joel HATTIGER, Nathalie GONZALES à Jean-Pierre LESNE, Juliette PIASCO à Christel GENET, Sylvie BOINNARD BERNA à Lionel DEBEIRE, Sandra BALZAN à Danièle FECOURT.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absent excusé : (0) :
Secrétaire de séance : Caroline MELLERIN
Ouverture de la séance à 19h00.
Approbation des Procès-Verbaux des séances de Conseil Municipal des 9 et 16 octobre 2025
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
DCM_2025_69 ZAE La Sarrée – Commune du Bar-sur-Loup – Approbation des conditions financières et patrimoniales relatives à la cession d’une parcelle cadastrée B692
Info 1 Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis : Concession de Service Public de distribution de l’eau potable sur le territoire de la commune du Rouret – Choix du concessionnaire
1.2
DCM_2025_70 Mise en place d’un cadre officiel pour l’actualisation et le renouvellement des collections de la médiathèque municipale du Rouret Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 18 octobre 2025 2 / 2
2. Service financier
2.1
DCM_2025_71
Sollicitation de subventions auprès du département des Alpes-Maritimes et de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
2.2
DCM_2025_72
Décision modificative n°3 du Budget Principal 2025
2.3
DCM_2025_73
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent : Budget commune
3. Service Aménagement / Urbanisme
3.1
DCM_2025_74 Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU), intégrant la prescription de la révision et le débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables).
4. Ressources Humaines
4.1
DCM_2025_75 Mise en place de la participation employeur à la protection sociale complémentaire- volet santé
4.2
DCM_2025_76 Création d’emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
Informations diverses
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Clôture de l’ordre du jour à 21h29.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,